Quatre-vingt-dixième session
Genève, 3-21 février 2025
Point 2 de l’ordre du jour provisoire
Adoption de l’ordre du jour et organisation des travaux
Ordre du jour provisoire annoté
Ordre du jour provisoire
1.Ouverture de la session.
2.Adoption de l’ordre du jour et organisation des travaux.
3.Rapport de la Présidente sur les activités menées entre la quatre-vingt-neuvième et la quatre-vingt-dixième session du Comité.
4.Examen des rapports soumis par les États parties en application de l’article 18 de la Convention sur l’élimination de toutes les formes de discrimination à l’égard des femmes.
5.Suite donnée à l’examen des rapports soumis par les États parties en application de l’article 18 de la Convention.
6.Application des articles 21 et 22 de la Convention.
7.Moyens d’accélérer les travaux du Comité.
8.Activités menées par le Comité au titre du Protocole facultatif à la Convention.
9.Ordre du jour provisoire de la quatre-vingt-onzième session du Comité.
10.Adoption du rapport du Comité sur les travaux de sa quatre-vingt-dixième session.
Annotations
1.Ouverture de la session
La quatre-vingt-dixième session du Comité pour l’élimination de la discrimination à l’égard des femmes sera ouverte par la Présidente du Comité le 3 février 2025.
2.Adoption de l’ordre du jour et organisation des travaux
Aux termes de l’article 9 du règlement intérieur, la première question inscrite à l’ordre du jour provisoire de chaque session est l’adoption de l’ordre du jour. Aux termes de son article 7, l’ordre du jour provisoire de chaque session est établi par le Secrétaire général en consultation avec la présidence du Comité, conformément aux dispositions pertinentes des articles 17 à 22 de la Convention.
À sa quatre-vingt-neuvième session, le Comité a approuvé l’ordre du jour provisoire de la quatre-vingt-dixième session.
3.Rapport de la Présidente sur les activités menées entre la quatre-vingt-neuvième et la quatre-vingt-dixième session du Comité
La Présidente rendra compte au Comité de sa participation aux activités et des faits nouveaux survenus depuis la session précédente qui ont eu une incidence sur les travaux du Comité.
Documentation
Ordre du jour provisoire annoté (CEDAW/C/90/1)
4.Examen des rapports soumis par les États parties en application de l’article 18 de la Convention sur l’élimination de toutes les formes de discrimination à l’égard des femmes
Aux termes de l’article 18 de la Convention, les États parties s’engagent à présenter au Secrétaire général, pour examen par le Comité, un rapport sur les mesures d’ordre législatif, judiciaire, administratif ou autre qu’ils ont adoptées pour donner effet aux dispositions de la Convention et sur les progrès réalisés à cet égard. Les rapports doivent être présentés dans l’année suivant l’entrée en vigueur de la Convention dans l’État intéressé, puis tous les quatre ans, ainsi qu’à la demande du Comité.
À sa quatre-vingt-dixième session, le Comité examinera les rapports des États parties suivants : Bélarus, Belize, Congo, Liechtenstein, Luxembourg, Népal, République démocratique du Congo et Sri Lanka.
Au titre de l’article 51 du règlement intérieur, les États parties sont représentés aux réunions du Comité au cours desquelles leurs rapports sont examinés ; leurs représentant(e)s participent aux débats et répondent aux questions ayant trait aux rapports.
En application de l’article 49 du règlement intérieur, à chaque session, le Secrétaire général fait savoir au Comité quels sont les États parties qui n’ont pas soumis les rapports prévus par l’article 18 de la Convention. En outre, il lui fournit périodiquement une liste des rapports soumis par les États parties, ainsi qu’une liste des rapports soumis par les États parties qui n’ont pas encore été examinés par le Comité.
Avant chaque session, un groupe de travail de présession établit des listes de points et de questions concernant les rapports, qui sont transmises aux États parties avant les réunions au cours desquelles leurs rapports doivent être examinés. La réunion du groupe de travail de présession de la quatre-vingt-dixième session, initialement prévue du 3 au 7 juin 2024, a été annulée du fait de la crise de liquidités qui touche le budget ordinaire de l’Organisation des Nations Unies.
Documentation
Rapports
Neuvième rapport périodique du Bélarus, soumis selon la procédure simplifiée d’établissement des rapports (CEDAW/C/BLR/9)
Rapport du Belize valant cinquième à neuvième rapports périodiques (CEDAW/C/BLZ/5-9)
Huitième rapport périodique du Congo (CEDAW/C/COG/8)
Sixième rapport périodique du Liechtenstein, soumis selon la procédure simplifiée d’établissement des rapports (CEDAW/C/LIE/6)
Huitième rapport périodique du Luxembourg, soumis selon la procédure simplifiée d’établissement des rapports (CEDAW/C/LUX/8)
Septième rapport périodique du Népal (CEDAW/C/NPL/7)
Rapport de la République démocratique du Congo présenté à titre exceptionnel (CEDAW/C/COD/EP/1)
Neuvième rapport périodique du Sri Lanka (CEDAW/C/LKA/9)
Listes de points et de questions
Bélarus (CEDAW/C/BLR/QPR/9)
Belize (CEDAW/C/BLZ/Q/5-9)
Congo (CEDAW/C/COG/Q/8)
Liechtenstein (CEDAW/C/LIE/QPR/6)
Luxembourg (CEDAW/C/LUX/QPR/8)
Népal (CEDAW/C/NPL/Q/7)
République démocratique du Congo (CEDAW/C/COD/QPR/EP/1)
Sri Lanka (CEDAW/C/LKA/Q/9)
Réponses aux listes de points et de questions
Belize (CEDAW/C/BLZ/RQ/5-9)
Congo (CEDAW/C/COG/RQ/8)
Népal (CEDAW/C/NPL/RQ/7)
Sri Lanka (CEDAW/C/LKA/RQ/9)
5.Suite donnée à l’examen des rapports soumis par les États parties en application de l’article 18 de la Convention
Le Comité examinera les questions se rapportant à la suite donnée à ses observations finales.
6.Application des articles 21 et 22 de la Convention
Aux termes de l’article 21 de la Convention, le Comité peut formuler des suggestions et des recommandations générales fondées sur l’examen des rapports et des renseignements reçus des États parties. Ces suggestions et recommandations sont incluses dans le rapport du Comité à l’Assemblée générale, accompagnées, le cas échéant, des observations des États parties.
Aux termes de l’article 22 de la Convention, les institutions spécialisées ont le droit d’être représentées lors de l’examen de la mise en œuvre de toute disposition de la Convention qui entre dans le cadre de leurs activités, et le Comité peut les inviter à soumettre des rapports sur l’application de la Convention dans les domaines qui entrent dans le cadre de leurs activités.
Documentation
Rapports présentés par les institutions spécialisées des Nations Unies sur l’application de la Convention dans les domaines qui entrent dans le cadre de leurs activités
7.Moyens d’accélérer les travaux du Comité
Le Comité examinera les questions se rapportant à ses méthodes de travail.
8.Activités menées par le Comité au titre du Protocole facultatif à la Convention
La soixante et unième session du Groupe de travail des communications soumises au titre du Protocole facultatif à la Convention se tiendra à Genève, du 29 au 31 janvier 2025.
La trentième session du Groupe de travail chargé des enquêtes menées au titre du Protocole facultatif à la Convention se tiendra à Genève, les 30 et 31 janvier 2025.
À sa quatre-vingt-dixième session, le Comité continuera de s’acquitter du mandat qu’il tient des articles 2 et 8 du Protocole facultatif à la Convention.
9.Ordre du jour provisoire de la quatre-vingt-onzième session du Comité
Documentation
Ordre du jour provisoire annoté de la quatre-vingt-onzième session (CEDAW/C/91/1)