Vingt- troisième réu nion des présidents des organes créés en vertu d ’ instruments internationaux relatifs aux droits de l ’ homme

Genève, 30 juin et 1er juillet 2011

Ordre du jour provisoire et annotations

Note du Secrétaire général *

1.La vingt-troisième réunion des présidents des organes créés en vertu d’instruments internationaux relatifs aux droits de l’homme se tiendra les 30 juin et 1er juillet 2011, conformément à la résolution 49/178 de l’Assemblée générale en date du 23 décembre 1994.

2.On trouvera dans le présent document l’ordre du jour provisoire annoté de la vingt-troisième réunion.

Ordre du jour provisoire

1.Ouverture de la réunion et élection du Bureau.

2.Adoption de l’ordre du jour.

3.Questions d’organisation.

4.Renforcement de l’efficacité des organes conventionnels: une approche coordonnée de l’activité des organes conventionnels:

a)Débat sur les recommandations de la douzième réunion intercomités;

b)Harmonisation des méthodes de travail;

c) Critères de sélection et indépendance des membres;

d)Mieux tirer parti de la réunion des présidents.

5.Consultations informelles avec les États parties.

6.Adoption du rapport et fixation des dates de la vingt-quatrième réunion des présidents.

Annotations

1.Ouverture de la réunion et élection du Bureau

La réunion s’ouvrira à Genève le jeudi 30 juin 2010 à 10 heures. Elle confirmera à leur poste le Président et le Vice-Président qui se sont acquittés de ces fonctions à la douzième réunion intercomités.

2.Adoption de l’ordre du jour

La réunion adoptera son ordre du jour sur la base de l’ordre du jour provisoire figurant dans le présent document.

3.Questions d’organisation

Au titre de ce point, les participants examineront et adopteront un programme de travail.

4.Renforcement de l’efficacité des organes conventionnels: une approche coordonnée de l’activité des organes conventionnels:

a)Débat sur les recommandations de la douzième réunion intercomités

Au titre de ce point, les participants examineront les projets de points d’accord convenus à la douzième réunion intercomités, tenue du 27 au 29 juin 2011;

b)Harmonisation des méthodes de travail

Au titre de ce point, les participants examineront les méthodes de travail des organes conventionnels, en ce qui concerne notamment la coordination et les possibilités d’harmonisation. La réunion sera saisie de la version mise à jour du rapport sur les méthodes de travail des organes créés en vertu d’instruments internationaux relatifs aux droits de l’homme (HRI/IMC/2011/4);

c) Critères de sélection et indépendance des membres

Au titre de ce point, les participants examineront la recommandation figurant dans la Déclaration de Poznan, dans laquelle les présidents sont invités à charger un groupe de travail d’élaborer des directives sur les critères de sélection et l’indépendance des experts qui seront adoptées prochainement par la Réunion annuelle des présidents;

d) Mieux tirer parti de l’efficacité de la réunion des présidents

Au titre de ce point, les participants examineront la question de savoir s’il convient d’habiliter à l’avenir la réunion des présidents à prendre des décisions sur des questions de procédure, comme cela a déjà été proposé en 2008.

5.Consultations informelles avec les États parties

Au titre de ce point, les participants rencontreront les représentants des États. Il est proposé que cette consultation informelle porte sur le renforcement de l’appui aux organes conventionnels et le renforcement de l’efficacité de ces organes, notamment par l’harmonisation et la simplification de leurs méthodes de travail, ainsi que sur la relation entre le système des organes conventionnels et le mécanisme global des droits de l’homme de l’ONU, y compris le Conseil des droits de l’homme. En consultation avec les organes conventionnels, le Secrétariat a établi un ordre du jour détaillé spécifique pour la réunion.

6.Adoption du rapport et fixation des dates de la vingt-quatrième réunion des présidents

Les présidents adopteront un rapport sur leur réunion, accompagné de conclusions et de recommandations, qui sera soumis à l’Assemblée générale à sa soixante-sixième session, conformément à la résolution 55/90 de l’Assemblée en date du 4 décembre 2000.

En outre, les présidents fixeront les dates de la vingt-quatrième réunion, qui aura lieu en 2012.