Cinquante- hui tième session
30 juin-18 juillet 2014
Point 2 de l’ordre du jour provisoire
Adoption de l’ordre du jour et organisation des travaux
Ordre du jour provisoire et annotations
Ordre du jour provisoire
1.Ouverture de la session.
2.Adoption de l’ordre du jour et organisation des travaux.
3.Rapport de la Présidente sur les activités menées entre les cinquante-septième et cinquante-huitième sessions du Comité.
4.Examen des rapports soumis par les États parties en application de l’article 18 de la Convention sur l’élimination de toutes les formes de discrimination à l’égard des femmes.
5.Suite donnée à l’examen des rapports soumis par les États parties en application de l’article 18 de la Convention sur l’élimination de toutes les formes de discrimination à l’égard des femmes.
6.Application des articles 21 et 22 de la Convention sur l’élimination de toutes les formes de discrimination à l’égard des femmes.
7.Moyens d’accélérer les travaux du Comité.
8.Activités menées par le Comité au titre du Protocole facultatif à la Convention sur l’élimination de toutes les formes de discrimination à l’égard des femmes.
9.Ordre du jour provisoire de la cinquante-neuvième session du Comité.
10.Adoption du rapport du Comité sur les travaux de sa cinquante-huitième session.
Annotations
1.Ouverture de la session
La cinquante-huitième session du Comité pour l’élimination de la discrimination à l’égard des femmes sera ouverte par la Présidente du Comité.
2.Adoption de l’ordre du jour et organisation des travaux
Aux termes de l’article 9 du Règlement intérieur, la première question inscrite à l’ordre du jour provisoire de chaque session est l’adoption de l’ordre du jour. Aux termes de l’article 7, l’ordre du jour provisoire de chaque session est établi par le Secrétaire général en consultation avec la présidence du Comité, conformément aux dispositions pertinentes des articles 17 à 22 de la Convention.
À sa cinquante-septième session, le Comité a approuvé l’ordre du jour provisoire de la cinquante-huitième session.
3.Rapport de la Présidente sur les activités menées entre les cinquante-septième et cinquante-huitième sessions du Comité
Au titre du point 3, la Présidente rendra compte au Comité des activités menées et des faits nouveaux survenus depuis la session précédente qui ont eu une incidence sur les travaux du Comité.
Documentation
Ordre du jour provisoire et annotations (CEDAW/C/58/1).
4.Examen des rapports présentés par les États parties en application de l’article 18 de la Convention sur l’élimination de toutes les formes de discrimination à l’égard des femmes
Aux termes de l’article 18 de la Convention, les États parties s’engagent à présenter au Secrétaire général, pour examen par le Comité, un rapport sur les mesures d’ordre législatif, judiciaire et administratif ou autre qu’ils ont adoptées pour donner effet aux dispositions de la Convention et sur les progrès réalisés à cet égard. Les rapports doivent être soumis dans l’année suivant l’entrée en vigueur de la Convention dans l’État intéressé, puis tous les quatre ans, ainsi qu’à la demande du Comité.
À la cinquante-huitième session, le Comité doit examiner les rapports des États suivants : Géorgie, Inde, Lituanie, Mauritanie, Pérou, République arabe syrienne, République centrafricaine, Swaziland.
Aux termes de l’article 51 du Règlement intérieur, les représentants des États parties sont invités à assister aux réunions du Comité au cours desquelles leurs rapports sont examinés et participent aux débats et répondent aux questions concernant le rapport.
Aux termes de l’article 49 du Règlement intérieur, à chaque session, le Secrétaire général fait part au Comité de tous les cas de non-présentation des rapports demandés aux États parties en application de l’article 18 de la Convention. En outre, il lui remet une liste des rapports que le Comité n’a pas encore examinés.
À sa cinquantième-huitième session, le Comité sera informé de la situation concernant la présentation de rapports par les États parties en application de l’article 18 de la Convention.
Un groupe de travail du Comité se réunit avant chaque session pour établir les listes de questions suscitées par les rapports, lesquelles sont transmises aux États parties avant les séances au cours desquelles leurs rapports doivent être examinés. Celui de la cinquante-huitième session s’est réuni à Genève du 21 au 25 octobre 2013. Le Comité sera saisi de son rapport (CEDAW/C/PSWG/58/1) et des réponses des États parties aux questions.
Documentation
Rapports
Rapport unique valant quatrième et cinquième rapports périodiques de la Géorgie (CEDAW/C/GEO/4-5)
Rapport unique valant quatrième et cinquième rapports périodiques de l’Inde (CEDAW/C/IND/4-5)
Cinquième rapport périodique de la Lituanie (CEDAW/C/LTU/5)
Rapport unique valant deuxième et troisième rapports périodiques de la Mauritanie (CEDAW/C/MRT/2-3)
Rapport unique valant septième et huitième rapports périodiques du Pérou (CEDAW/C/PER/7-8)
Deuxième rapport périodique de la République arabe syrienne (CEDAW/C/SYR/2)
Rapport unique valant rapport initial et deuxième au cinquième rapports périodiques de la République centrafricaine (CEDAW/C/CAF/1-5 et Corr.1)
Rapport unique valant rapport initial et deuxième rapport périodique du Swaziland (CEDAW/C/SWZ/1-2)
Listes de questions
Géorgie (CEDAW/C/GEO/Q/4-5)
Inde (CEDAW/C/IND/Q/4-5)
Lituanie (CEDAW/C/LTU/Q/5)
Mauritanie (CEDAW/C/MRT/Q/2-3)
Pérou (CEDAW/C/PER/Q/7-8)
République arabe syrienne (CEDAW/C/SYR/Q/2)
République centrafricaine (CEDAW/C/CAF/Q/1-5)
Swaziland (CEDAW/C/SWZ/Q/1-2)
Réponses aux questions
Géorgie (CEDAW/C/GEO/Q/4-5/Add.1)
Inde (CEDAW/C/IND/Q/4-5/Add.1)
Lituanie (CEDAW/C/LTU/Q/5/Add.1)
Mauritanie (CEDAW/C/MRT/Q/2-3/Add.1)
Pérou (CEDAW/C/PER/Q/7-8 /Add.1)
République arabe syrienne (CEDAW/C/SYR/Q/2 /Add.1)
République centrafricaine (CEDAW/C/CAF/Q/1-5/Add.1)
Swaziland (CEDAW/C/SWZ/Q/1-2/Add.1)
5.Suite donnée à l’examen des rapports soumis par les États parties en application de l’article 18 de la Convention sur l’élimination de toutes les formes de discrimination à l’égard des femmes
Le Comité examinera les questions se rapportant à la suite donnée à ses observations finales.
6.Application des articles 21 et 22 de la Convention sur l’élimination de toutes les formes de discrimination à l’égard des femmes
Aux termes de l’article 21 de la Convention, le Comité peut formuler des suggestions et des recommandations générales fondées sur l’examen des rapports et les renseignements reçus des États parties. Ces suggestions et recommandations sont incluses dans le rapport du Comité à l’Assemblée générale, accompagnées, le cas échéant, des observations des États parties.
Aux termes de l’article 22 de la Convention, les institutions spécialisées ont le droit d’être représentées lors de l’examen de la mise en œuvre de toute disposition de la Convention qui entre dans le cadre de leurs activités, et le Comité peut les inviter à soumettre des rapports sur l’application de la Convention dans ces domaines.
Documentation
Rapports soumis par les institutions spécialisées des Nations Unies sur l’application de la Convention dans les domaines qui entrent dans le cadre de leurs activités.
7.Moyens d’accélérer les travaux du Comité
Le Comité examinera les questions se rapportant à ses méthodes de travail.
8.Activités menées par le Comité au titre du Protocole facultatif à la Convention sur l’élimination de toutes les formes de discriminationà l’égard des femmes
La vingt-neuvième session du Groupe de travail des communications créé en vertu du Protocole facultatif se tiendra à Genève du 25 au 27 juin 2014.
À sa cinquante-huitième session, le Comité continuera de s’acquitter de son mandat, qu’il tient des articles 2 et 8 du Protocole facultatif à la Convention.
9.Ordre du jour provisoire de la cinquante-neuvième session du Comité
Documentation
Ordre du jour provisoire de la cinquante-neuvième session (CEDAW/C/59/1).