Convention contre la torture et autres peines ou traitements cruels, inhumains ou dégradants

Distr.GÉNÉRALE CAT/C/SR.59024 décembre 2003 Original: FRANÇAIS

COMITÉ CONTRE LA TORTURE

Trente et unième session

COMPTE RENDU ANALYTIQUE DE LA PREMIÈRE PARTIE (PUBLIQUE)*DE LA 590e SÉANCE

tenue au Palais des Nations, à Genève,le jeudi 20 novembre 2003, à 15 heures

Président: M. BURNS

SOMMAIRE

ÉXAMEN DES RAPPORTS PRÉSENTÉS PAR LES ÉTATS PARTIES EN APPLICATION DE L’ARTICLE 19 DE LA CONVENTION ( suite)

Conclusions et recommandations concernant le troisième rapport périodique du Maroc ( suite)

Conclusions et recommandations concernant le rapport initial de la Lettonie (suite)

La séance est ouverte à 15 h 10.

EXAMEN DES RAPPORTS PRÉSENTÉS PAR LES ÉTATS PARTIES EN APPLICATION DE L’ARTICLE 19 DE LA CONVENTION (point 7 de l’ordre du jour) (suite)

Conclusions et recommandations concernant le troisième rapport périodique du Maroc (suite) (CAT/C/CR/31/2)

1. Sur l’invitation du Président, la délégation marocaine reprend place à la table du Comité.

2.M. CAMARA (Rapporteur pour le Maroc) donne lecture du texte des conclusions et recommandations paru sous la cote CAT/C/CR/31/2.

3.M. HILALE (Maroc), se félicitant du dialogue fructueux qui a eu lieu entre la délégation marocaine et le Comité, donne à celui‑ci l’assurance que ses recommandations seront dûment transmises au Gouvernement marocain.

4. La délégation marocaine se retire.

La séance est suspendue à 15 h 25; elle est reprise à 15 h 30.

Conclusions et recommandations concernant le rapport initial de la Lettonie (suite) (CAT/C/CR/31/3)

5. Sur l’invitation du Président, la délégation lettone reprend place à la table du Comité.

6.M. EL MASRY (Rapporteur pour la Lettonie) donne lecture du texte des conclusions et recommandations paru sous la cote CAT/C/CR/31/3.

7.Mme MALINOVSKA (Lettonie) souligne combien le dialogue instauré avec le Comité a été enrichissant. Les conclusions et recommandations du Comité seront traduites et largement diffusées et un groupe de travail sera créé et chargé de les examiner.

8. La délégation lettone se retire.

La première partie (publique) de la séance prend fin à 15 h 45.

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