Comité pour l’élimination de la discrimination raciale

111 e session

20 novembre-8 décembre 2023

Point 1 de l’ordre du jour provisoire

Adoption de l’ordre du jour

Ordre du jour provisoire annoté

Ordre du jour provisoire *

1.Adoption de l’ordre du jour.

2.Questions d’organisation et questions diverses.

3.Prévention de la discrimination raciale, y compris les mesures d’alerte rapide et les procédures d’intervention d’urgence.

4.Examen des rapports, observations et renseignements soumis par les États parties en application de l’article 9 de la Convention.

5.Rapports soumis par les États parties en application de l’article 9 (par. 1) de la Convention.

6.Examen des communications soumises au titre de l’article 11 de la Convention.

7.Examen des communications soumises au titre de l’article 14 de la Convention.

8.Procédure de suivi.

9.Suivi de la Conférence mondiale contre le racisme, la discrimination raciale, la xénophobie et l’intolérance qui y est associée, et de la Conférence d’examen de Durban.

Annotations

1.Adoption de l’ordre du jour

Conformément à l’article 6 du Règlement intérieur du Comité, le présent ordre du jour provisoire a été établi par le Secrétaire général en consultation avec la Présidente du Comité.

Aux termes de l’article 8 du Règlement intérieur, l’adoption de l’ordre du jour constitue le premier point de l’ordre du jour provisoire d’une session, sauf s’il y a lieu d’élire les membres du Bureau conformément à l’article 15 du Règlement. L’article 9 prévoit qu’au cours d’une session, le Comité peut réviser l’ordre du jour et, s’il y a lieu, ajouter, ajourner ou supprimer des points.

Le Comité sera invité à examiner, réviser s’il y a lieu et adopter l’ordre du jour de la session.

2.Questions d’organisation et questions diverses

La 111e session du Comité se tiendra à l’Office des Nations Unies à Genève du 20 novembre au 8 décembre 2023. La première séance s’ouvrira le lundi 20 novembre 2023 à 10 heures.

Le Comité sera saisi du programme de travail de sa 111e session.

3.Prévention de la discrimination raciale, y compris les mesures d’alerte rapide et les procédures d’intervention d’urgence

À sa quarante-cinquième session, le Comité a décidé de faire de cette question un point permanent de l’ordre du jour. Dans le cadre de ses efforts de prévention de la discrimination raciale, il peut décider de prendre des mesures d’alerte rapide afin d’empêcher que des problèmes existants ne dégénèrent en conflits, ou bien d’engager des procédures d’intervention d’urgence face à des problèmes qui exigent une attention immédiate pour prévenir des violations graves de la Convention ou en limiter l’ampleur ou le nombre.

4.Examen des rapports, observations et renseignements soumis par les États parties en application de l’article 9 de la Convention

Le Comité examinera les rapports périodiques reçus del’Afrique du Sud (CERD/C/ZAF/9-11), de l’Allemagne (CERD/C/DEU/23‑26), de Bolivie (État plurinational de) (CERD/C/BOL/21-24), de la Bulgarie (CERD/C/BGR/23-25), du Maroc (CERD/C/MAR/19-21) et du Viet Nam (CERD/C/VNM/15-17). Selon l’usage et conformément à l’article 64 du Règlement intérieur du Comité, le Secrétaire général a informé les États parties concernés des dates auxquelles le Comité a prévu d’examiner leurs rapports. Les dates retenues pour l’examen des rapports soumis sont indiquées dans le calendrier figurant en annexe du présent document.

5.Rapports soumis par les États parties en application de l’article 9 (par. 1) de la Convention

Le Comité sera saisi d’une note du Secrétaire général sur la situation en ce qui concerne la soumission de rapports par les États parties en application de l’article 9 (par. 1) de la Convention (CERD/C/111/2). Le tableau 1 de ce document contient la liste des rapports reçus des États parties que le Comité n’a pas encore examinés. Le tableau 2 du document donne des renseignements sur les rapports en retard.

6.Examen des communications soumises au titre de l’article 11 de la Convention

À sa 111e session, le Comité poursuivra l’examen des communications soumises au titre de l’article 11 de la Convention.

7.Examen des communications soumises au titre de l’article 14 de la Convention

Conformément aux dispositions du chapitre XVIII de son règlement intérieur, le Comité examinera au titre de ce point les communications qui lui ont été adressées au titre de l’article 14 de la Convention.

L’article 88 du Règlement intérieur dispose que les séances du Comité au cours desquelles sont examinées les communications soumises au titre de l’article 14 de la Convention se tiennent à huis clos.

8.Procédure de suivi

Conformément aux dispositions de l’article 65 de son règlement intérieur, le Comité examinera les renseignements soumis par les États parties concernant la suite donnée à ses observations et recommandations.

9.Suivi de la Conférence mondiale contre le racisme, la discrimination raciale, la xénophobie et l’intolérance qui y est associée, et de la Conférence d’examen de Durban

Au titre de ce point, le Comité examinera les activités menées au titre du suivi de la Déclaration et du Programme d’action de Durban, adoptés à la Conférence mondiale contre le racisme, la discrimination raciale, la xénophobie et l’intolérance qui y est associée, et de la Conférence d’examen de Durban.

Annexe

Calendrier proposé pour l’examen des rapports, observations et renseignements complémentaires soumis par les États parties

Le calendrier ci-après a été établi par le Secrétaire général, en concertation avec la Présidente, compte tenu des décisions prises à ce sujet par le Comité à sa 110e session.

Jour	Numéro de la séance et heure	État partie
Mardi21 novembre 2023	3023e 15 heures-18 heures	Bolivie
Mercredi22 novembre 2023	3024e 10 heures-13 heures	Bolivie (suite)
Mercredi22 novembre 2023	3025e15 heures-18 heures	Maroc
Jeudi 23 novembre 2023	3026e10 heures-13 heures	Maroc (suite)
Jeudi23 novembre 2023	3027e15 heures-18 heures	Allemagne
Vendredi24 novembre 2023	3028e10 heures-13 heures	Allemagne (suite)
Lundi27 novembre 2023	3031e15 heures-18 heures	Afrique du Sud
Mardi 28 novembre 2023	3032e 10 heures-13 heures	Afrique du Sud (suite)
Mardi 28 novembre 2023	3033e 15 heures-18 heures	Bulgarie
Mercredi 29 novembre 2023	3034e 10 heures-13 heures	Bulgarie (suite)
Mercredi 29 novembre 2023	3035e 15 heures-18 heures	Viet Nam
Jeudi 30 novembre2023	3036e 10 heures-13 heures	Viet Nam (suite)