Comité des droits de l’homme

1 32 e session

28 juin-23 juillet 2021

Point 1 de l’ordre du jour provisoire

Adoption de l ’ ordre du jour

Ordre du jour provisoire et annotations *

Ordre du jour provisoire

1.Adoption de l’ordre du jour.

2.Organisation des travaux et questions diverses, y compris adoption du rapport du Groupe de travail des communications.

3.Réunion avec les représentants d’organes et d’institutions spécialisées des Nations Unies, d’institutions nationales des droits de l’homme et d’organisations non gouvernementales.

3.Examen des rapports soumis par les États parties en application de l’article 40 du Pacte.

5.Suivi des observations finales portant sur l’examen des rapports des États parties.

6.Examen des communications présentées en vertu du premier Protocole facultatif se rapportant au Pacte.

Annotations

1.Adoption de l’ordre du jour

Conformément à l’article 8 du règlement intérieur du Comité, l’adoption de l’ordre du jour constitue le premier point de l’ordre du jour provisoire de toute session, sauf s’il y a lieu d’élire les membres du Bureau conformément à l’article 16 dudit règlement. Au titre de ce point, le Comité adoptera l’ordre du jour de la session.

Conformément à l’article 6 du règlement intérieur, le présent ordre du jour provisoire a été établi par le Secrétaire général en consultation avec le Président du Comité. Conformément à l’article 9, le Comité peut modifier son ordre du jour en cours de session et, s’il y a lieu, ajouter, ajourner ou supprimer des points.

2.Organisation des travaux et questions diverses, y compris adoption du rapport du Groupe de travail des communications

La 132e session du Comité des droits de l’homme se tiendra en ligne du 28 juin au 23 juillet 2021. La première séance aura lieu le lundi 28 juin à 12 h 30.

Conformément à l’article 35 du règlement intérieur, les séances seront publiques, à moins que le Comité n’en décide autrement ou qu’il ne ressorte des dispositions applicables du Pacte ou du Protocole facultatif qu’elles doivent être privées.

Au titre de ce point de l’ordre du jour, le Comité examinera diverses questions qui relèvent de son mandat.

3.Réunion avec les représentants d’organes et d’institutions spécialisées des Nations Unies, d’institutions nationales des droits de l’homme et d’organisations non gouvernementales

À chaque session, le Comité entend des représentants d’organes et d’institutions spécialisées des Nations Unies, d’institutions nationales des droits de l’homme et d’organisations non gouvernementales (ONG). Les réunions suivantes ont été programmées : le 28 juin, concernant le Togo, avec les organes et institutions spécialisées des Nations Unies, de 13 h à 13 h 30, et avec l’institution nationale des droits de l’homme et les ONG, de 13 h 30 à 14 h 30.

4.Examen des rapports soumis par les États parties en application de l’article 40 du Pacte

Le rapport du Togo sera examiné à la 132e session du Comité. On trouvera ci‑après le calendrier provisoire de l’examen du rapport, établi en consultation avec le Comité.

Calendrier de l’examen des rapports soumis en application de l’article 40 du Pacte

État	Rapport	Dates
Togo	Cinquième rapport périodique (CCPR/C/TGO/5)	Mardi 29 juin (après-midi)Mercredi 30 juin (après-midi)Jeudi, 1er juillet (après-midi)

Conformément à l’article 68 du règlement intérieur, des représentants des États parties peuvent assister aux séances du Comité auxquelles leurs rapports sont examinés. En conséquence, le Secrétaire général a informé les gouvernements des États parties intéressés des dates provisoires auxquelles le Comité doit examiner leur rapport à sa 132e session.

Des équipes spéciales chargées des rapports périodiques examineront et adopteront une liste de points concernant le Burundi et des listes de points établies avant la soumission du rapport concernant l’Albanie, le Canada, l’Équateur, la France, le Mozambique, le Timor‑Leste et la Turquie.

5.Suivi des observations finales portant sur l’examen des rapports des États parties

La Rapporteuse spéciale chargée du suivi des observations finales rendra compte de ses activités.

6.Examen des communications présentées en vertu du premier Protocole facultatif se rapportant au Pacte

Eu égard aux dispositions de l’article 107 du règlement intérieur du Comité, le Groupe de travail des communications se réunira en ligne avant la 132e session, du 21 au 25 juin 2021.

Conformément aux dispositions du chapitre XVIII du règlement intérieur, le Comité examinera les communications qui lui auront été présentées ou qui paraîtront lui avoir été présentées au titre du Protocole facultatif.

Au 22 avril 2021, le Comité était saisi d’un total de 1 390 communications.

Conformément à l’article 5 (par. 3) du Protocole facultatif et à l’article 110 du règlement intérieur du Comité, ce point de l’ordre du jour sera examiné en séances privées.