Comité des disparitions forcées
Seizième session
8-18 avril 2019
Point 1 de l’ordre du jour provisoire
Adoption de l’ordre du jour
Ordre du jour provisoire annoté
Ordre du jour provisoire
1.Adoption de l’ordre du jour.
2.Minute de silence à la mémoire des victimes de disparition forcée.
3.Informations reçues par le Comité.
4.Questions relatives aux méthodes de travail du Comité.
5.Examen des rapports des États parties à la Convention.
6.Dialogue au titre du suivi sur les renseignements complémentaires soumis par les États parties.
7.Suivi des observations finales concernant les rapports des États parties.
8.Examen des listes de points.
9.Examen des demandes d’action en urgence (art. 30 de la Convention).
10.Examen des communications émanant de particuliers (art. 31 de la Convention).
11.Projet de principes directeurs pour la recherche des personnes disparues.
12.Réunion avec les États Membres de l’Organisation des Nations Unies.
13.Réunion avec les organismes et mécanismes des Nations Unies et les organisations intergouvernementales.
14.Réunion avec les institutions nationales des droits de l’homme.
15.Réunion avec les organisations non gouvernementales et autres parties prenantes.
16.Ordre du jour provisoire de la dix-septième session.
Annotations
1.Adoption de l’ordre du jour
Conformément à l’article 8 du Règlement intérieur, l’adoption de l’ordre du jour constitue le premier point de l’ordre du jour provisoire d’une session, sauf s’il y a lieu d’élire les membres du Bureau. Au titre de ce point, le Comité examinera et adoptera l’ordre du jour de sa seizième session.
2.Minute de silence à la mémoire des victimes de disparition forcée
Le Comité observera une minute de silence à la mémoire des victimes de disparition forcée.
3.Informations reçues par le Comité
Le Comité examinera, le cas échéant, les informations reçues au titre des articles 33 et 34 de la Convention.
4.Questions relatives aux méthodes de travail du Comité
a)Méthodes de travail relatives aux articles 29 à 34 de la Convention
Le Comité continuera de travailler à l’élaboration d’une méthode et de procédures de travail pour assurer l’application des articles 29 à 34 de la Convention.
b)Stratégie visant à inciter un plus grand nombre de pays à ratifier la Convention
Le Comité examinera la question du rythme de ratification de la Convention et débattra des stratégies à mener pour encourager la ratification de la Convention et la reconnaissance de la compétence du Comité en vertu des articles 31 et 32 de cet instrument.
c)Questions diverses
Le Comité examinera toute autre question ayant trait à ses méthodes de travail.
5.Examen des rapports des États parties à la Convention
Le Comité examinera les rapports soumis par l’Italie, le Chili et le Pérou en application du paragraphe 1 de l’article 29 de la Convention.
Calendrier provisoire de l’examen de ces rapports :
Italie (CED/C/ITA/1) : lundi 8 avril 2019 (après-midi) et mardi 9 avril 2019 (matin);
Chili (CED/C/CHL/1) : mardi 9 avril 2019 (après-midi) et mercredi 10 avril 2019 (matin);
Pérou (CED/C/PER/1) : mercredi 10 avril 2019 (après-midi) et jeudi 11 avril 2019 (matin).
Conformément à l’article 51 du Règlement intérieur, le Comité, par l’intermédiaire du Secrétaire général, a fait connaître aux États parties la date à laquelle leur rapport devrait être examiné.
6.Dialogue au titre du suivi sur les renseignements complémentaires soumis par les États parties
Le Comité examinera les renseignements complémentaires soumis par les États parties conformément au paragraphe 4 de l’article 29 de la Convention.
Conformément à l’article 51 du Règlement intérieur, le Comité, par l’intermédiaire du Secrétaire général, a fait connaître aux États parties la date à laquelle les renseignements complémentaires qu’ils ont soumis devraient être examinés.
7.Suivi des observations finales concernant les rapports des États parties
Le Comité examinera les informations reçues des États parties dans le cadre du suivi de ses observations finales.
8.Examen des listes de points
Le Comité examinera et adoptera les listes de points concernant les rapports soumis par la Slovaquie (CED/C/SVK/1) et l’État plurinational de Bolivie (CED/C/BOL/1) en application du paragraphe 1 de l’article 29 de la Convention.
En outre, le Comité adoptera une liste de points en l’absence du rapport du Nigéria.
9.Examen des demandes d’action en urgence (art. 30 de la Convention)
Les rapporteurs chargés d’examiner les demandes d’action en urgence au titre de l’article 30 de la Convention rendront compte au Comité des demandes reçues et des mesures prises pour y donner suite depuis la session précédente.
10.Examen des communications émanant de particuliers (art. 31 de la Convention)
Le Comité examinera les communications qui lui ont été soumises par des particuliers, conformément à l’article 31 de la Convention.
11.Projet de principes directeurs pour la recherche des personnes disparues
Le Comité continuera d’examiner le projet de principes directeurs pour la recherche des personnes disparues, en vue de son adoption pendant la session.
12.Réunion avec les États Membres de l’Organisation des Nations Unies
Le Comité tiendra une réunion avec les États parties à la Convention, les États signataires et d’autres États Membres de l’Organisation des Nations Unies afin d’étudier avec eux des questions intéressant la Convention.
13.Réunion avec les organismes et mécanismes des Nations Unies et les organisations intergouvernementales
Le Comité se réunira avec les organismes et mécanismes des Nations Unies et les organisations intergouvernementales qui s’occupent de la question des disparitions forcées.
14.Réunion avec les institutions nationales des droits de l’homme
Le Comité tiendra avec les institutions nationales des droits de l’homme une réunion sur des questions liées à l’application de la Convention.
15.Réunion avec les organisations non gouvernementales et autres parties prenantes
Le Comité tiendra avec les organisations non gouvernementales et autres parties prenantes une réunion sur des questions liées à l’application de la Convention.
16.Ordre du jour provisoire de la dix-septième session
Le Comité examinera la liste des points à inscrire à l’ordre du jour provisoire de sa dix-septièmesession, qui se tiendra du 30septembre au 11octobre 2019.