Convention contre la torture et autres peines ou traitements cruels, inhumains ou dégradants

Distr.GÉNÉRALE CAT/C/SR.61026 août 2004 Original: FRANÇAIS

COMITÉ CONTRE LA TORTURE

Trente‑deuxième session

COMPTE RENDU ANALYTIQUE DE LA PREMIÈRE PARTIE (PUBLIQUE)*DE LA 610e SÉANCE

tenue au Palais Wilson, à Genève,le vendredi 14 mai 2004, à 10 heures

Président: M. MARIŇO MENéNDEZ

SOMMAIRE

EXAMEN DES RAPPORTS PRÉSENTÉS PAR LES ÉTATS PARTIES EN APPLICATION DE L’ARTICLE 19 DE LA CONVENTION (suite)

Conclusions et recommandations concernant le deuxième rapport périodiquede Monaco (suite)

La séance est ouverte à 10 h 10.

EXAMEN DES RAPPORTS PRÉSENTÉS PAR LES ÉTATS PARTIES EN APPLICATION DE L’ARTICLE 19 DE LA CONVENTION (point 7 de l’ordre du jour) (suite)

Conclusions et recommandations concernant le deuxième rapport périodique de Monaco (suite) (CAT/C/CR/32/1)

1. Sur l’invitation du Président, la délégation monégasque prend place à la table du Comité.

2.M. CAMARA (Rapporteur pour Monaco) donne lecture du texte des conclusions et recommandations concernant le deuxième rapport périodique de Monaco (CAT/C/CR/32/1).

3.M. NOGHES (Monaco), après avoir remercié les rapporteurs et le Comité, donne à celui-ci l’assurance que ses observations, conclusions et recommandations seront dûment transmises au Gouvernement monégasque et que les points sur lesquels il a souhaité avoir des informations assez rapidement seront soulignés. La date fixée pour la présentation de son prochain rapport, soit 2009, donnera à Monaco le temps de progresser dans le sens souhaité par le Comité.

4.La délégation monégasque se retire.

La première partie (publique) de la séance prend fin à 10 h 20.

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