Comité pour la protection des droits de tous les travailleurs migrants et des membres de leur famille

Quatorzième session

Genève, 4-8 avril 2011

Ordre du jour provisoire annoté

Note du secrétariat *

1.La quatorzième session du Comité pour la protection des droits de tous les travailleurs migrants et des membres de leur famille se tiendra à l’Office des Nations Unies à Genève (Palais Wilson) du 4 au 8 avril 2011. Elle s’ouvrira le lundi 4 avril, à 10 heures.

2.L’ordre du jour provisoire annoté de la quatorzième session du Comité a été établi par le Secrétaire général en consultation avec le Président du Comité, conformément à l’article 5 du Règlement intérieur provisoire du Comité.

Ordre du jour provisoire

1.Ouverture de la session.

2.Adoption de l’ordre du jour.

3.Examen des rapports soumis par les États parties conformément à l’article 73 de la Convention.

4.Soumission des rapports par les États parties.

5.Promotion de la Convention.

6.Questions relatives à la Convention.

7.Adoption du rapport annuel du Comité à l’Assemblée générale.

8.Organisation des travaux et questions diverses.

Annotations

1.Ouverture de la session

Le représentant du Secrétaire général ouvrira la quatorzième session du Comité.

2.Adoption de l’ordre du jour

En vertu de l’article 6 du règlement intérieur provisoire du Comité, la première question inscrite à l’ordre du jour de toute session est l’adoption de l’ordre du jour, à moins que l’élection du bureau ne soit requise conformément à l’article 12. Conformément à l’article 7, le Comité peut, au cours d’une session, réviser l’ordre du jour et, s’il y a lieu, ajourner ou supprimer des points.

3.Examen des rapports soumis par les États parties conformément à l’article 73 de la Convention

À sa quatorzième session, le Comité examinera le deuxième rapport périodique reçu du Mexique (CMW/C/MEX/2).

On trouvera ci-après un calendrier provisoire de l’examen des rapports lors de la quatorzième session, établi en consultation avec le Comité:

Calendrier de l’examen des rapports présentés conformément à l’article 73 de la Convention

Mexique

Deuxième rapport périodique(CMW/C/MEX/2)

Lundi 4 avril 2011, après-midiMardi 5 avril 2011, matin

Le Secrétaire général a informé l’État partie concerné des dates de l’examen de son rapport par le Comité.

4.Soumission des rapports par les États parties

Le Comité a reçu les rapports initiaux ci-après, qui sont en attente d’examen:

État partie	Attendu le	Reçu le	Cote
Argentine	1er juin 2008	2 février 2010	CMW/C/ARG/1
Chili	1er juillet 2006	9 février 2010	CMW/C/CHL/1
Guatemala	1er juillet 2004	8 mars 2010	CMW/C/GTM/1
Tadjikistan	1er janvier 2004	3 décembre 2010	CMW/C/TJK/1
Paraguay	1er janvier 2010	10 janvier 2011	CMW/C/PRY/1

On trouvera ci-après la liste des États parties dont le rapport initial, attendu le 1erfévrier 2011, n’a pas encore été reçu:

État p artie	Attendu le
Belize	1er juillet 2004
Burkina Faso	1er mars 2005
Cap-Vert	1er juillet 2004
Ghana	1er juillet 2004
Guinée	1er juillet 2004
Honduras	1er décembre 2006
Jamahiriya arabe libyenne	1er octobre 2005
Jamaïque	1er janvier 2010
Kirghizistan	1er janvier 2005
Lesotho	1er janvier 2007
Maroc	1er juillet 2004
Mauritanie	1er mai 2008
Nicaragua	1er février 2007
Niger	1er juillet 2010
Nigéria	1er novembre 2010
Ouganda	1er juillet 2004
Pérou	1er janvier 2007
Rwanda	1er avril 2010
Seychelles	1er juillet 2004
Timor-Leste	1er mai 2005
Turquie	1er janvier 2006
Uruguay	1er juillet 2004

On trouvera ci-après la liste des États parties dont le deuxième rapport périodique, attendu le 1er février 2011, n’a pas encore été reçu:

État partie	Attendu le
Bolivie	1er juillet 2009
Égypte	1er juillet 2009
El Salvador	1er décembre 2010
Mali	1er octobre 2009

5.Promotion de la Convention

Au titre de ce point, le Comité examinera les modalités de sa participation et de son soutien à diverses manifestations visant à continuer de promouvoir la Convention, y compris les activités complémentaires à la célébration du vingtième anniversaire de l’adoption de la Convention.

6.Questions relatives à la Convention

Au titre de ce point, le Comité étudiera la possibilité d’organiser, lors de ses futures sessions, une journée de débat général sur des questions relatives à la Convention.

7.Adoption du rapport annuel du Comité à l’Assemblée générale

Conformément au paragraphe 7 de l’article 74 de la Convention, le Comité soumettra à l’Assemblée générale un rapport annuel sur l’application de la Convention.

8.Organisation des travaux et questions diverses

Au titre de ce point, le Comité examinera diverses questions qui relèvent de son mandat, notamment son programme de travail, les dates de ses prochaines sessions, ses méthodes de travail, l’harmonisation des méthodes de travail des organes conventionnels et d’autres questions découlant de la réunion du Groupe de travail sur le suivi des organes créés en vertu d’instruments internationaux relatifs aux droits de l’homme, tenue en janvier 2011. Il sera saisi du rapport de cette réunion.