Onzième réunion intercomités des organes créés en vertu d’instruments internationaux relatifs aux droits de l’hommeGenève, 28‑30 juin 2010

Ordre du jour provisoire et annotations

Note du Secrétaire général

1.La onzième réunion intercomités des organes créés en vertu d’instruments internationaux relatifs aux droits de l’homme se tiendra du 28 au 30 juin 2010, comme suite à une recommandation faite par les présidents desdits organes au cours de leur vingt et unième réunion, tenue les 2 et 3 juillet 2009.

2.On trouvera dans le présent document l’ordre du jour provisoire annoté de la onzième réunion intercomités.

Ordre du jour provisoire

1.Ouverture de la réunion et rapport sur l’état de la mise en œuvre des recommandations issues de la dixième réunion intercomités.

2.Élection du Bureau.

3.Adoption de l’ordre du jour.

4.Questions d’organisation.

5.Amélioration de l’efficacité des organes conventionnels: une approche coordonnée du travail des organes conventionnels:

a)Analyse et élaboration des listes de points à traiter, y compris les listes préalables à la soumission des rapports (rapports ciblés), compte tenu de la mise en œuvre des directives pour l’établissement du document de base commun et des rapports spécifiques à chaque organe;

b)Harmonisation des méthodes de travail.

6.Consultations informelles avec les États parties.

7.Réunion commune des participants à la dix-septième réunion des rapporteurs spéciaux, représentants spéciaux, experts indépendants et présidents de groupes de travail chargés de l’application des procédures spéciales avec les présidents des organes conventionnels.

8.Adoption du rapport.

Annotations

Point 1Ouverture de la réunion et rapport sur l’état de la mise en œuvre des recommandations issues de la dixième réunion intercomités

La réunion s’ouvrira à l’Office des Nations Unies à Genève (Palais Wilson) le lundi 28 juin 2010, à 10 heures. Un rapport sur l’état de la mise en œuvre des recommandations issues de la dixième réunion intercomités sera présenté avant l’élection d’un nouveau président et d’un nouveau vice-président.

Point 2Élection du Bureau

La réunion élira un président et un vice-président.

Point 3Adoption de l’ordre du jour

La réunion adoptera son ordre du jour sur la base de l’ordre du jour provisoire figurant dans le présent document.

Point 4Questions d’organisation

Au titre de ce point, les participants examineront et adopteront un programme de travail.

Point 5Amélioration de l’efficacité des organes conventionnels: une approche coordonnée du travail des organes conventionnels

a)Analyse et élaboration des listes de points à traiter, y compris les listes préalables à la soumission des rapports (rapports ciblés), compte tenu de la mise en œuvre des directives pour l’établissement du document de base commun et des rapports spécifiques à chaque organe

Au titre de ce point, les participants débattront des questions ayant trait à l’analyse et à l’élaboration des listes de points à traiter, y compris les listes préalables à la soumission des rapports (rapports ciblés), compte tenu de la mise en œuvre des directives concernant l’établissement du document de base commun et l’établissement des rapports spécifiques à chaque organe.

b)Harmonisation des méthodes de travail

Au titre de ce point, les participants débattront des méthodes de travail des organes conventionnels, en ce qui concerne notamment la coordination et les possibilités d’harmonisation. La réunion sera saisie des versions mises à jour du rapport sur les méthodes de travail des organes créés en vertu d’instruments internationaux relatifs aux droits de l’homme (HRI/ICM/2010/2).

Point 6Consultations informelles avec les États parties

Au titre de ce point, les présidents s’entretiendront avec des représentants d’États. Il est proposé que la discussion ait pour thème le renforcement de l’appui aux organes conventionnels et l’amélioration de leur efficacité, grâce notamment à l’harmonisation et à la simplification de leurs méthodes de travail, ainsi que les relations du système des organes conventionnels avec les mécanismes de promotion et de protection des droits de l’homme de l’ONU, notamment le Conseil des droits de l’homme. Le secrétariat a établi, en consultation avec les organes conventionnels, un ordre du jour spécifique et détaillé pour cette réunion.

Point 7Réunion commune des participants à la dix-septième réunion des rapporteurs spéciaux, représentants spéciaux, experts indépendants et présidents de groupes de travail chargés de l’application des procédures spéciales avec les présidents des organes conventionnels

Les participants rencontreront les rapporteurs spéciaux, représentants spéciaux, experts indépendants et présidents de groupes de travail en marge de leur dix-septième réunion. La discussion portera sur la coordination du suivi des recommandations formulées par les titulaires de mandats au titre des procédures spéciales, les organes conventionnels et le mécanisme d’Examen périodique universel du Conseil des droits de l’homme.

Point 8Adoption du rapport

Les participants adopteront le rapport de la réunion, notamment des conclusions et des recommandations à communiquer à la vingt-deuxième réunion des présidents des organes créés en vertu d’instruments internationaux relatifs aux droits de l’homme, qui doit se tenir à Bruxelles les 1er et 2 juillet 2010.