Comité des disparitions forcées
Quinzième session
5-16 novembre 2018
Point 2 de l’ordre du jour provisoire
Adoption de l ’ ordre du jour
Ordre du jour provisoire annoté
Ordre du jour provisoire
1.Ouverture de la session.
2.Adoption de l’ordre du jour.
3.Minute de silence à la mémoire des victimes de disparition forcée.
4.Informations reçues par le Comité.
5.Questions relatives aux méthodes de travail du Comité :
a)Méthodes de travail relatives aux articles 29 à 34 de la Convention ;
b)Stratégie visant à inciter un plus grand nombre de pays à ratifier la Convention ;
c)Questions diverses.
6.Examen des rapports des États parties à la Convention.
7.Dialogue au titre du suivi sur les renseignements complémentaires soumis par les États.
8.Suivi des observations finales concernant les rapports des États parties.
9.Examen des listes de points.
10.Examen des demandes d’action en urgence (art. 30 de la Convention).
11.Examen des communications émanant de particuliers (art. 31 de la Convention).
12.Débat thématique sur l’obligation, en vertu de la Convention, de rechercher et de localiser les personnes disparues.
13.Réunion avec les États Membres de l’Organisation des Nations Unies.
14.Réunion avec les organismes et mécanismes des Nations Unies et les organisations intergouvernementales.
15.Réunion avec les institutions nationales des droits de l’homme.
16.Réunion avec les organisations non gouvernementales et autres parties prenantes.
17.Ordre du jour provisoire de la seizième session.
Annotations
1.Ouverture de la session
La quinzième session du Comité sera ouverte par la Haute‑Commissaire des Nations Unies aux droits de l’homme ou son représentant.
2.Adoption de l’ordre du jour
Conformément à l’article 8 du Règlement intérieur, l’adoption de l’ordre du jour constitue le premier point de l’ordre du jour provisoire d’une session, sauf s’il y a lieu d’élire les membres du Bureau. Au titre de ce point, le Comité examinera et adoptera l’ordre du jour de sa quinzième session.
3.Minute de silence à la mémoire des victimes de disparition forcée
Le Comité observera une minute de silence à la mémoire des victimes de disparition forcée.
4.Informations reçues par le Comité
Le Comité examinera, le cas échéant, les informations reçues au titre des articles 33 et 34 de la Convention.
5.Questions relatives aux méthodes de travail du Comité
a) Méthodes de travail relatives aux articles 29 à 34 de la Convention
Le Comité poursuivra ses travaux relatifs à l’élaboration d’une méthodologie et de méthodes de travail pour assurer l’application des articles 29 à 34 de la Convention.
b) Stratégie visant à inciter un plus grand nombre de pays à ratifier la Convention
Le Comité examinera la question du rythme de ratification de la Convention et débattra des stratégies à mener pour encourager la ratification de la Convention et la reconnaissance de la compétence du Comité en vertu des articles 31 et 32 de cet instrument.
c) Questions diverses
Le Comité examinera toute autre question ayant trait à ses méthodes de travail.
6.Examen des rapports des États parties à la Convention
Le Comité examinera les rapports soumis par le Japon et le Portugal en application du paragraphe 1 de l’article 29 de la Convention.
Calendrier provisoire de l’examen de ces rapports :
Japon (CED/C/JPN/1) : lundi 5 novembre 2018 (après‑midi) et mardi 6 novembre 2018 (matin) ;
Portugal (CED/C/PRT/1) : mardi 6 novembre 2018 (après-midi) et mercredi 7 novembre 2018 (matin).
Conformément à l’article 51 du Règlement intérieur, le Comité, par l’intermédiaire du Secrétaire général, a fait connaître aux États parties la date à laquelle leur rapport devrait être examiné.
7.Dialogue au titre du suivi sur les renseignements complémentaires soumis par les États
Le Comité examinera les renseignements complémentaires soumis par le Mexique conformément au paragraphe 4 de l’article 29 de la Convention.
Calendrier provisoire pour le dialogue :
Mexique (CED/C/MEX/CO/1/Add.2) : mercredi 7 novembre 2018 (après-midi) et jeudi 8 novembre 2018 (matin).
Conformément à l’article 51 du Règlement intérieur, le Comité, par l’intermédiaire du Secrétaire général, a fait connaître aux États parties la date à laquelle les renseignements complémentaires qu’ils ont soumis devraient être examinés.
8.Suivi des observations finales concernant les rapports des États parties
Le Comité examinera les informations reçues de la Bosnie-Herzégovine, de la Colombie, de Cuba, de l’Équateur et du Sénégal dans le cadre du suivi de ses observations finales.
9.Examen des listes de points
Le Comité examinera et adoptera les listes de points concernant les rapports soumis par le Chili (CED/C/CHL/1), l’Italie (CED/C/ITA/1) et le Pérou (CED/C/PER/1) en application du paragraphe 1 de l’article 29 de la Convention.
10.Examen des demandes d’action en urgence (art. 30 de la Convention)
Le Rapporteur spécial chargé d’examiner les demandes d’action en urgence au titre de l’article 30 de la Convention rendra compte au Comité des demandes reçues et des mesures prises pour y donner suite depuis la session précédente.
11.Examen des communications émanant de particuliers (art. 31 de la Convention)
Le Comité examinera les communications qui lui ont été soumises par des particuliers, conformément à l’article 31 de la Convention.
12.Débat thématique sur l’obligation, en vertu de la Convention, de rechercher et de localiser les personnes disparues
Le Comité poursuivra le débat thématique entamé à sa treizième session sur l’obligation, en vertu de la Convention, de rechercher et de localiser les personnes disparues, auquel participera des parties prenantes concernées, notamment des représentants d’organisations intergouvernementales, de programmes et d’institutions des Nations Unies, de mécanismes relatifs aux droits de l’homme et de la société civile, ainsi que des universitaires.
13.Réunion avec les États Membres de l’Organisation des Nations Unies
Le Comité tiendra une réunion avec les États parties à la Convention, les États signataires et d’autres États Membres de l’Organisation des Nations Unies afin d’étudier avec eux des questions intéressant la Convention.
14.Réunion avec les organismes et mécanismes des Nations Unies et les organisations intergouvernementales
Le Comité se réunira avec les organismes et mécanismes des Nations Unies et les organisations intergouvernementales qui s’occupent de la question des disparitions forcées.
15.Réunion avec les institutions nationales des droits de l’homme
Le Comité tiendra avec les institutions nationales des droits de l’homme une réunion sur des questions liées à l’application de la Convention.
16.Réunion avec les organisations non gouvernementales et autres parties prenantes
Le Comité tiendra avec les organisations non gouvernementales et autres parties prenantes une réunion sur des questions liées à l’application de la Convention.
17.Ordre du jour provisoire de la seizième session
Le Comité examinera la liste des points à inscrire à l’ordre du jour provisoire de sa seizième session, qui se tiendra en mars 2019 (dates exactes à confirmer).