Soixante-huitième session
23 octobre-17 novembre 2017
Point 2 de l’ordre du jour provisoire
Adoption de l’ordre du jour et organisation des travaux
Ordre du jour provisoire annoté *
Ordre du jour provisoire
1.Ouverture de la session.
2.Adoption de l’ordre du jour et organisation des travaux.
3.Rapport de la Présidente sur les activités menées entre les soixante-septième et soixante-huitième sessions du Comité.
4.Examen des rapports soumis par les États parties en application de l’article 18 de la Convention sur l’élimination de toutes les formes de discrimination à l’égard des femmes.
5.Suite donnée à l’examen des rapports soumis par les États parties en application de l’article 18 de la Convention.
6.Application des articles 21 et 22 de la Convention.
7.Moyens d’accélérer les travaux du Comité.
8.Activités menées par le Comité au titre du Protocole facultatif à la Convention.
9.Ordre du jour provisoire de la soixante-neuvième session du Comité.
10.Adoption du rapport du Comité sur les travaux de la soixante-huitième session.
Annotations
1.Ouverture de la session
La soixante-huitième session du Comité pour l’élimination de la discrimination à l’égard des femmes sera ouverte par la Présidente du Comité.
2.Adoption de l’ordre du jour et organisation des travaux
Aux termes de l’article 9 du Règlement intérieur, la première question inscrite à l’ordre du jour provisoire de chaque session est l’adoption de l’ordre du jour. Aux termes de l’article 7, l’ordre du jour provisoire de chaque session est établi par le Secrétaire général en consultation avec la présidence du Comité, conformément aux dispositions pertinentes des articles 17 à 22 de la Convention.
À sa soixante-septième session, le Comité a approuvé l’ordre du jour provisoire de sa soixante-huitième session.
3.Rapport de la Présidente sur les activités menées entre les soixante-septième et soixante-huitième sessions du Comité
La Présidente rendra compte au Comité des activités menées et des faits nouveaux survenus depuis la session précédente qui ont eu une incidence sur les travaux du Comité.
Documentation
Ordre du jour provisoire annoté (CEDAW/C/68/1)
4.Examen des rapports soumis par les États parties en application de l’article 18 de la Convention sur l’élimination de toutes les formes de discrimination à l’égard des femmes
Aux termes de l’article 18 de la Convention, les États parties s’engagent à présenter au Secrétaire général, pour examen par le Comité, un rapport sur les mesures d’ordre législatif, judiciaire, administratif ou autre qu’ils ont adoptées pour donner effet aux dispositions de la Convention et sur les progrès réalisés à cet égard. Les rapports doivent être soumis dans l’année qui suit l’entrée en vigueur de la Convention dans l’État intéressé, puis tous les quatre ans, ainsi qu’à la demande du Comité.
À sa soixante-huitième session, le Comité doit examiner les rapports des États parties suivants : Burkina Faso, Guatemala, Israël (au titre de la procédure simplifiée de présentation des rapports), Kenya, Koweït, Monaco, Nauru, Norvège, Oman, Paraguay, République populaire démocratique de Corée et Singapour.
Aux termes de l’article 51 du Règlement intérieur, les représentants des États parties sont invités à assister aux réunions du Comité au cours desquelles leurs rapports doivent être examinés; ils participent aux débats et répondent aux questions ayant trait aux rapports.
Aux termes de l’article 49 du Règlement intérieur, à chaque session, le Secrétaire général fait partie du Comité de tous les cas de non-présentation de rapports prévus par l’article 18 de la Convention. En outre, le Secrétaire général fournit périodiquement au Comité une liste des rapports soumis par les États parties ainsi qu’une liste des rapports soumis par les États parties qui n’ont pas encore été examinés par le Comité.
Un groupe de travail de présession se réunit avant chaque session pour élaborer des listes de points et de questions concernant les rapports, qui sont transmises aux États parties avant les réunions au cours desquelles leurs rapports doivent être examinés. Le groupe de travail de présession de la soixante-huitième session s’est réuni à Genève du 6 au 10 mars 2017. Son rapport (CEDAW/C/PSWG/68/1) et les réponses des États parties aux listes de points et de questions seront présentés au Comité.
Documentation
Rapports
Septième rapport périodique du Burkina Faso (CEDAW/C/BFA/7)
Rapport unique du Guatemala valant huitième et neuvième rapports périodiques (CEDAW/C/GTM/8-9)
Sixième rapport périodique d’Israël (CEDAW/C/ISR/6; soumis au titre de la procédure simplifiée de présentation des rapports)
Huitième rapport périodique du Kenya (CEDAW/C/KEN/8)
Cinquième rapport périodique du Koweït (CEDAW/C/KWT/5)
Rapport unique de Monaco valant rapport initial et deuxième et troisième rapports périodiques (CEDAW/C/MCO/1-3)
Rapport unique de Nauru valant rapport initial et deuxième rapport périodique (CEDAW/C/NRU/1-2)
Neuvième rapport périodique de la Norvège (CEDAW/C/NOR/9)
Rapport unique d’Oman valant deuxième et troisième rapports périodiques (CEDAW/C/OMN/2-3)
Septième rapport périodique du Paraguay (CEDAW/C/PRY/7)
Rapport unique de la République populaire démocratique de Corée valant deuxième, troisième et quatrième rapports périodiques (CEDAW/C/PRK/2-4)
Cinquième rapport périodique de Singapour (CEDAW/C/SGP/5)
Listes de points et de questions
Burkina Faso (CEDAW/C/BFA/Q/7)
Guatemala (CEDAW/C/GTM/Q/8-9)
Israël (CEDAW/C/ISR/QPR/6)
Kenya (CEDAW/C/KEN/Q/8)
Koweït (CEDAW/C/KWT/Q/5)
Monaco (CEDAW/C/MCO/Q/1-3)
Nauru (CEDAW/C/NRU/Q/1-2)
Norvège (CEDAW/C/NOR/Q/9)
Oman (CEDAW/C/OMN/Q/2-3)
Paraguay (CEDAW/C/PRY/Q/7)
République populaire démocratique de Corée (CEDAW/C/PRK/Q/2-4)
Singapour (CEDAW/C/SGP/Q/5)
Réponses aux listes de points et de questions
Burkina Faso (CEDAW/C/BFA/Q/7/Add.1)
Guatemala (CEDAW/C/GTM/Q/8-9/Add.1)
Kenya (CEDAW/C/KEN/Q/8/Add.1)
Koweït (CEDAW/C/KWT/Q/5/Add.1)
Monaco (CEDAW/C/MCO/Q/1-3/Add.1)
Nauru (CEDAW/C/NRU/Q/1-2/Add.1)
Norvège (CEDAW/C/NOR/Q/9/Add.1)
Oman (CEDAW/C/OMN/Q/2-3/Add.1)
Paraguay (CEDAW/C/PRY/Q/7/Add.1)
République populaire démocratique de Corée (CEDAW/C/PRK/Q/2-4/Add.1)
Singapour (CEDAW/C/SGP/Q/5/Add.1)
5.Suite donnée à l’examen des rapports soumis par les États partiesen application de l’article 18 de la Convention
Le Comité examinera les questions se rapportant à la suite donnée à ses observations finales.
6.Application des articles 21 et 22 de la Convention
Aux termes de l’article 21 de la Convention, le Comité peut formuler des suggestions et des recommandations générales fondées sur l’examen des rapports et des renseignements reçus des États parties. Ces suggestions et recommandations sont incluses dans le rapport du Comité à l’Assemblée générale, accompagnées, les cas échéant, des observations des États parties.
Aux termes de l’article 22 de la Convention, les institutions spécialisées ont le droit d’être représentées lors de l’examen de la mise en œuvre de toute disposition de la Convention qui entre dans le cadre de leurs activités, et le Comité peut inviter les institutions spécialisées à soumettre des rapports sur l’application de la Convention dans les domaines qui entrent dans le cadre de leurs activités.
Documentation
Rapports soumis par les institutions spécialisées des Nations Unies sur l’application de la Convention dans les domaines qui entrent dans le cadre de leurs activités.
7.Moyens d’accélérer les travaux du Comité
Le Comité examinera les questions se rapportant à ses méthodes de travail.
8.Activités menées par le Comité au titre du Protocole facultatif à la Convention
La trente-neuvième session du Groupe de travail sur les communications présentées conformément au Protocole facultatif se tiendra à Genève du 18 au 20 octobre 2017.
La huitième session du Groupe de travail chargé des enquêtes menées au titre du Protocole facultatif se tiendra à Genève les 19 et 20 octobre 2017.
À sa soixante-huitième session, le Comité continuera de s’acquitter de son mandat aux termes des articles 2 et 8 du Protocole facultatif à la Convention.
9.Ordre du jour provisoire de la soixante-neuvième session du Comité
Documentation
Ordre du jour provisoire annoté de la soixante-neuvième session (CEDAW/C/69/1)