Septième réunion intercomités des organescréés en vertu d’instruments internationauxrelatifs aux droits de l’hommeGenève, 23-25 juin 2008

ORDRE DU JOUR PROVISOIRE ET ANNOTATIONS

Note du Secrétaire général

1.La septième réunion intercomités des organes créés en vertu d’instruments internationaux relatifs aux droits de l’homme se tiendra du 23 au 25 juin 2008, comme suite à une recommandation faite par les présidents desdits organes au cours de leur dix‑neuvième réunion, tenue les 21 et 22 juin 2007.

2.On trouvera dans le présent document l’ordre du jour provisoire annoté de la septième réunion intercomités.

ORDRE DU JOUR PROVISOIRE

1.Ouverture de la réunion et rapport sur l’état de la mise en œuvre des recommandations issues de la sixième réunion intercomités.

2.Élection du Bureau.

3.Adoption de l’ordre du jour.

4.Questions d’organisation.

5.Amélioration de l’efficacité des organes conventionnels: une approche coordonnée du travail des organes conventionnels:

a)Suite donnée aux recommandations issues de la sixième réunion intercomités;

b)Harmonisation des méthodes de travail.

6.Réunion avec les institutions spécialisées, fonds et programmes des Nations Unies et d’autres entités.

7.Réunion avec des organisations non gouvernementales.

8.Statistiques relatives aux droits de l’homme.

9.Adoption du rapport.

ANNOTATIONS

Point 1. Ouverture de la réunion et rapport sur l ’ état de la mise en œuvre des recommandations issues de la sixième réunion intercomités

La réunion s’ouvrira à l’Office des Nations Unies à Genève (Palais Wilson) le lundi 23 juin 2008, à 10 heures. Un rapport sur l’état de la mise en œuvre des recommandations issues de la sixième réunion intercomités sera présenté avant l’élection d’un nouveau président et d’un nouveau vice-président.

Point 2. Élection du Bureau

La réunion élira un président et un vice-président.

Point 3. Adoption de l ’ ordre du jour

La réunion adoptera son ordre du jour sur la base de l’ordre du jour provisoire figurant dans le présent document.

Point 4. Questions d ’ organisation

Au titre de ce point de l’ordre du jour, les participants examineront et adopteront un programme de travail.

Point 5. Amélioration de l ’ efficacité des organes convention nels: une approche coordonnée du travail des organes conventionnels

a) Suite donnée aux recommandations issues de la sixième réunion intercomités

Au titre de ce point de l’ordre du jour, les participants examineront la suite donnée aux recommandations de la sixième réunion intercomités, tenue du 18 au 20 juin 2007. Un rapport établi par le secrétariat sur la mise en œuvre des recommandations de la sixième réunion intercomités et de la dix‑neuvième réunion des présidents des organes créés en vertu d’instruments internationaux relatifs aux droits de l’homme (HRI/MC/2008/2), contenant des informations sur les mesures prises par le Haut‑Commissariat des Nations Unies aux droits de l’homme et les organes conventionnels pour donner suite à ces recommandations, sera communiqué aux participants.

b) Harmonisation des méthodes de travail

Au titre de ce point de l’ordre du jour, les participants discuteront des méthodes de travail des organes conventionnels, en ce qui concerne notamment la coordination et les possibilités d’harmonisation. La réunion examinera un document officieux du secrétariat sur les domaines susceptibles de se prêter à une harmonisation. La réunion sera également saisie des versions mises à jour du rapport sur les méthodes de travail des organes créés en vertu d’instruments internationaux relatifs aux droits de l’homme (HRI/MC/2008/4) et du rapport sur les réserves (HRI/MC/2008/5). Les participants s’entretiendront notamment avec le représentant du Comité international de coordination des institutions nationales pour la promotion et la protection des droits de l’homme (CIC) de Genève pour examiner les moyens de renforcer les échanges entre les organes conventionnels et les institutions nationales des droits de l’homme.

Point 6. Réunion avec les institutions spécialisées, fonds et programmes des Nations Unies et d ’ autres entités

Au titre de ce point de l’ordre du jour, les départements, institutions spécialisées, fonds et programmes des Nations Unies et d’autres entités, telles que l’Union interparlementaire, qui travaillent avec les organes conventionnels, discuteront de la réforme du système des Nations Unies, notamment des possibilités d’harmonisation des méthodes de travail, ainsi que de la procédure d’examen périodique universel.

Point 7. Réunion avec des organisations non gouvernementales

Au titre de ce point de l’ordre du jour, des organisations non gouvernementales donneront des informations sur leurs échanges avec les organes créés en vertu d’instruments internationaux relatifs aux droits de l’homme et feront part de leurs vues sur les efforts tendant à réformer le système des organes conventionnels, notamment sur les possibilités d’harmonisation des méthodes de travail, ainsi que sur la procédure d’examen périodique universel.

Point 8. Statistiques relatives aux droits de l ’ homme

Au titre de ce point de l’ordre du jour, les participants seront informés des progrès réalisés concernant l’utilisation des statistiques, notamment dans le cadre des consultations nationales menées en vue de valider le cadre conceptuel et méthodologique et de mettre au point d’autres listes d’indicateurs. La réunion sera saisie d’un rapport sur l’utilisation d’indicateurs pour la surveillance de l’application des instruments internationaux relatifs aux droits de l’homme (HRI/MC/2008/3).

Point 9. Adoption du rapport

Les participants adopteront le rapport de la réunion, notamment des conclusions et des recommandations à communiquer à la vingtième réunion des présidents des organes créés en vertu d’instruments internationaux relatifs aux droits de l’homme, qui doit se tenir à Genève les 26 et 27 juin 2008.

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