Trente-cinquième réunion des présidentes et présidents des organes créés en vertu d’instruments internationaux relatifs aux droits de l’homme

New York, 29 mai-2 juin 2023

Point 3 de l’ordre du jour provisoire

Adoption de l’ordre du jour et organisation des travaux

Ordre du jour provisoire annoté

Ordre du jour provisoire

1.Ouverture de la réunion.

2.Élection du Bureau.

3.Adoption de l’ordre du jour et organisation des travaux.

4.Suivi des conclusions de la trente-quatrième réunion des présidentes et présidents des organes créés en vertu d’instruments internationaux relatifs aux droits de l’homme.

5.Progrès accomplis dans l’harmonisation des méthodes de travail et des pratiques des organes conventionnels.

6.Activités intersessions, y compris les réunions conjointes avec d’autres mécanismes.

7.Application par les organes conventionnels des Principes directeurs relatifs à la lutte contre l’intimidation ou les représailles (Principes directeurs de San José).

8.Consultations avec des États parties, de hauts fonctionnaires de l’Organisation des Nations Unies, des organismes des Nations Unies et des organisations de la société civile.

9.Modalités et organisation des futures réunions des présidentes et présidents.

10.Questions diverses.

11.Adoption des conclusions de la trente-cinquième réunion.

Annotations

1.Ouverture de la réunion

La trente-cinquième réunion des présidentes et présidents des organes créés en vertu d’instruments internationaux relatifs aux droits de l’homme sera ouverte par un(e) représentant(e) du Haut-Commissariat des Nations Unies aux droits de l’homme.

2.Élection du Bureau

Le (la) Président(e) et le (la) Vice-Président(e) seront élu(e)s à l’ouverture de la réunion, suivant le principe établi du roulement décidé par les présidentes et présidents.

3.Adoption de l’ordre du jour et organisation des travaux

Les présidentes et présidents adopteront l’ordre du jour en se fondant sur l’ordre du jour provisoire figurant dans le présent document. Ils adopteront également le projet de programme de travail et examineront les éventuelles questions d’organisation.

4.Suivi des conclusions de la trente-quatrième réunion des présidentes et présidents des organes créés en vertu d’instruments internationaux relatifs aux droits de l’homme

Les présidentes et présidents examineront en priorité les conclusions figurant dans leur rapport sur la trente-quatrième réunion (A/77/228).

5.Progrès accomplis dans l’harmonisation des méthodes de travail et des pratiques des organes conventionnels

Les présidentes et présidents se pencheront sur les dernières évolutions des méthodes de travail des organes conventionnels et sur les efforts visant à les harmoniser.

6.Activités intersessions, y compris les réunions conjointes avec d’autres mécanismes

Les présidentes et présidents examineront les résultats de leurs dernières activités intersessions, y compris les réunions tenues avec le Comité d’experts de l’Organisation internationale du Travail et la Cour interaméricaine des droits de l’homme, et étudieront les priorités des activités intersessions à venir.

7.Application par les organes conventionnels des Principes directeurs relatifs à la lutte contre l’intimidation ou les représailles (Principes directeurs de San José)

Les présidentes et présidents examineront la note du secrétariat intitulée « Pratiques des organes conventionnels des droits de l’homme en matière de lutte contre l’intimidation et les représailles et recensement des questions appelant des mesures complémentaires de la part des présidentes et présidents » (HRI/MC/2023/2).

8.Consultations avec des États parties, de hauts fonctionnaires de l’Organisation des Nations Unies, des organismes des Nations Unies et des organisations de la société civile

Au paragraphe 39 de sa résolution 68/268, l’Assemblée générale a encouragé les organes conventionnels des droits de l’homme à multiplier les possibilités d’interaction lors des réunions annuelles des présidentes et présidents des organes conventionnels avec les États parties à tous les traités relatifs aux droits de l’homme, en vue d’instaurer un cadre de dialogue interactif ouvert et formel.

Au titre du présent point de l’ordre du jour, les présidentes et présidents tiendront des consultations avec des États, de hauts fonctionnaires de l’ONU, des organismes des Nations Unies et des organisations de la société civile.

9.Modalités et organisation des futures réunions des présidentes et présidents

Dans le but d’améliorer encore l’efficience et l’efficacité de leurs réunions annuelles, les présidentes et présidents examineront les modalités de fonctionnement et l’organisation de leurs futures réunions.

10.Questions diverses

Les présidentes et présidents examineront, le cas échéant, toute autre question intéressant les travaux des organes conventionnels des droits de l’homme.

11.Adoption des conclusions de la trente-cinquième réunion

Les présidentes et présidents adopteront le projet de conclusions de la trente-cinquième réunion, y compris, selon qu’il conviendra, les recommandations à soumettre à l’Assemblée générale à sa soixante-dix-huitième session.