Instruments internationaux relatifs aux droits de l’homme

Distr.GÉNÉRALE HRI/ICM/2005/125 mai 2005 FRANÇAISOriginal: ANGLAIS

Quatrième Réunion intercomités des organescréés en vertu d’instruments internationauxrelatifs aux droits de l’homme Genève, 20‑22 juin 2005

ORDRE DU JOUR PROVISOIRE ET ORDRE DU JOUR PROVISOIRE ANNOTÉ

Note du Secrétaire général

1.La quatrième Réunion intercomités des organes créés en vertu d’instruments internationaux relatifs aux droits de l’homme se tiendra du 20 au 22 juin 2005, comme suite à une recommandation faite par les présidents desdits organes au cours de leur seizième Réunion, tenue du 23 au 25 juin 2004.

2.On trouvera dans le présent document l’ordre du jour provisoire et l’ordre du jour provisoire annoté de la quatrième réunion intercomités.

ORDRE DU JOUR PROVISOIRE

1.Ouverture de la Réunion et rapport du Président de la troisième Réunion intercomités sur la mise en œuvre de ses recommandations.

2.Élection du Bureau.

3.Adoption de l’ordre du jour.

4.Questions d’organisation.

5.Suite donnée aux recommandations issues de la troisième Réunion intercomités.

6.Amélioration de l’efficacité des organes conventionnels: une approche coordonnée de l’activité des organes conventionnels.

7.Amélioration de l’efficacité des organes conventionnels: rationalisation des obligations en matière de présentation des rapports.

8.Réunion avec les institutions spécialisées, fonds et programmes des Nations Unies et d’autres entités.

9.Réunion avec des organisations non gouvernementales.

10.Réunions avec des organismes nationaux de défense des droits de l’homme.

11.Adoption du rapport.

ORDRE DU JOUR PROVISOIRE ANNOTÉ

Point 1. Ouverture de la Réunion et rapport du Président de la troisième Réunion intercomités sur la mise en œuvre de ses recommandations

La Réunion s’ouvrira à l’Office des Nations Unies à Genève (Palais Wilson) le lundi 20 juin 2005, à 10 heures. Conformément à la recommandation de la seizième Réunion des présidents, le Président‑Rapporteur de la troisième Réunion intercomités, M. Kariyawasam, fera rapport sur la mise en œuvre des recommandations, avant l’élection d’un nouveau président et d’un nouveau vice‑président.

Point 2. Élection du Bureau

La Réunion élira un président et un vice‑président.

Point 3. Adoption de l’ordre du jour

La Réunion adoptera son ordre du jour sur la base de l’ordre du jour provisoire figurant dans le présent document.

Point 4. Questions d’organisation

Au titre de ce point de l’ordre du jour, les participants examineront et adopteront un programme de travail.

Point 5. Suite donnée aux recommandations issues de la troisième Réunion intercomités

Les participants examineront la suite donnée aux recommandations issues de la troisième Réunion intercomités, tenue les 21 et 22 juin 2004. Un rapport du secrétariat sur la mise en œuvre des recommandations de la troisième Réunion intercomités et de la seizième Réunion des présidents des organes créés en vertu d’instruments internationaux relatifs aux droits de l’homme (HRI/MC/2005/2), contenant des informations sur les mesures prises par le Haut‑Commissariat aux droits de l’homme, la Division de la promotion de la femme et les organes conventionnels pour donner suite à ces recommandations, sera distribué aux participants.

Point 6. Amélioration de l’efficacité des organes conventionnels: une approche coordonnée de l’activité des organes conventionnels

Au titre de ce point de l’ordre du jour, les participants examineront les méthodes de travail des organes conventionnels, en ce qui concerne notamment la coordination et les possibilités d’harmonisation.

Point 7. Amélioration de l’efficacité des organes conventionnels: rationalisation des obligations en matière de présentation des rapports

Au titre de ce point de l’ordre du jour, les participants discuteront du renforcement de l’appui aux organes conventionnels et de l’amélioration de leur efficacité, ainsi que de la rationalisation des procédures et obligations en matière de présentation des rapports aux organes conventionnels. La Réunion sera saisie d’un rapport (HRI/MC/2005/6) établi par M. Filali, Rapporteur de la troisième Réunion intercomités, sur les débats qui ont eu lieu l’année passée dans chaque organe conventionnel en ce qui concerne le document relatif aux directives provisoires pour la présentation de rapports, envisageant un document de base élargi et des rapports ciblés selon les traités (HRI/MC/2004/3) ainsi qu’un projet révisé de ces directives (HRI/MC/2005/3) établi par le secrétariat sur la base d’observations et de suggestions faites par chaque comité au cours de l’année écoulée ainsi que de celles reçues d’États parties, d’organismes nationaux de défense des droits de l’homme et d’organisations non gouvernementales, conformément à la recommandation faite par la troisième Réunion intercomités. La Réunion sera également saisie d’un rapport sur les méthodes de travail des organes créés en vertu d’instruments internationaux relatifs aux droits de l’homme (HRI/MC/2005/4) et d’un rapport sur les réserves aux instruments relatifs aux droits de l’homme (HRI/MC/2005/5).

Point 8. Réunion avec les institutions spécialisées, fonds et programmes des Nations Unies et d’autres entités

Au titre de ce point de l’ordre du jour, les départements, institutions spécialisées, fonds et programmes des Nations Unies et d’autres entités telles que l’Union interparlementaire qui travaillent avec les organes conventionnels sont priés de fournir des informations sur les pratiques optimales, les difficultés et problèmes rencontrés dans la mise en œuvre des observations finales et les stratégies de ratification au niveau national.

Point 9. Réunion avec des organisations non gouvernementales

Au titre de ce point de l’ordre du jour, des organisations non gouvernementales donneront des informations sur leur concertation avec les organes conventionnels relatifs aux droits de l’homme, notamment sur la suite donnée au niveau national aux recommandations formulées par les organes conventionnels dans leurs observations finales.

Point 10. Réunion avec des organismes nationaux de défense des droits de l’homme

Au titre de ce point de l’ordre du jour, des organismes nationaux de défense des droits de l’homme donneront des informations sur leur concertation avec les organes conventionnels relatifs aux droits de l’homme, notamment sur la suite donnée au niveau national aux recommandations formulées par les organes conventionnels dans leurs observations finales.

Point 11. Adoption du rapport

Les participants adopteront le rapport de la Réunion, notamment ses conclusions et recommandations qui seront communiquées à la dix‑septième Réunion des présidents des organes conventionnels relatifs aux droits de l’homme devant se tenir à Genève les 23 et 24 juin 2005.

-----