Comité des droits des personnes handicapées

Troisième session

Genève, 22‑26 février 2010

Ordre du jour provisoire et annotations

Note du Secrétaire général

1.À sa deuxième session, tenue du 19 au 23 octobre 2009, le Comité des droits des personnes handicapées a décidé d’adopter l’ordre du jour provisoire de sa troisième session, devant avoir lieu du 22 au 26 février 2010 au Palais des Nations, à Genève.

2.Conformément à l’article 6 du projet de règlement intérieur provisoire et à la décision du Comité des droits des personnes handicapées, le Secrétaire général a établi l’ordre du jour provisoire de la session.

3.En application de l’article 25 du projet de règlement intérieur provisoire, les séances du Comité seront publiques, à moins que le Comité n’en décide autrement.

4.L’attention du Comité est appelée en particulier sur les annotations relatives aux points 4 à 7 concernant les activités intersessions, l’approbation des documents de base du Comité et la constitution de groupes de travail.

Ordre du jour provisoire

1.Ouverture de la session et adoption de l’ordre du jour.

2.Adoption du rapport de la deuxième session du Comité.

3.Rapport du Président sur les activités intersessions.

4.Moyens d’accélérer les travaux du Comité:

a)Projet de règlement intérieur;

b)Projet de méthodes de travail.

5.Suite donnée aux décisions précédentes du Comité.

6.Suite donnée à la journée de débat général consacré à l’article 12 et préparatifs de la deuxième journée de débat général prévue pour la session d’automne 2010.

7.Ordre du jour provisoire de la quatrième session.

8.Questions diverses.

Annotations

Point 1

Conformément à l’article 8 du projet de règlement intérieur provisoire, le Comité peut modifier l’ordre du jour et, s’il y a lieu, ajouter ou supprimer des points ou en ajourner l’examen.

Point 2

Au titre de ce point, le Comité examinera et approuvera le rapport de sa deuxième session.

Point 3

Au titre de ce point, le Comité examinera et approuvera le rapport du Président sur les activités entreprises entre les deuxième et troisième sessions.

Point 4

Au titre de ce point, le Comité examinera et approuvera ses documents de base: projet de méthodes de travail et règlement intérieur, tels qu’établis par les groupes de travail du Comité.

Point 5

Au titre de ce point, le Comité recevra des explications des entités compétentes du Haut‑Commissariat des Nations Unies aux droits de l’homme (HCDH) concernant les décisions prises aux sessions précédentes.

Point 6

Au titre de ce point, le Comité examinera les résultats de la journée de débat général consacré à l’article 12 et décidera de la suite (établir un groupe de travail chargé de travailler sur un projet de recommandation générale ou un projet d’observation générale). Il commencera aussi les préparatifs de la deuxième journée de débat général prévue pour la session d’automne (définir le thème, établir un groupe de travail chargé de travailler avec le secrétariat sur la documentation).

Point 7

Au titre de ce point, le Comité examinera les propositions relatives à l’ordre du jour provisoire de sa quatrième session.

Point 8

Au titre de ce point, le Comité examinera, s’il l’estime nécessaire, toute autre question intéressant ses travaux.