Comité des droits de l’enfant

Quatre-vingt-deuxième session

9-27 septembre 2019

Point 1 de l’ordre du jour provisoire

Adoption de l’ordre du jour

Ordre du jour provisoire annoté *

Ordre du jour provisoire

1.Adoption de l’ordre du jour.

2.Questions d’organisation.

3.Soumission de rapports par les États parties.

4.Examen des rapports des États parties.

5.Coopération avec d’autres organismes des Nations Unies, les institutions spécialisées et d’autres organismes compétents.

6.Méthodes de travail du Comité et processus de renforcement des organes conventionnels.

7.Activités menées par le Comité au titre du Protocole facultatif à la Convention relative aux droits de l’enfant établissant une procédure de présentation de communications.

8.Journée de débat général.

9.Observations générales.

10.Sessions futures.

11.Questions diverses.

Annotations

1.Adoption de l’ordre du jour

Conformément à l’article 9 de son règlement intérieur, le Comité des droits de l’enfant peut réviser l’ordre du jour et, s’il y a lieu, ajouter, ajourner ou supprimer des points. Il ne peut être ajouté à l’ordre du jour que des points urgents.

L’ordre du jour provisoire de la quatre-vingt-deuxième session a été établi par le Secrétaire général, en concertation avec la présidence du Comité, conformément à l’article 6 du règlement intérieur.

2.Questions d’organisation

La quatre-vingt-deuxième session du Comité aura lieu à l’Office des Nations Unies à Genève (Palais Wilson, salle de conférence du rez-de-chaussée) du 9 au 27 septembre 2019. La session s’ouvrira le lundi 9 septembre à 10 heures.

Conformément à l’article 39 du règlement intérieur, les séances du Comité sont publiques, à moins que le Comité n’en décide autrement.

Au titre du présent point, le Comité examinera le programme de travail de la session ainsi que toute autre question concernant l’accomplissement des fonctions qui lui sont assignées en vertu de la Convention.

3.Soumission de rapports par les États parties

Rapports reçus

Outre les rapports qu’il est déjà prévu d’examiner à la quatre-vingt-deuxième session du Comité (voir ci-après le calendrier pour l’examen des rapports au titre du point 4) et les rapports mentionnés dans l’ordre du jour provisoire de la quatre-vingt-unième session (CRC/C/81/1), le Secrétaire général a reçu les rapports suivants sur la mise en œuvre de la Convention.

Convention relative aux droits de l’enfant

État partie	Attendu en
Allemagne	2019
Andorre	2018
Bolivie (État plurinational de)	2015
Ouzbékistan	2018

Protocole facultatif à la Convention relative aux droits de l’enfant, concernant la vente d’enfants, la prostitution des enfants et la pornographie mettant en scène des enfants

État partie	Attendu en
Panama	2003

Rapports en retard

Conformément à l’article 71 du règlement intérieur, le Secrétaire général est tenu de faire part au Comité, à chaque session, de tous les cas de non-soumission de rapports. La liste complète des rapports initiaux et périodiques attendus au titre de la Convention, du Protocolefacultatif concernant l’implication d’enfants dans les conflits armés et du Protocole facultatif concernant la vente d’enfants, la prostitution des enfants et la pornographie mettant en scène des enfants est disponible à l’adresse http://tbinternet.ohchr.org/_layouts/TreatyBodyExternal/Countries.aspx.

4.Examen des rapports des États parties

On trouvera ci-après le calendrier provisoire de l’examen des rapports à la quatre-vingt-deuxième session, établi par le Secrétaire général en concertation avec la présidence et soumis à l’approbation du Comité.

Calendrier provisoire de l’examen des rapports des États parties

Date	Heure	État partie
Lundi 9 septembre 2019	15 heures	Australie a
Mardi 10 septembre 2019	10 heures	Australiea (suite)
	15 heures	Bosnie-Herzégovine a
Mercredi 11 septembre 2019	10 heures	Bosnie-Herzégovinea (suite)
	15 heures	Mozambique a
Jeudi 12 septembre 2019	10 heures	Mozambiquea (suite)
	15 heures	Panama c
Lundi 16 septembre 2019	15 heures	Célébration du trentième anniversaire de la Convention (Palais des Nations, salle XVI)
Mardi 17 septembre 2019	10 heures	Géorgie b
	15 heures	Gérogie c
Mercredi 18 septembre 2019	15 heures	République de Corée a
Jeudi 19 septembre 2019	10 heures	République de Coréea (suite)
	15 heures	Portugal a
Vendredi 20 septembre 2019	10 heures	Portugala (suite)

a Rapport sur la mise en œuvre de la Convention relative aux droits de l’enfant.

b Rapport sur la mise en œuvre du Protocole facultatif à la Convention relative aux droits de l’enfant, concernant la vente d’enfants, la prostitution des enfants et la pornographie mettant en scène des enfants.

c Rapport sur la mise en œuvre du Protocole facultatif à la Convention relative aux droits de l’enfant, concernant l’implication d’enfants dans les conflits armés.

Conformément à l’article 72 du règlement intérieur, des représentants des États parties seront invités à assister aux séances du Comité au cours desquelles le rapport de leur pays sera examiné. Ils devront être en mesure de répondre aux questions que leur posera le Comité et de fournir des indications sur les rapports déjà soumis par le gouvernement de leur pays ; ils pourront également fournir des renseignements complémentaires.

Conformément à l’article 72 du règlement intérieur, le Secrétaire général a notifié aux États parties concernés la date d’ouverture, la durée et le lieu de la quatre-vingt-deuxième session du Comité ainsi que les séances au cours desquelles leurs rapports respectifs seront examinés, et les a invités à envoyer des représentants qui assisteront à ces séances.

Une réunion du groupe de travail d’avant-session du Comité est organisée avant chaque session pour établir les listes de points concernant les rapports, lesquelles sont transmises aux États parties avant les séances au cours desquelles leurs rapports doivent être examinés. La réunion du groupe de travail d’avant-session pour la quatre-vingt-deuxième session, établi conformément à l’article 67 du règlement intérieur, s’est tenue à l’Office des Nations Unies à Genève du 4 au 8 février 2019. À sa quatre-vingt-deuxième session, le Comité sera saisi des réponses des États parties aux listes de points.

5.Coopération avec d’autres organismes des Nations Unies, les institutions spécialisées et d’autres organismes compétents

Le Comité continuera d’examiner de quelle manière il pourrait renforcer encore sa coopération avec divers organismes compétents en vue d’améliorer la promotion et la protection des droits de l’enfant.

6.Méthodes de travail du Comité et processus de renforcement des organes conventionnels

Le Comité poursuivra sa discussion sur l’organisation de ses travaux futurs et sur la procédure à suivre pour l’examen et le suivi des rapports des États parties. En particulier, il débattra de questions liées à ses méthodes de travail et poursuivra sa discussion sur le suivi du processus de renforcement des organes conventionnels et l’examen de 2020.

7.Activités menées par le Comité au titre du Protocole facultatif à la Convention relative aux droits de l’enfant établissant une procédure de présentation de communications

Le Comité examinera toute communication et tout renseignement qu’il aura reçus concernant le Protocole facultatif.

8.Journée de débat général

À sa quatre-vingt-unième session, le Comité a décidé que sa prochaine journée de débat général, qui se tiendra en septembre 2020, porterait sur les droits des enfants qui risquent d’être placés ou de vivre dans une structure de protection de remplacement.

9.Observations générales

À sa quatre-vingt-unième session, le Comité a adopté son observation générale no 24 (2019), qui remplace son observation générale no 10 (2007) sur les droits de l’enfant dans le système de justice pour mineurs. Il va maintenant commencer à travailler sur sa nouvelle observation générale, consacrée aux droits de l’enfant dans l’environnement numérique.

10.Sessions futures

Le Comité sera informé de tout fait récent ayant une incidence sur le calendrier de ses sessions à venir.

11.Questions diverses

Les membres examineront, si nécessaire, toute autre question intéressant les travaux du Comité.