Comité des droits des personnes handicapées

Cinquième session

Genève, 11-15 avril 2011

Ordre du jour provisoire et annotations

Note du Secrétaire général *

1.La cinquième session du Comité des droits des personnes handicapées se tiendra à l’Office des Nations Unies à Genève du 11 au 15 avril 2011. La première séance aura lieu le lundi 11 avril à 10 heures.

2.Conformément à l’article 8 du Règlement intérieur et en consultation avec le Président du Comité, le Secrétaire général a établi l’ordre du jour provisoire de la cinquième session, que l’on trouvera ci-joint, ainsi que les annotations s’y rapportant.

3.En vertu de l’article 29 du Règlement intérieur, les séances du Comité sont publiques, à moins que le Comité n’en décide autrement.

Ordre du jour provisoire

1.Ouverture de la session.

2.Déclaration solennelle des membres nouvellement élus du Comité.

3.Élection du Président et du Bureau.

4.Adoption de l’ordre du jour.

5.Questions d’organisation.

6.Rapport du Président sur les activités entreprises entre les troisième et cinquième sessions du Comité.

7.Adoption du rapport de la quatrième session du Comité.

8.Présentation de rapports par les États parties conformément à l’article 35 de la Convention.

9.Examen des rapports soumis par les États parties conformément à l’article 35 de la Convention.

10.Adoption de listes des points à traiter aux fins de l’examen des rapports des États parties.

11.Coopération avec d’autres organismes des Nations Unies, les institutions spécialisées et d’autres organes compétents.

12.Méthodes de travail du Comité.

13.Réunions futures.

14.Questions diverses.

Annotations

1.Ouverture de la session

Le représentant du Secrétaire général ouvrira la cinquième session du Comité.

2.Déclaration solennelle des membres nouvellement élus du Comité

Conformément à l’article 14 du Règlement intérieur du Comité, les nouveaux membres du Comité feront la déclaration solennelle suivante:

«Je déclare solennellement que j’exercerai mes devoirs et attributions de membre du Comité des droits des personnes handicapées en tout honneur et dévouement, en pleine et parfaite impartialité et en toute conscience.».

3.Élection du Président et du Bureau

Conformément à l’article 15 de son Règlement intérieur, le Comité élira parmi ses membres un président ou une présidente, trois vice-président(e)s et un rapporteur. Conformément aux articles 16 et 17, les membres du Bureau seront élus pour une période de deux ans et les élections auront lieu au bulletin secret, à moins que le Comité n’en décide autrement s’il s’agit d’une élection à un poste pour lequel un seul candidat est proposé.

4.Adoption de l’ordre du jour

Conformément à l’article 9 du Règlement intérieur du Comité, l’adoption de l’ordre du jour constitue le premier point de l’ordre du jour de chaque session, sauf s’il y a lieu d’élire les membres du Bureau conformément à l’article 20. Conformément à l’article 10, le Comité peut réviser l’ordre du jour et, s’il y a lieu, ajouter, ajourner ou supprimer des points au cours d’une session.

5.Questions d’organisation

Au titre de ce point, le Comité examinera les questions relatives à l’organisation des travaux de la présente session, notamment l’adoption de son programme de travail.

6.Rapport du Président sur les activités entreprises entre les troisième et cinquième sessions du Comité

Au titre de ce point, le Comité examinera et approuvera le rapport du Président sur les activités entreprises entre les troisième et cinquième sessions du Comité.

7.Adoption du rapport de la quatrième session du Comité

Au titre de ce point, le Comité adoptera le rapport de la quatrième session du Comité.

8.Présentation de rapports par les États parties conformément à l’article 35 de la Convention

Le Comité a reçu les rapports initiaux ci-après, qui sont en attente d’examen:

État partie	Attendu le	Reçu le	Cote
Argentine	2010	6 octobre 2010	CRPD/C/ARG/1
Australie	2010	3 décembre 2010	CRPD/C/AUS/1
Autriche	2010	2 novembre 2010	CRPD/C/AUT/1
Azerbaïdjan	2011	16 février 2011	CRPD/C/AZE/1
Chine	2010	30 août 2010	CRPD/C/CHN/1
El Salvador	2010	5 janvier 2011	CRPD/C/SLV/1
Espagne	2010	3 mai 2010	CRPD/C/ESP/1
Hongrie	2010	14 octobre 2010	CRPD/C/HUN/1
Paraguay	2010	21 octobre 2010	CRPD/C/PRY/1
Pérou	2010	8 juillet 2010	CRPD/C/PER/1
Suède	2010	7 février 2011	CRPD/C/SWE/1
Tunisie	2010	1er juillet 2010	CRPD/C/TUN/1

9.Examen des rapports soumis par les États parties conformément à l’article 35 de la Convention

À sa cinquième session, le Comité examinera le rapport initial reçu de la Tunisie.

Selon l’usage et conformément à l’article 41 du Règlement intérieur, le Secrétaire général a informé l’État partie concerné des dates auxquelles le Comité a prévu d’examiner son rapport. Les dates retenues pour l’examen du rapport présenté sont indiquées dans le calendrier figurant dans l’annexe.

10.Adoption de listes de points à traiter aux fins de l’examen des rapports des États parties

Au titre de ce point, le Comité adoptera une liste de points à traiter aux fins de l’examen du rapport initial présenté par l’Espagne.

11.Coopération avec d’autres organismes des Nations Unies, les institutions spécialisées et d’autres organes compétents

Au titre de ce point, le Comité continuera à examiner de quelle manière et dans quels domaines il pourrait renforcer encore sa coopération avec divers organismes compétents en vue de développer la promotion et la protection des droits des personnes handicapées.

12.Méthodes de travail du Comité

Au titre de ce point, le Comité poursuivra les débats sur l’organisation deses travaux futurs, ainsi que sur la procédure à suivre pour l’examen et le suivi des rapports des États parties, ycompris, le cas échéant, les domaines dans lesquels une assistance technique se révèle nécessaire.

13.Réunions futures

Au titre de ce point, le Comité sera informé de tout fait nouveau concernant l’organisation de ses réunions à venir.

14.Questions diverses

Au titre de ce point, le Comité examinera, s’il l’estime nécessaire, toute autre question intéressant ses travaux.

Annexe

Programme de travail provisoire

Lundi 11 avril 2011	44e séance 10 heures(publique)	Point 1	Ouverture de la session
	Point 2	Déclaration solennelle des membres nouvellement élus du Comité
	Point 6	Rapport du Président sur les activités entreprises entre les troisième et cinquième sessions du Comité
	Point 3	Élection du Président et du Bureau
	Point 5	Questions d’organisation Adoption du programme de travail
	Point 4	Adoption de l’ordre du jour
	Point 7	Adoption du rapport de la quatrième session du Comité
	Point 8	Présentation de rapports par les États parties conformément à l’article 35 de la Convention
	Point 14	Questions diverses
	Point 11	Coopération avec d’autres organismes des Nations Unies, les institutions spécialisées et d’autres organes compétents
	45e séance15 heures(privée)	Point 5	Questions d’organisation
	Point 14	Questions diverses
Mardi 12 avril 2011	46e séance10 heures(publique)	Point 9	Examen du rapport initial de la Tunisie
	47e séance15 heures(publique)	Point 9	Examen du rapport initial de la Tunisie
Mercredi 13 avril 2011	48e séance10 heures(publique)	Point 9	Examen du rapport initial de la Tunisie
	49e séance15 heures(privée)	Point 10	Adoption de listes des points à traiter aux fins de l’examen des rapports des États parties: Espagne
Jeudi 14 avril 2011	50e séance10 heures(privée)	Point 10	Adoption de listes des points à traiter aux fins de l’examen des rapports des États parties: Espagne
	51e séance15 heures(privée)	Point 5	Questions d’organisation
Vendredi 15 avril 2011	52e séance10 heures(privée)	Point 9	Examen du rapport initial de la Tunisie
	Point 5	Questions d’organisation
	53e séance15 heures(privée)	Point 14	Questions diverses
	Point 13	Réunions futures

Le Comité se réunira au Palais Wilson, dans la salle de conférence du rez-de-chaussée.