Comité des droits de l’enfant

Cinquante-quatrième sessionGenève, 25 mai-11 juin 2010

Note du Secrétaire général

1.La cinquante-quatrième session du Comité des droits de l’enfant se tiendra à l’Office des Nations Unies à Genève du 25 mai au 11 juin 2010. La session s’ouvrira le mardi 25 mai à 10 heures.

2.Conformément à l’article 6 du règlement intérieur provisoire, le Secrétaire général a établi, en concertation avec la présidence du Comité, l’ordre du jour provisoire de la cinquante-quatrième session que l’on trouvera ci-joint, de même que l’ordre du jour provisoire annoté.

3.Conformément à l’article 32 du règlement intérieur provisoire, les séances du Comité sont publiques, à moins que le Comité n’en décide autrement.

4.L’attention des États parties est appelée en particulier sur les annotations relatives au point 4, où figure la liste des rapports que le Comité examinera à sa cinquante-quatrième session.

5.Le groupe de travail de présession de la cinquante-quatrième session, établi conformément à l’article 63 du règlement intérieur provisoire, s’est réuni à l’Office des Nations Unies à Genève du 1er au 5 février 2010.

Ordre du jour provisoire

1.Adoption de l’ordre du jour.

2.Questions d’organisation.

3.Soumission de rapports par les États parties.

4.Examen des rapports soumis par les États parties.

5.Coopération avec d’autres organismes des Nations Unies, les institutions spécialisées et d’autres organismes compétents.

6.Méthodes de travail du Comité.

7.Journée de débat général.

8.Observations générales.

9.Réunions futures.

10.Questions diverses.

Ordre du jour provisoire annoté

Point 1Adoption de l’ordre du jour

1.Conformément à l’article 8 du règlement intérieur provisoire, l’adoption de l’ordre du jour constitue le premier point de l’ordre du jour provisoire de chaque session, sauf s’il y a lieu d’élire les membres du Bureau conformément à l’article 16. Conformément à l’article 9 du règlement intérieur provisoire, le Comité peut réviser l’ordre du jour et, s’il y a lieu, ajouter ou supprimer des points ou en reporter l’examen. Il ne peut être ajouté à l’ordre du jour que des points urgents ou importants.

Point 2Questions d’organisation

2.Au titre de ce point, le Comité voudra peut-être examiner le programme de travail de lasession et toute autre question concernant les modalités de l’accomplissement des fonctions quilui sont assignées en vertu de laConvention.

Point 3Soumission de rapports par les États parties

Rapports reçus

3.Outre les rapports qu’il est prévu d’examiner à la cinquante-quatrième session du Comité (voirplus basle calendrier de l’examen des rapports au titre du point 4) et les rapports mentionnés dans l’ordre du jour provisoire de la cinquante-troisième session (CRC/C/53/1), le Secrétaire général areçu les rapports suivants au titre de la Convention et de ses Protocolesfacultatifs.

Convention relative aux droits de l’enfant

État partie	Attendu en	Cote
Albanie	2009	CRC/C/ALB/2-4
Azerbaïdjan	2009	CRC/C/AZE/3-4
Bosnie-Herzégovine	2009	CRC/C/BIH/2-4
Canada	2009	CRC/C/CAN/3-4
Guinée	1997	CRC/C/GIN/2
Guinée-Bissau	2007	CRC/C/GNB/2-4
Lituanie	2009	CRC/C/LTU/3-4
Namibie	1997	CRC/C/NAM/2
Ouzbékistan	2010	CRC/C/UZB/3-4

Protocole facultatif concernant l’implication d’enfants dans les conflits armés

État partie	Attendu en	Cote
Burkina Faso	2009	CRC/C/OPAC/BFA/1
Égypte	2009	CRC/C/OPAC/EGY/1
Grèce	2005	CRC/C/OPAC/GRC/1
Maroc	2009	CRC/C/OPAC/MAR/1
Rwanda	2004	CRC/C/OPAC/RWA/1
États-Unis d’Amérique	2010	CRC/C/OPAC/USA/2

Protocole facultatif concernant la vente d’enfants, la prostitution des enfantset la pornographie mettant en scène des enfants

État partie	Attendu en	Cote
Burkina Faso	2008	CRC/C/OPSC/BFA/1
Égypte	2004	CRC/C/OPSC/EGY/1
Rwanda	2004	CRC/C/OPSC/RWA/1
États-Unis d’Amérique	2010	CRC/C/OPSC/USA/2

Rapports en retard

4.Conformément à l’article 67 du règlement intérieur provisoire, le Secrétaire général est tenu de faire part au Comité, à chaque session, de tous les cas de non‑soumission de rapports. La liste complète des rapports initiaux et périodiques attendus au titre de la Convention et des rapports initiaux et périodiques attendus au titre des deux Protocoles facultatifs figure dans le document sur la situation en matière de soumission des rapports (CRC/C/54/2), dans lequel sont également indiquées les mesures exceptionnelles dont le Comité a fait bénéficier les États parties qui éprouvent des difficultés à respecter le calendrier rigoureux de soumission des rapports fixé au paragraphe 1 de l’article 44 de la Convention ou pour lesquels l’examen a été reporté.

Point 4Examen des rapports soumis par les États parties

5.On trouvera ci-après le calendrier provisoire de l’examen des rapports à la cinquante-quatrième session établi par le Secrétaire général en concertation avec la présidence et soumis à l’approbation du Comité.

Calendrier provisoire pour l’examen des rapports soumis par les États parties

Date	Heure	Point de l’ordre du jour	Chambre A	Chambre B
Mercredi 26 mai 2010	10 h 00	4	Serbie, OPSC, OPAC	Nigéria, CRC (3e et 4e)
	15 h 00	4	Serbie (suite)	Nigéria (suite)
Jeudi 27 mai 2010	10 h 00	4	Ex-République yougoslave de Macédoine, CRC (2e), OPSC, OPAC	Japon, CRC (3e), OPSC, OPAC
	15 h 00	4	Ex-République yougoslave de Macédoine (suite)	Japon (suite)
Vendredi 28 mai 2010	10 h 00	4	Ex-République yougoslave de Macédoine (suite)	Japon (suite)
Lundi 31 mai 2010	10 h 00	4	Guatemala, CRC (3e et 4e)	Grenade, CRC (2e)
	15 h 00	4	Guatemala (suite)	Grenade (suite)
Mercredi 2 juin 2010	10 h 00	4	Belgique, CRC (3e et 4e), OPSC	Argentine, CRC (3e et 4e), OPSC, OPAC
	15 h 00	4	Belgique (suite)	Argentine (suite)
Jeudi 3 juin 2010	10 h 00	4		Argentine (suite)
Vendredi 4 juin 2010	10 h 00	4	Colombie, OPSC, OPAC	Tunisie,CRC (3e)
	15 h 00	4	Colombie (suite)	Tunisie (suite)

6.Conformément à l’article 68 du règlement intérieur provisoire du Comité, des représentants des États parties seront invités à assister aux séances du Comité au cours desquelles le rapport de leur pays sera examiné. Ils devront être en mesure de répondre aux questions que leur posera le Comité et de fournir des indications sur les rapports déjà soumis par le gouvernement de leur pays; ils pourront également fournir des renseignements complémentaires.

7.Conformément à l’article 68 du règlement intérieur provisoire, le Secrétaire général a notifié aux États parties concernés la date d’ouverture, la durée et le lieu de la cinquante-quatrième session du Comité, aucours de laquelle leur rapport sera examiné, et les a invités à envoyer des représentants qui assisteront aux séances du Comité.

Point 5Coopération avec d’autres organismes des Nations Unies,les institutions spécialisées et d’autres organismes compétents

8.Au titre de ce point, le Comité continuera à examiner de quelle manière et dans quels domaines il pourrait renforcer encore sa coopération avec divers organismes compétents en vue de développer la promotion et la protection des droits de l’enfant.

Point 6Méthodes de travail du Comité

9.Au titre de ce point, le Comité poursuivra les débats sur l’organisation deses travaux futurs, ainsi que sur la procédure à suivre pour l’examen et le suivi des rapports des États parties, ycompris, le cas échéant, les domaines dans lesquels une assistance technique se révèle nécessaire. Le Comité examinera en particulier les projets de directives relatives à l’établissement des rapports à lui soumettre.

Point 7Journée de débat général

10.À sa cinquantième-deuxième session, le Comité a décidé qu’en raison du retard accumulé dans l’examen des rapports aucune journée de débat général ne serait organisée en 2010.

Point 8Observations générales

11.Au titre de ce point, le Comité poursuivra l’élaboration d’observations générales fondées sur les principes et dispositions de laConvention et se penchera en particulier sur deux projets, l’un relatif à l’article 3 (intérêt supérieur de l’enfant) et l’autre à l’article 19 (protection contre toute forme de violence, d’exploitation et de brutalités).

Point 9Réunions futures

12.Au titre de ce point, le Comité sera informé de tous faits récents ayant une incidence sur lecalendrier de ses réunions à venir.

Point 10Questions diverses

13.Au titre de ce point, les membres examineront, sinécessaire, toute autre question intéressant les travaux du Comité.