Comité des droits de l’homme

139 e  session

9 octobre‑3 novembre 2023

Point 1 de l’ordre du jour provisoire

Adoption de l’ordre du jour

Ordre du jour provisoire et annotations *

Ordre du jour provisoire

1.Adoption de l’ordre du jour.

2.Organisation des travaux et questions diverses, y compris adoption du rapport du Groupe de travail des communications.

3.Réunion avec les représentants d’organes de l’Organisation des Nations Unies, d’institutions spécialisées des Nations Unies, d’institutions nationales des droits de l’homme et d’organisations non gouvernementales.

4.Examen des rapports soumis par les États parties en application de l’article 40 du Pacte.

5.Suivi des observations finales portant sur l’examen des rapports des États parties.

6.Suivi des constatations adoptées au titre du Protocole facultatif se rapportant au Pacte.

7.Examen des communications présentées en vertu du premier Protocole facultatif se rapportant au Pacte.

Annotations

1.Adoption de l’ordre du jour

Conformément à l’article 8 du règlement intérieur du Comité, l’adoption de l’ordre du jour constitue le premier point de l’ordre du jour provisoire de toute session, sauf s’il y a lieu d’élire les membres du Bureau conformément à l’article 16 dudit règlement. Au titre de ce point, le Comité adoptera l’ordre du jour de la session.

Conformément à l’article 6 du règlement intérieur, le présent ordre du jour provisoire a été établi par le Secrétaire général en consultation avec le Président du Comité. Conformément à l’article 9, le Comité peut modifier son ordre du jour en cours de session et, s’il y a lieu, ajouter, ajourner ou supprimer des points.

2.Organisation des travaux et questions diverses, y compris adoption du rapport du Groupe de travail des communications

La 139e session du Comité se tiendra du 9 octobre au 3 novembre 2023. La première séance aura lieu le lundi 9 octobre à 10 heures.

Conformément à l’article 35 du règlement intérieur, les séances seront publiques, à moins que le Comité n’en décide autrement ou qu’il ne ressorte des dispositions applicables du Pacte ou du Protocole facultatif qu’elles doivent être privées.

Au titre de ce point de l’ordre du jour, le Comité examinera diverses questions qui relèvent de son mandat.

3.Réunion avec les représentants d’organes de l’Organisation des Nations Unies, d’institutions spécialisées des Nations Unies, d’institutions nationales des droits de l’homme et d’organisations non gouvernementales

À chaque session, le Comité entend des représentants d’organes de l’Organisation des Nations Unies, d’institutions spécialisées des Nations Unies, d’institutions nationales des droits de l’homme et d’organisations non gouvernementales (ONG). Les réunions suivantes ont été programmées : le 9 octobre, avec les organes de l’ONU et institutions spécialisées des Nations Unies, de 10 h 30 à 11 heures, et avec les institutions nationales des droits de l’homme et les ONG, de 11 heures à 13 heures ; le 16 octobre, avec les organes de l’ONU et institutions spécialisées des Nations Unies, de 10 heures à 11 heures, et avec les institutions nationales des droits de l’homme et les ONG, de 11 heures à 13 heures.

4.Examen des rapports soumis par les États parties en application de l’article 40 du Pacte

Les rapports des États-Unis d’Amérique, d’Haïti, de l’Iran (République islamique d’), du Koweït, de la République de Corée, de Trinité-et-Tobago et du Venezuela (République bolivarienne du) seront examinés à la 139e session du Comité. On trouvera ci-après le calendrier provisoire de l’examen des rapports, établi en consultation avec le Comité.

Calendrier de l’examen des rapports soumis en application de l’article 40 du Pacte

État	Rapport	Date
États-Unis d’Amérique	Cinquième rapport périodique (CCPR/C/USA/5)	Mardi 17 octobre (après-midi) Mercredi 18 octobre (matin)
Haïti	Deuxième rapport périodique (CCPR/C/HTI/2)	Mercredi 11 octobre (après-midi)Jeudi 12 octobre (matin)
Iran (République islamique d’)	Quatrième rapport périodique (CCPR/C/IRN/4)	Lundi 9 octobre (après-midi)Mardi 10 octobre (matin)
Koweït	Quatrième rapport périodique (CCPR/C/KWT/4)	Lundi 16 octobre (après-midi)Mardi 17 octobre (matin)
République de Corée	Cinquième rapport périodique (CCPR/C/KOR/5)	Jeudi 19 octobre (après-midi)Vendredi 20 octobre (matin)
Trinité-et-Tobago	Cinquième rapport périodique (CCPR/C/TTO/5)	Mercredi 18 octobre (après-midi)Jeudi 19 octobre (matin)
Venezuela (République bolivarienne du)	Cinquième rapport périodique (CCPR/C/VEN/5)	Mardi 10 octobre (après-midi) Mercredi 11 octobre (matin)

Conformément à l’article 68 du règlement intérieur, des représentants des États parties peuvent assister aux séances du Comité auxquelles leurs rapports sont examinés. En conséquence, le Secrétaire général a informé les gouvernements des États parties intéressés des dates auxquelles il est prévu que le Comité examine leur rapport à sa 139e session.

Des équipes spéciales chargées des rapports périodiques examineront et adopteront une liste de points concernant le Pakistan et des listes de points établies avant la soumission des rapports concernant Saint-Marin et la Slovaquie.

5.Suivi des observations finales portant sur l’examen des rapports des États parties

Le Rapporteur spécial chargé du suivi des observations finales rendra compte de ses activités.

6.Suivi des constatations adoptées au titre du Protocole facultatif se rapportant au Pacte

Le Rapporteur spécial chargé du suivi des observations finales rendra compte de ses activités.

7.Examen des communications présentées en vertu du premier Protocole facultatif se rapportant au Pacte

Eu égard aux dispositions de l’article 107 du règlement intérieur du Comité, le Groupe de travail des communications se réunira avant la 139e session, du 2 au 6 octobre 2023.

Conformément aux dispositions du chapitre XVIII de son règlement intérieur, le Comité examinera les communications qui lui auront été présentées ou qui paraîtront lui avoir été présentées au titre du Protocole facultatif.

Au 1er août 2023, le Comité était saisi d’un total de 1 252 communications.

Conformément à l’article 5 (par. 3) du Protocole facultatif et à l’article 110 du règlement intérieur du Comité, ce point de l’ordre du jour sera examiné en séances privées.