Quatre-vingt-onzième session
Genève, 16 juin-4 juillet 2025
Point 2 de l’ordre du jour provisoire
Adoption de l’ordre du jour et organisation des travaux
Ordre du jour provisoire annoté
Ordre du jour provisoire
1.Ouverture de la session.
2.Adoption de l’ordre du jour et organisation des travaux.
3.Rapport de la Présidente sur les activités menées entre la quatre-vingt-dixième et la quatre-vingt-onzième session du Comité.
4.Examen des rapports soumis par les États Parties en application de l’article 18 de la Convention sur l’élimination de toutes les formes de discrimination à l’égard des femmes.
5.Suite donnée à l’examen des rapports soumis par les États Parties en application de l’article 18 de la Convention.
6.Application des articles 21 et 22 de la Convention.
7.Moyens d’accélérer les travaux du Comité.
8.Activités menées par le Comité au titre du Protocole facultatif à la Convention.
9.Ordre du jour provisoire de la quatre-vingt-douzième session du Comité.
10.Adoption du rapport du Comité sur les travaux de sa quatre-vingt-onzième session.
Annotations
1.Ouverture de la session
La quatre-vingt-onzième session du Comité pour l’élimination de la discrimination à l’égard des femmes sera ouverte par la Présidente du Comité le 16 juin 2025.
2.Adoption de l’ordre du jour et organisation des travaux
Aux termes de l’article 9 du règlement intérieur, la première question inscrite à l’ordre du jour provisoire de chaque session est l’adoption de l’ordre du jour. Aux termes de son article 7, l’ordre du jour provisoire de chaque session est établi par le Secrétaire général en consultation avec la présidence du Comité, conformément aux dispositions pertinentes des articles 17 à 22 de la Convention.
À sa quatre-vingt-dixième session, le Comité a approuvé l’ordre du jour provisoire de la quatre-vingt-onzième session.
3.Rapport de la Présidente sur les activités menées entre la quatre-vingt-dixième et la quatre-vingt-onzième session du Comité
La Présidente rendra compte au Comité de sa participation aux activités et des faits nouveaux survenus depuis la session précédente qui ont eu une incidence sur les travaux du Comité.
Documentation
Ordre du jour provisoire annoté (CEDAW/C/91/1)
4.Examen des rapports soumis par les États Parties en application de l’article 18 de la Convention sur l’élimination de toutes les formes de discrimination à l’égard des femmes
Aux termes de l’article 18 de la Convention, les États Parties s’engagent à présenter au Secrétaire général, pour examen par le Comité, un rapport sur les mesures d’ordre législatif, judiciaire, administratif ou autre qu’ils ont adoptées pour donner effet aux dispositions de la Convention et sur les progrès réalisés à cet égard. Les rapports doivent être présentés dans l’année suivant l’entrée en vigueur de la Convention dans l’État intéressé, puis tous les quatre ans, ainsi qu’à la demande du Comité.
À sa quatre-vingt-onzième session, le Comité examinera les rapports des États Parties suivants ; Afghanistan, Botswana, Irlande, Mexique, Saint-Marin, Tchad et Thaïlande. En outre, il adoptera des observations finales sur les rapports présentés par les Fidji, les Îles Salomon et les Tuvalu à la suite des échanges menés avec ces États Parties lors de la session de coopération technique pour la région du Pacifique, qui s’est tenue à Suva du 7 au 11 avril 2025.
Au titre de l’article 51 du règlement intérieur, les États Parties sont représentés aux réunions du Comité au cours desquelles leurs rapports sont examinés ; leurs représentant(e)s participent aux débats et répondent aux questions ayant trait aux rapports.
En application de l’article 49 du règlement intérieur, à chaque session, le Secrétaire général fait savoir au Comité quels sont les États Parties qui n’ont pas soumis les rapports prévus par l’article 18 de la Convention. En outre, il lui fournit périodiquement une liste des rapports soumis par les États Parties, ainsi qu’une liste des rapports soumis par les États Parties qui n’ont pas encore été examinés par le Comité.
Avant chaque session, un groupe de travail de présession établit des listes de points et de questions concernant les rapports, qui sont transmises aux États Parties avant les réunions au cours desquelles leurs rapports doivent être examinés. Le groupe de travail de présession de la quatre-vingt-onzième session s’est réuni du 28 octobre au 1er novembre 2024. Le Comité sera saisi de son rapport (CEDAW/C/PSWG/91/1).
Documentation
Rapports
Quatrième rapport périodique de l’Afghanistan (CEDAW/C/AFG/4)
Cinquième rapport périodique du Botswana (CEDAW/C/BWA/5)
Sixième rapport périodique des Fidji, soumis selon la procédure simplifiée d’établissement des rapports (CEDAW/C/FJI/6)
Rapport valant quatrième et cinquième rapports périodiques des Îles Salomon, soumis selon la procédure simplifiée d’établissement des rapports (CEDAW/C/SLB/4-5)
Huitième rapport périodique de l’Irlande, soumis selon la procédure simplifiée d’établissement des rapports (CEDAW/C/IRL/8)
Dixième rapport périodique du Mexique, soumis selon la procédure simplifiée d’établissement des rapports (CEDAW/C/MEX/10)
Rapport valant premier à cinquième rapports périodiques de Saint-Marin, soumis selon la procédure simplifiée d’établissement des rapports (CEDAW/C/SMR/1-5)
Cinquième rapport périodique du Tchad (CEDAW/C/TCD/5)
Huitième rapport périodique de la Thaïlande, soumis selon la procédure simplifiée d’établissement des rapports (CEDAW/C/THA/8)
Rapport valant cinquième et sixième rapports périodiques des Tuvalu, soumis selon la procédure simplifiée d’établissement des rapports (CEDAW/C/TUV/5-6)
Listes de points et de questions
Botswana (CEDAW/C/BWA/Q/5)
Fidji (CEDAW/C/FJI/QPR/6)
Îles Salomon (CEDAW/C/SLB/QPR/4-5)
Irlande (CEDAW/C/IRL/QPR/8)
Mexique (CEDAW/C/MEX/QPR/10)
Saint-Marin (CEDAW/C/SMR/QPR/1-5)
Tchad (CEDAW/C/TCD/Q/5)
Thaïlande (CEDAW/C/THA/QPR/8)
Tuvalu (CEDAW/C/TUV/QPR/5-6)
Réponses aux listes de points et de questions
Botswana (CEDAW/C/BWA/RQ/5)
Tchad (CEDAW/C/TCD/RQ/5)
5.Suite donnée à l’examen des rapports soumis par les États Parties en application de l’article 18 de la Convention.
Le Comité examinera les questions se rapportant à la suite donnée à ses observations finales.
6.Application des articles 21 et 22 de la Convention
Aux termes de l’article 21 de la Convention, le Comité peut formuler des suggestions et des recommandations générales fondées sur l’examen des rapports et des renseignements reçus des États Parties. Ces suggestions et recommandations sont incluses dans le rapport du Comité à l’Assemblée générale, accompagnées, le cas échéant, des observations des États Parties.
Aux termes de l’article 22 de la Convention, les institutions spécialisées ont le droit d’être représentées lors de l’examen de la mise en œuvre de toute disposition de la Convention qui entre dans le cadre de leurs activités, et le Comité peut les inviter à soumettre des rapports sur l’application de la Convention dans les domaines qui entrent dans le cadre de leurs activités.
Documentation
Rapports présentés par les institutions spécialisées des Nations Unies sur l’application de la Convention dans les domaines qui entrent dans le cadre de leurs activités
7.Moyens d’accélérer les travaux du Comité
Le Comité examinera les questions se rapportant à ses méthodes de travail.
8.Activités menées par le Comité au titre du Protocole facultatif à la Convention
La soixante-deuxième session du Groupe de travail des communications soumises au titre du Protocole facultatif à la Convention et la trente-et-unième session du Groupe de travail chargé des enquêtes menées au titre du Protocole facultatif, qui devaient se tenir à Genève les 12 et 13 juin 2025, ont été annulées du fait de la crise de liquidités qui touche actuellement le budget ordinaire de l’Organisation des Nations Unies.
À sa quatre-vingt-onzième session, le Comité continuera de s’acquitter du mandat qu’il tient des articles 2 et 8 du Protocole facultatif à la Convention.
9.Ordre du jour provisoire de la quatre-vingt-douzième session du Comité
Documentation
Ordre du jour provisoire annoté de la quatre-vingt-douzième session (CEDAW/C/92/1)