État

Rapport

Date

Grèce

Deuxième rapport périodique (CCPR/C/GRC/2)

Lundi 19 octobre (après-midi)

Mardi 20 octobre (matin)

Saint-Marin

Troisième rapport périodique (CCPR/C/SMR/3)

Lundi 19 octobre (après‑midi)

Mardi 20 octobre (matin)

Autriche

Cinquième rapport périodique (CCPR/C/AUT/5)

Mardi 20 octobre (après-midi)

Mercredi 21 octobre (matin)

Suriname

Troisième rapport périodique (CCPR/C/SUR/3)

Mercredi 21 octobre (après-midi)

Jeudi 22 octobre (matin)

République de Corée

Quatrième rapport périodique (CCPR/C/KOR/4)

Jeudi 22 octobre (après-midi)

Vendredi 23 octobre (matin)

Iraq

Cinquième rapport périodique (CCPR/C/IRQ/5)

Lundi 26 octobre (après-midi)

Mardi 27 octobre (matin)

Bénin

Deuxième rapport périodique (CCPR/C/BEN/5)

Mardi 27 octobre (après-midi)

Mercredi 28 octobre (matin)

Conformément à l’article 68 du Règlement intérieur, des représentants des États parties peuvent assister aux séances du Comité auxquelles leurs rapports sont examinés. En conséquence, le Secrétaire général a informé les gouvernements des États parties intéressés des dates provisoires auxquelles le Comité doit examiner leur rapport à sa 115e session.

Des équipes spéciales chargées des rapports périodiques examineront et adopteront des listes de points concernant les rapports du Burkina Faso, du Ghana, du Kazakhstan et du Koweït et des listes de points avant soumission du rapport pour la Bosnie‑Herzégovine, le Guatemala et la Hongrie.

6.Suivi des observations finales portant sur l’examen des rapports des États parties

Le Rapporteur spécial chargé du suivi des observations finales et son suppléant rendront compte de leurs activités.

7.Suivi des constatations adoptées au titre du premier Protocole facultatif se rapportant au Pacte

Le Rapporteur spécial chargé du suivi des constatations rendra compte de ses activités.

8.Examen des communications présentées en vertu du premier Protocole facultatif se rapportant au Pacte

Eu égard aux dispositions de l’article 95 du Règlement intérieur du Comité, le Groupe de travail des communications se réunira pendant une semaine avant la 115e session, du 12 au 16 octobre 2015.

Conformément aux dispositions du chapitre XVII du Règlement intérieur, le Comité examinera les communications qui lui auront été présentées ou qui paraîtront lui avoir été présentées en vertu du premier Protocole facultatif.

Au 1er août 2015, le Comité était saisi d’un total de 506 communications.

Conformément au paragraphe 3 de l’article 5 du Protocole facultatif et à l’article 88 du Règlement intérieur, ce point de l’ordre du jour sera examiné en séances privées.