Vingt-deuxième réunion des présidents des organes créés en vertu d ’ instruments internationaux relatifs aux droits de l ’ hommeBruxelles, 1er et 2 juillet 2010

Ordre du jour provisoire et annotations

Note du Secrétaire général

1.La vingt-deuxième réunion des présidents des organes créés en vertu d’instruments internationaux relatifs aux droits de l’homme se tiendra les 1er et 2 juillet 2010, conformément à la résolution 49/178 de l’Assemblée générale en date du 23 décembre 1994.

2.On trouvera dans le présent document l’ordre du jour provisoire annoté de la vingt-deuxième réunion.

Ordre du jour provisoire

1.Ouverture de la réunion et élection du Bureau.

2.Adoption de l’ordre du jour.

3.Questions d’organisation.

4.Renforcement de l’efficacité des organes conventionnels: une approche coordonnée de l’activité des organes conventionnels:

a)Débat sur les recommandations des dixième et onzième réunions intercomités;

b)Harmonisation des méthodes de travail.

5.Mission à Bruxelles:

a)Consultations informelles avec les institutions de l’Union européenne;

b)Consultations informelles avec la communauté diplomatique;

c)Consultations informelles avec les organisations non gouvernementales (ONG) et autres acteurs basés à Bruxelles.

6.Adoption du rapport et fixation des dates de la vingt-troisième réunion des présidents.

Annotations

Point 1Ouverture de la réunion et élection du Bureau

La réunion s’ouvrira à Bruxelles le jeudi 1er juillet 2010 à 10 heures. Elle confirmera à leur poste le Président et le Vice-Président qui se sont acquittés de ces fonctions à la dixième réunion intercomités.

Point 2Adoption de l’ordre du jour

La réunion adoptera son ordre du jour sur la base de l’ordre du jour provisoire figurant dans le présent document.

Point 3Questions d’organisation

Au titre de ce point, les participants examineront et adopteront un programme de travail.

Point 4Renforcement de l’efficacité des organes conventionnels: une approche coordonnée de l’activité des organes conventionnels:

a)Débat sur les recommandations des dixième et onzième réunions intercomités

Au titre de ce point, les participants examineront les recommandations figurant dans une version préliminaire non éditée des rapports des dixième et onzième réunions intercomités, tenues respectivement du 30 novembre au 2 décembre 2009 et du 28 au 30 juin 2010.

b)Harmonisation des méthodes de travail

Au titre de ce point, les participants examineront les méthodes de travail des organes conventionnels, en ce qui concerne notamment la coordination et les possibilités d’harmonisation. La réunion sera saisie de la version mise à jour du rapport sur les méthodes de travail des organes créés en vertu d’instruments internationaux relatifs aux droits de l’homme (HRI/IMC/2010/2).

Point 5Mission à Bruxelles

Les participants à la vingt-deuxième réunion des présidents des organes créés en vertu d’instruments internationaux relatifs aux droits de l’homme se rendront à Bruxelles pour y rencontrer différents partenaires régionaux, dans le but de:

a)Consultations informelles avec les institutions de l’Union européenne

Faire mieux connaitre les travaux des organes conventionnels et leur évolution récente aux institutions de l’Union européenne, aux autres institutions régionales et à leurs États membres ainsi qu’aux autres acteurs basés à Bruxelles (diplomates, ONG, etc.) afin de renforcer la mise en œuvre des instruments internationaux relatifs aux droits de l’homme dans l’Union européenne;

b)Consultations informelles avec la communauté diplomatique

Promouvoir l’action des États membres et de l’Union européenne elle-même afin de renforcer la mise en œuvre des observations finales (recommandations) des organes conventionnels au sein de l’Union européenne, en mettant l’accent sur leur utilité pour mesurer les progrès accomplis;

c)Consultations informelles avec les organisations non gouvernementales (ONG) et autres acteurs basés à Bruxelles

Promouvoir les instruments internationaux relatifs aux droits de l’homme, les travaux des organes conventionnels et la mise en œuvre et le suivi de leurs recommandations dans le cadre des activités de l’Union européenne.

Point 6Adoption du rapport et fixation des dates de la vingt-troisième réunion des présidents

Les présidents adopteront un rapport sur leur réunion, accompagné de conclusions et de recommandations, à soumettre à l’Assemblée générale à sa soixante-cinquième session, conformément à la résolution 55/90 de l’Assemblée en date du 4 décembre 2000.

En outre, les présidents fixeront les dates de la vingt-troisième réunion, qui aura lieu en 2011.