Instruments internationaux relatifs aux droits de l'homme

Distr.GÉNÉRALE HRI/ICM/2003/1 13 mai 2003 FRANÇAIS Original: ANGLAIS

Deuxième Réunion intercomités des organes créés

en vertu d’instruments internationaux relatifs

aux droits de l’homme

Genève, 18‑20 juin 2003

ORDRE DU JOUR PROVISOIRE ET ORDRE DU JOUR PROVISOIRE ANNOTÉ

Note du Secrétaire général

1.La deuxième Réunion intercomités des organes créés en vertu d’instruments internationaux relatifs aux droits de l’homme se tiendra du 18 au 20 juin 2003, comme suite à une recommandation faite par les présidents desdits organes au cours de leur quatorzième réunion, tenue du 24 au 26 juin 2002.

2.On trouvera dans le présent document, qui a été établi en consultation avec les présidents, l’ordre du jour provisoire et l’ordre du jour provisoire annoté de la deuxième Réunion intercomités.

ORDRE DU JOUR PROVISOIRE

1.Ouverture de la réunion et élection du Bureau.

2.Adoption de l’ordre du jour.

3.Questions d’organisation.

4.Suites données aux recommandations issues de la première Réunion intercomités.

5.Examen des faits récents relatifs à la proposition du Secrétaire général tendant à rationaliser l’établissement des rapports présentés conformément aux instruments internationaux relatifs aux droits de l’homme.

6.Adoption du rapport et fixation des dates de la troisième Réunion intercomités.

ORDRE DU JOUR PROVISOIRE ANNOTÉ

Point 1. Ouverture de la réunion et élection du Bureau

La réunion s’ouvrira à l’Office des Nations Unies à Genève (Palais Wilson) le mercredi 18 juin 2003, à 10 heures. Elle élira le président et le vice‑président de la réunion.

Point 2. Adoption de l’ordre du jour

Les participants à la réunion adopteront l’ordre du jour sur la base de l’ordre du jour provisoire figurant dans le présent document.

Point 3. Questions d’organisation

Au titre de ce point de l’ordre du jour, les participants examineront et adopteront leur programme de travail.

Point 4. Suites données aux recommandations issues de la première Réunion intercomités

Les participants examineront les suites données aux recommandations qu’ils avaient formulées lors de leur première Réunion intercomités en juin 2002.

Point 5. Examen des faits récents relatifs à la proposition du Secrétaire général tendant à rationaliser le système d’établissement des rapports présentés conformément aux instruments internationaux relatifs aux droits de l’homme

La question examinée est celle de la rationalisation des procédures d’établissement des rapports et de l’harmonisation des méthodes de travail des organes conventionnels, eu égard aux propositions figurant dans le rapport du Secrétaire général intitulé Renforcer l’ONU: un programme pour aller plus loin dans le changement (A/57/387). Les documents d’information présentés pour examen sont un récapitulatif, établi par le Secrétariat, des débats tenus par le passé à ce sujet dans le cadre du système des Nations Unies (HRI/ICM/2003/3) etle rapport d’une réunion de réflexion informelle tenue à Malbun (Liechtenstein) du 4 au 7 mai 2003 (HRI/ICM/2003/6). Les recommandations de la deuxième Réunion intercomités contribueront à la poursuite des débats au cours de la quinzième Réunion des présidents des organes créés en vertu d’instruments internationaux relatifs aux droits de l’homme qui se tiendra à Genève du 23 au 27 juin 2003.

Point 7. Adoption du rapport et fixation des dates de la troisième Réunion intercomités

Les présidents adopteront un rapport sur leur réunion, accompagné de conclusions et de recommandations, et fixeront les dates de la troisième Réunion intercomités.

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