Comité des droits des personnes handicapées

Quatrième session

Genève, 4-8 octobre 2010

Ordre du jour provisoire et annotations

Note du Secrétaire général

1.La quatrième session du Comité des droits des personnes handicapées se tiendra à l’Office des Nations Unies à Genève du 4 au 8 octobre 2010. La première séance aura lieu le lundi 4 octobre à 10 heures.

2.Conformément à l’article 8 du Règlement intérieur et en consultation avec le (la) Président(e) du Comité, le Secrétaire général a établi l’ordre du jour provisoire de la quatrième session, que l’on trouvera ci-joint, ainsi que les annotations s’y rapportant.

3.En vertu de l’article 29 du Règlement intérieur, les séances du Comité sont publiques, à moins que le Comité n’en décide autrement.

Ordre du jour provisoire

1.Adoption de l’ordre du jour.

2.Questions d’organisation.

3.Adoption du rapport de la troisième session du Comité.

4.Présentation de rapports par les États parties.

5.Adoption de listes des points à traiter aux fins de l’examen des rapports des États parties.

6.Coopération avec d’autres organismes des Nations Unies, les institutions spécialisées et d’autres organes compétents.

7.Méthodes de travail du Comité.

8.Journée de débat général.

9.Réunions futures.

10.Questions diverses.

Annotations

1. Adoption de l’ordre du jour

Conformément à l’article 9 du Règlement intérieur du Comité (CRPD/C/4/2), l’adoption de l’ordre du jour constitue le premier point de l’ordre du jour de chaque session, sauf s’il y a lieu d’élire les membres du bureau conformément à l’article 20. Conformément à l’article 10, le Comité peut réviser l’ordre du jour et, s’il y a lieu, ajouter, ajourner ou supprimer des points au cours d’une session.

2. Questions d’organisation

Au titre de ce point, le Comité examine les questions relatives à l’organisation des travaux de la présente session, notamment l’adoption de son programme de travail.

3. Adoption du rapport de la troisième session du Comité

Au titre de ce point, le Comité adoptera le rapport de la troisième session du Comité.

4. Présentation de rapports par les États parties

Le Comité a reçu les rapports initiaux ci-après, qui sont en attente d’examen:

État partie	Attendu le	Reçu le	Cote
Espagne	2010	3 mai 2010	CRPD/C/ESP/1
Tunisie	2010	1er juillet 2010	CRPD/C/TUN/1
Pérou	2010	8 juillet 2010	CRPD/C/PER/1
Chine	2010	30 août 2010	CRPD/C/CHN/1

5. Adoption de listes de points à traiter aux fins de l’examen des rapports des États parties

Au titre de ce point, le Comité adoptera une liste de points à traiter aux fins de l’examen du rapport initial présenté par la Tunisie.

6. Coopération avec d’autres organismes des Nations Unies, les institutions spécialisées et d’autres organes compétents

Au titre de ce point, le Comité continuera à examiner de quelle manière et dans quels domaines il pourrait renforcer encore sa coopération avec divers organismes compétents en vue de développer la promotion et la protection des droits des personnes handicapées.

7. Méthodes de travail du Comité

Au titre de ce point, le Comité poursuivra les débats sur l’organisation deses travaux futurs, ainsi que sur la procédure à suivre pour l’examen et le suivi des rapports des États parties, ycompris, le cas échéant, les domaines dans lesquels une assistance technique se révèle nécessaire. Le Comité examinera également les recommandations adoptées à l’occasion de la vingt-deuxième réunion des présidents des organes créés en vertu d’instruments internationaux relatifs aux droits de l’homme (1er et 2 juillet 2010) et de la onzième réunion intercomités (28-30 juin 2010).

8. Journée de débat général

Au titre de ce point, le Comité tiendra une journée de débat général consacrée à l’article 9 de la Convention, qui concerne l’accessibilité.

9. Réunions futures

Au titre de ce point, le Comité sera informé de tout fait nouveau concernant l’organisation de ses réunions à venir.

10. Questions diverses

Au titre de ce point, le Comité examinera, s’il l’estime nécessaire, toute autre question intéressant ses travaux.

Programme de travail provisoire

Lundi 4 octobre 2010	34e séance10 heures(publique)	Point 1Point 2Point 3Point 10Point 4 Point 6	Adoption de l’ordre du jourQuestions d’organisationAdoption du rapport de la troisième session du ComitéQuestions diversesPrésentation de rapports par les États partiesCoopération avec d’autres organismes des Nations Unies, les institutions spécialisées et d’autres organes compétents
35e séance15 heures(privée)	Point 2 Point 10Point 7	Questions d’organisationQuestions diversesMéthodes de travail du Comité
Mardi 5 octobre	36e séance10 heures(privée)	Point 7	Méthodes de travail du Comité
37e séance15 heures(privée)	Point 5	Adoption de listes des points à traiter aux fins de l’examen des rapports des États parties
Mercredi 6 octobre	38e séance10 heures(privée)	Point 5	Adoption de listes des points à traiter aux fins de l’examen des rapports des États parties
39e séance15 heures(privée)	Point 5	Adoption de listes des points à traiter aux fins de l’examen des rapports des États parties
Jeudi 7 octobre	40e séance10 heures(publique)	Point 8	Journée de débat général
41e séance15 heures(publique)	Point 8	Journée de débat général
Vendredi 8 octobre	42e séance10 heures(privée)	Point 2 Point 7	Questions d’organisationMéthodes de travail du Comité
	43e séance15 heures(privée)	Point 10Point 9	Questions diversesRéunions futures

Le Comité se réunira au Palais des Nations, salle VII (aile A/C).