Cinquante-sixième session
30 septembre -18 octobre 2013
Point 2 de l’ordre du jour provisoire
Adoption de l’ordre du jour et organisation des travaux
Ordre du jour provisoire
1.Ouverture de la session.
2.Adoption de l’ordre du jour et organisation des travaux.
3.Rapport de la Présidente sur les activités menées entre les cinquante-cinquième et cinquante-sixième sessions du Comité.
4.Examen des rapports soumis par les États parties en application de l’article 18 de la Convention sur l’élimination de toutes les formes de discrimination à l’égard des femmes.
5.Suite donnée à l’examen des rapports soumis par les États parties en application de l’article 18 de la Convention sur l’élimination de toutes les formes de discrimination à l’égard des femmes.
6.Application des articles 21 et 22 de la Convention sur l’élimination de toutes les formes de discrimination à l’égard des femmes.
7.Moyens d’accélérer les travaux du Comité.
8.Activités menées par le Comité au titre du Protocole facultatif à la Convention sur l’élimination de toutes les formes de discrimination à l’égard des femmes.
9.Ordre du jour provisoire de la cinquante-septième session du Comité.
10.Adoption du rapport du Comité sur les travaux de sa cinquante-sixième session.
Annotations
1.Ouverture de la session
La cinquante-sixième session du Comité pour l’élimination de la discrimination à l’égard des femmes sera ouverte par la Présidente du Comité.
2.Adoption de l’ordre du jour et organisation des travaux
Aux termes de l’article 9 du Règlement intérieur, la première question inscrite à l’ordre du jour provisoire de chaque session est l’adoption de l’ordre du jour. Aux termes de l’article 7, l’ordre du jour provisoire de chaque session est établi par le Secrétaire général en consultation avec la présidence du Comité, conformément aux dispositions pertinentes des articles 17 à 22 de la Convention.
À sa cinquante-cinquième session, le Comité a approuvé l’ordre du jour provisoire de la cinquante-sixième session.
3.Rapport de la Présidente sur les activités menées entre les cinquante-cinquième et cinquante-sixième sessions du Comité
Au titre du point 3, la Présidente rendra compte au Comité des activités menées et des faits nouveaux survenus depuis la session précédente qui ont eu une incidence sur les travaux du Comité.
Documentation
Ordre du jour provisoire et annotations (CEDAW/C/56/1)
4.Examen des rapports présentés par les États parties en application de l’article 18 de la Convention sur l’élimination de toutes les formes de discrimination à l’égard des femmes
Aux termes de l’article 18 de la Convention, les États parties s’engagent à présenter au Secrétaire général, pour examen par le Comité, un rapport sur les mesures d’ordre législatif, judiciaire et administratif ou autre qu’ils ont adoptées pour donner effet aux dispositions de la Convention et sur les progrès réalisés à cet égard. Les rapports doivent être soumis dans l’année suivant l’entrée en vigueur de la Convention dans l’État intéressé, puis tous les quatre ans, ainsi qu’à la demande du Comité.
À sa cinquante-sixième session, le Comité doit examiner les rapports des États suivants : Andorre, Bénin, Cambodge, Colombie, République de Moldavie, Saint-Vincent-et-les Grenadines (en l’absence de rapport), Seychelles et Tadjikistan.
Aux termes de l’article 51 du Règlement intérieur, les représentants des États parties sont invités à assister aux réunions du Comité au cours desquelles leurs rapports sont examinés et participent aux débats et répondent aux questions concernant le rapport.
Aux termes de l’article 49 du Règlement intérieur, à chaque session, le Secrétaire général fait part au Comité de tous les cas de non-présentation des rapports demandés aux États parties en application de l’article 18 de la Convention. En outre, il lui remet une liste des rapports soumis par les États parties à la Convention ainsi qu’une liste des rapports que le Comité n’a pas encore examinés.
À sa cinquante-sixième session, le Comité sera informé de la situation concernant la présentation de rapports par les États parties en application de l’article 18 de la Convention.
Un groupe de travail du Comité se réunit avant chaque session pour établir les listes de questions suscitées par les rapports, lesquelles sont transmises aux États parties avant les séances au cours desquelles leurs rapports doivent être examinés. Celui de la cinquante-sixième session s’est réuni à Genève du 4 au 8 mars 2013. Le Comité sera saisi de son rapport (CEDAW/C/PSWG/56/1) et des réponses des États parties aux questions.
Documentation
Rapports
Rapport unique valant deuxième et troisième rapports périodiques d’Andorre (CEDAW/C/AND/2-3)
Quatrième rapport périodique du Bénin (CEDAW/C/BEN/4)
Quatrième et cinquième rapports périodiques combinés du Cambodge (CEDAW/C/KHM/4-5)
Septième et huitième rapports périodiques combinés de la Colombie (CEDAW/C/COL/7-8)
Quatrième et cinquième rapports périodiques combinés de la République de Moldova (CEDAW/C/MDA/4-5)
Rapport unique valant rapport initial et deuxième, troisième, quatrième et cinquième rapports périodiques combinés des Seychelles (CEDAW/C/SYC/1-5)
Quatrième et cinquième rapports périodiques combinés du Tadjikistan (CEDAW/C/TJK/4-5)
Listes de questions
Andorre (CEDAW/C/AND/Q/2-3)
Bénin (CEDAW/C/BEN/Q/4)
Cambodge (CEDAW/C/KHM/Q/4-5)
Colombie (CEDAW/C/COL/Q/7-8)
République de Moldova (CEDAW/C/MDA/Q/4-5)
Seychelles (CEDAW/C/SYC/Q/1-5)
Tadjikistan (CEDAW/C/TJK/Q/4-5)
Saint-Vincent-et-les Grenadines (CEDAW/C/VCT/Q/4-8)
Réponses aux questions
Andorre (CEDAW/C/AND/Q/2-3/Add.1)
Bénin (CEDAW/C/BEN/Q/4/Add.1)
Cambodge (CEDAW/C/KHM/Q/4-5/Add.1)
Colombie (CEDAW/C/COL/Q/7-8/Add.1)
République de Moldova (CEDAW/C/MDA/Q/4-5/Add.1)
Seychelles (CEDAW/C/SYC/Q/1-5/Add.1)
Tadjikistan (CEDAW/C/TJK/Q/4-5/Add.1)
Saint-Vincent-et-les Grenadines (CEDAW/C/VCT/Q/4-8/Add.1)
5.Suite donnée à l’examen des rapports soumis par les États parties en application de l’article 18 de la Convention sur l’élimination de toutes les formes de discrimination à l’égard des femmes
À sa quarante-septième session, le Comité a décidé d’inscrire à son ordre du jour une question intitulée « Suite donnée à l’examen des rapports soumis par les États parties en application de l’article 18 de la Convention sur l’élimination de toutes les formes de discrimination à l’égard des femmes ».
Le Comité examinera les questions se rapportant à la suite donnée à ses observations finales.
6.Application des articles 21 et 22 de la Convention sur l’élimination de toutes les formes de discrimination à l’égard des femmes
Aux termes de l’article 21 de la Convention, le Comité peut formuler des suggestions et des recommandations générales fondées sur l’examen des rapports et des renseignements reçus des États parties. Ces suggestions et recommandations sont incluses dans le rapport du Comité à l’Assemblée générale, accompagnées, le cas échéant, des observations des États parties.
Aux termes de l’article 22 de la Convention, les institutions spécialisées ont le droit d’être représentées lors de l’examen de la mise en œuvre de toute disposition de la Convention qui entre dans le cadre de leurs activités, et le Comité peut les inviter à soumettre des rapports sur l’application de la Convention dans ces domaines.
Documentation
Rapports soumis par les institutions spécialisées des Nations Unies sur l’application de la Convention dans les domaines qui entrent dans le cadre de leurs activités
7.Moyens d’accélérer les travaux du Comité
Le Comité examinera les questions se rapportant à ses méthodes de travail.
8.Activités menées par le Comité au titre du Protocole facultatif à la Convention sur l’élimination de toutes les formes de discrimination à l’égard des femmes
La vingt-septième session du Groupe de travail des communications créé en vertu du Protocole facultatif se tiendra à Genève du 24 au 27 septembre 2013.
À sa cinquante-sixième session, le Comité continuera de s’acquitter de son mandat, qu’il tient des articles 2 et 8 du Protocole facultatif à la Convention.
9.Ordre du jour provisoire de la cinquante-septième session du Comité
Documentation
Ordre du jour provisoire de la cinquante-septième session (CEDAW/C/57/1)