COMITÉ DES DROITS DE L’ENFANT

Trente-quatrième session

COMPTE RENDU ANALYTIQUE DE LA DEUXIÈME PARTIE (PUBLIQUE)*DE LA 916e SÉANCE

tenue au Palais Wilson, à Genève,

le vendredi 3 octobre 2003, à 10 heures

Président: M. DOEK

SOMMAIRE

MÉTHODES DE TRAVAIL DU COMITÉ

OBSERVATIONS GÉNÉRALES (suite)

ADOPTION DU RAPPORT DU COMITÉ SUR SA TRENTE-QUATRIÈME SESSION

CLÔTURE DE LA SESSION

La deuxième partie (publique) de la séance est ouverte à 11 h 20.

MÉTHODES DE TRAVAIL DU COMITÉ (point 6 de l’ordre du jour)

1.Le PRÉSIDENT propose d’adopter le texte de la recommandation distribué en salle (en anglais seulement), tendant à scinder le Comité en deux groupes afin de permettre l’examen d’un plus grand nombre de rapports de pays et d’éliminer ainsi tout retard en la matière, et d’en transmettre un exemplaire à l’Assemblée générale dans le cadre d’un rapport extraordinaire exposant en détail les modalités de fonctionnement de ces deux groupes et les incidences budgétaires de cette démarche.

2. Il en est ainsi décidé.

OBSERVATIONS GÉNÉRALES (point 7de l’ordre du jour) (suite)

Projet d’observation générale sur les mesures d’application générales de la Convention relative aux droits de l’enfant (art. 4, 42 et 44.6) (CRC/C/GC/2003/5)

3. L’observation générale n o  5 sur les mesures d’application générales de la Convention relative aux droits de l’enfant est adoptée.

ADOPTION DU RAPPORT DU COMITÉ SUR SA TRENTE‑QUATRIÈME SESSION (CRC/C/133)

4.Le président invite le Rapporteur à présenter la section B du chapitre II, intitulée «Examen des rapports présentés par les États parties en application de l’article 44 de la Convention», contenant les observations finales du Comité sur les rapports du Canada, de la Nouvelle-Zélande, de Madagascar et du Bangladesh.

5.Mme KHATTAB (Rapporteur) présente dans leurs grandes lignes les observations finales du Comité sur les rapports du Canada, de la Nouvelle-Zélande, de Madagascar et du Bangladesh.

Observations finales du Comité des droits de l’enfant: Canada (CRC/C/15/Add.215)

6. Les observations finales concernant le deuxième rapport périodique du Canada sont adoptées.

Observations finales du Comité des droits de l’enfant: Nouvelle-Zélande (CRC/C/15/Add.216)

7.Les observations finales concernant le rapport initial de la Nouvelle-Zélande sont adoptées.

Observations finales du Comité des droits de l’enfant: Nouvelle-Zélande (CRC/C/OPAC/CO/1)

8. Les observations finales concernant le rapport initial de la Nouvelle-Zélande au titre du Protocole facultatif concernant la participation des enfants aux conflits armés sont adoptées.

Observations finales du Comité des droits de l’enfant: Madagascar (CRC/C/15/Add.218)

9.Les observations finales concernant le deuxième rapport périodique de Madagascar sont adoptées.

Observations finales du Comité des droits de l’enfant: Bangladesh (CRC/C/15/Add.221)

10.Les observations finales concernant le deuxième rapport périodique du Bangladesh sont adoptées.

11.Le PRÉSIDENT présente dans leurs grandes lignes les observations finales du Comité concernant les rapports de Saint-Marin, du Pakistan, du Brunéi Darussalam, de Singapour et de la Géorgie.

Observations finales du Comité des droits de l’enfant: Saint-Marin (CRC/C/15/Add.214)

12.Les observations finales concernant le rapport initial de Saint-Marin sont adoptées.

Observations finales du Comité des droits de l’enfant: Pakistan (CRC/C/15/Add.217)

13. Les observations finales concernant le deuxième rapport périodique du Pakistan sont adoptées.

Observations finales du Comité des droits de l’enfant: Brunéi Darussalam (CRC/C/15/Add.219)

14.Les observations finales concernant le rapport initial du Brunéi Darussalam sont adoptées.

Observations finales du Comité des droits de l’enfant: Singapour (CRC/C/15/Add.220)

15.Les observations finales concernant le rapport initial de Singapour sont adoptées.

Observations finales du Comité des droits de l’enfant: Géorgie (CRC/C/15/Add.222)

16.Les observations finales concernant le deuxième rapport périodique de la Géorgie sont adoptées.

Projet de recommandations issues de la journée de débat général consacrée aux droits des enfants autochtones

17. Les recommandations issues de la journée de débat général consacrée aux droits des enfants autochtones sont adoptées.

18.Le PRÉSIDENT indique que le Comité a ainsi adopté l’ensemble de son rapport sur sa trente‑quatrième session.

CLÔTURE DE LA SESSION

19.Le PRÉSIDENT remercie tous ceux qui ont contribué au succès de la trente‑quatrième session du Comité.

La séance est levée à 12 h 30.

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