NATIONS UNIES

CRPD

Convention relative aux droits des personnes handicapées

Distr.GÉNÉRALE

CRPD/C/1/120 janvier 2009

FRANÇAISOriginal: ANGLAIS

COMITÉ DES DROITS DES PERSONNES HANDICAPÉESPremière sessionGenève, 23-27 février 2009

ORDRE DU JOUR PROVISOIRE ET ANNOTATIONS

Note du Secrétaire général*

1.La première session du Comité des droits des personnes handicapées se tiendra à l’Office des Nations Unies à Genève du 23 au 27 février 2009. La première séance aura lieu le lundi 23 février à 10 heures.

2.Conformément à l’article 6 du projet de règlement intérieur provisoire, le Secrétaire général a établi l’ordre du jour provisoire de la première session, que l’on trouvera ci-joint avec les annotations s’y rapportant.

3.Conformément à l’article 25 du projet de règlement intérieur provisoire, les séances du Comité seront publiques, à moins que le Comité n’en décide autrement.

4.L’attention du Comité est appelée en particulier sur les annotations relatives aux points 1, 4 et 5 de l’ordre du jour provisoire, qui concernent l’élection du bureau, le projet de règlement intérieur provisoire et les méthodes de travail.

Ordre du jour provisoire

1.Élection du bureau du Comité.

2.Adoption de l’ordre du jour.

3.Séance d’information.

4.Projet de règlement intérieur provisoire.

5.Méthodes de travail du Comité.

6.Coopération avec les autres organismes des Nations Unies, les institutions spécialisées et d’autres organes compétents.

7.Réunions futures.

8.Questions diverses.

Annotations

Point 1. Élection du bureau du Comité

1.Conformément à l’article 7 du projet de règlement intérieur provisoire, l’adoption de l’ordre du jour constitue le premier point de l’ordre du jour provisoire de chaque session, sauf s’il y a lieu d’élire les membres du bureau conformément à l’article 18. Conformément à l’article 13, le Comité élit parmi ses membres un président, trois vice-présidents et un rapporteur.

Point 2. Adoption de l ’ ordre du jour

2.Conformément à l’article 8 du projet de règlement intérieur provisoire, le Comité peut modifier l’ordre du jour et, s’il y a lieu, ajouter ou supprimer des points ou en ajourner l’examen.

Point 3. Séance d’information

3.Au titre de ce point, le secrétariat organisera une séance d’information à l’intention des membres du Comité sur les différents aspects des travaux du Comité.

Point 4. Projet de règlement intérieur provisoire

4.Au titre de ce point, le Comité commencera à examiner le projet de règlement intérieur provisoire, tel qu’il a été établi par le Secrétaire général.

Point 5. Méthodes de travail du Comité

5.Au titre de ce point, le Comité commencera à débattre de l’organisation de ses travaux futurs.

Point 6. Coopération avec les autres organi smes des Nations Unies , les institutions spécialisées et d’ autres organes compétents

6.Au titre de ce point, le Comité commencera à examiner les moyens d’établir des mécanismes de coopération efficaces avec différents organes compétents en vue de renforcer et d’améliorer encore la promotion et la protection des droits des personnes handicapées. Le Comité rencontrera des représentants des organismes et institutions spécialisées compétents des Nations Unies, ainsi que des représentants d’organisations non gouvernementales.

Point 7. Réunions futures

7.Au titre de ce point, le Comité sera informé de tout fait nouveau concernant le calendrier de ses prochaines réunions.

Point 8. Questions diverses

8.Au titre de ce point, le Comité examinera toute autre question intéressant ses travaux qu’il estimera nécessaire.

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