Soixante-troisième session
15 février - 4 mars 2016
Point 2 de l’ordre du jour provisoire
Adoption de l’ordre du jour et organisation des travaux
Ordre du jour provisoire annoté
Ordre du jour provisoire
1.Ouverture de la session.
2.Adoption de l’ordre du jour et organisation des travaux.
3.Rapport de la Présidente sur les activités menées entre la soixante-deuxième et la soixante-troisième session du Comité.
4.Examen des rapports soumis par les États parties en application de l’article 18 de la Convention sur l’élimination de toutes les formes de discrimination à l’égard des femmes.
5.Suite donnée à l’examen des rapports soumis par les États parties en application de l’Article 18 de la Convention.
6.Application des articles 21 et 22 de la Convention.
7.Moyens d’accélérer les travaux du Comité.
8.Activités menées par le Comité au titre du Protocole facultatif de la Convention.
9.Ordre du jour provisoire de la soixante-quatrième session du Comité.
Note : Le présent document est publié en anglais, espagnol et français seulement.
10.Adoption du rapport du Comité sur les travaux de sa soixante-troisième session.
Annotations
1.Ouverture de la session
La soixante-troisième session du Comité sur l’élimination de la discrimination à l’égard des femmes sera ouverte par la Présidente du Comité.
2.Adoption de l’ordre du jour et organisation des travaux
L’article 9 du Règlement intérieur dispose que la première question inscrite à l’ordre du jour provisoire de chaque session est l’adoption de l’ordre du jour. L’article 7 dispose que l’ordre du jour provisoire de chaque session est établi par le Secrétaire général en consultation avec la présidence du Comité, conformément aux dispositions pertinentes des articles 17 à 22 de la Convention.
À sa soixante-deuxième session, le Comité a approuvé l’ordre du jour provisoire de sa soixante-troisième session.
3.Rapport de la Présidente sur les activités menées entre la soixante-deuxième et la soixante-troisième session du Comité
La Présidente rendra compte au Comité des activités menées et des faits nouveaux survenus depuis la session précédente qui ont eu une incidence sur les travaux du Comité.
Documentation
Ordre du jour provisoire annoté (CEDAW/C/63/1)
4.Examen des rapports soumis par les États parties en application de l’article 18 de la Convention sur l’élimination de toutes les formes de discrimination à l’égard des femmes
L’article 18 de la Convention dispose que les États parties s’engagent à présenter au Secrétaire général, pour examen par le Comité, un rapport sur les mesures d’ordre législatif, judiciaire, administratif ou autre qu’ils ont adoptées pour donner effet aux dispositions de la Convention et sur les progrès réalisés à cet égard. Les rapports doivent être soumis au Comité dans l’année suivant l’entrée en vigueur de la Convention dans l’État intéressé, puis au moins tous les quatre ans, ainsi qu’à la demande du Comité.
Les rapports des États parties ci-après doivent être examinés à la soixante-troisième session du Comité : Haïti, Islande, Japon, Mongolie, République tchèque, République-Unie de Tanzanie, Suède et Vanuatu.
L’article 51 du Règlement intérieur dispose que les représentants des États parties assistent aux réunions du Comité au cours desquelles leurs rapports doivent être examinés, participent aux débats et répondent aux questions concernant leur rapport.
L’article 49 du Règlement intérieur dispose qu’à chaque session le Secrétaire général fait part au Comité de tous les cas de non-présentation de rapports demandés aux États parties en application de l’article 18 de la Convention. De plus, le Secrétaire général fournit régulièrement au Comité une liste des rapports soumis par les États parties à la Convention, ainsi qu’une liste des rapports soumis par les États parties à la Convention mais qui n’ont pas encore été examinés par le Comité.
Avant chaque session, un groupe de travail présession du Comité établit des listes de questions relatives aux rapports pour transmission aux États parties avant les réunions au cours desquelles leurs rapports doivent être examinés. Le groupe de travail présession de la soixante-deuxième session s’est réuni du 23 au 27 novembre 2015 à Genève. Le Comité sera saisi du rapport du Groupe de travail présession (CEDAW/C/PSWG/63/1) et des réponses des États parties aux listes de questions.
Documentation
Rapports
Huitième et neuvième rapports périodiques d’Haïti (CEDAW/C/HTI/8-9)
Septième et huitième rapports périodiques de l’Islande (CEDAW/C/ISL/7-8)
Septième et huitième rapports périodiques du Japon (CEDAW/C/JPN/7-8)
Huitième et neuvième rapports périodiques de la Mongolie (CEDAW/C/MNG/8-9)
Huitième et neuvième rapports périodiques de la Suède (CEDAW/C/SWE/8-9)
Sixième rapport périodique de la République tchèque (CEDAW/C/CZE/6)
Septième et huitième rapports périodiques de la République-Unie de Tanzanie (CEDAW/C/TZA/7-8)
Quatrième et cinquième rapports périodiques du Vanuatu (CEDAW/C/VUT/4-5)
Liste de questions
Haïti (CEDAW/C/HTI/Q/8-9)
Islande (CEDAW/C/ISL/Q/7-8)
Japon (CEDAW/C/JPN/Q/7-8)
Mongolie (CEDAW/C/MNG/Q/8-9)
République tchèque (CEDAW/C/CZE/Q/6)
République-Unie de Tanzanie (CEDAW/C/TZA/Q/7-8)
Suède (CEDAW/C/SWE/Q/8-9)
Vanuatu (CEDAW/C/VUT/Q/4-5)
Réponses aux listes de questions
Haïti (CEDAW/C/HTI/Q/8-9/Add.1)
Islande (CEDAW/C/ISL/Q/7-8/Add.1)
Japon (CEDAW/C/JPN/Q/7-8/Add.1)
Mongolie (CEDAW/C/MNG/Q/8-9/Add.1)
République tchèque (CEDAW/C/CZE/Q/6/Add.1)
République-Unie de Tanzanie (CEDAW/C/TZA/Q/7-8/Add.1)
Suède (CEDAW/C/SWE/Q/8-9/Add.1)
Vanuatu (CEDAW/C/VUT/Q/4-5/Add.1)
5.Suite donnée à l’examen des rapports soumis par les États parties en application de l’Article 18 de la Convention
Le Comité examinera les questions concernant la suite donnée aux observations finales.
6.Application des articles 21 et 22 de la Convention
L’article 21 de la Convention dispose que le Comité peut formuler des suggestions et des recommandations générales fondées sur l’examen des rapports et des renseignements reçus des États parties. Il dispose également que ces suggestions et recommandations sont incluses dans le rapport du Comité à l’Assemblée générale accompagnées, le cas échéant, des observations des États parties.
L’article 22 de la Convention dispose que les institutions spécialisées ont le droit d’être représentées lors de l’examen de la mise en œuvre de toute disposition de la Convention qui entre dans le cadre de leurs activités, et que le Comité peut inviter les institutions spécialisées à soumettre des rapports sur l’application de la Convention dans ces domaines.
Documentation
Rapports fournis par les institutions spécialisées des Nations Unies sur l’application de la Convention dans les domaines entrant dans le cadre de leurs activités.
7.Moyens d’accélérer les travaux du Comité
Le Comité examinera les questions concernant ses méthodes de travail.
8.Activités menées par le Comité au titre du Protocole facultatif de la Convention
La trente-quatrième session du groupe de travail sur les communications en application du Protocole facultatif se tiendra du 9 au 12 février 2016 à Genève.
La troisième session du groupe de travail sur les enquêtes en application du Protocole facultatif se tiendra les 11 et 12 février 2016 à Genève.
À sa soixante-troisième session, le Comité continuera de mettre en œuvre son mandat issu des articles 2 et 8 du Protocole facultatif de la Convention.
9.Ordre du jour provisoire pour la soixante-quatrième session du Comité
Documentation
Ordre du jour provisoire annoté de la soixante-quatrième session (CEDAW/C/64/1)