Comité pour l’élimination de la discrimination raciale

105 e session

15 novembre-3 décembre 2021

Point 1 de l’ordre du jour provisoire

Adoption de l’ordre du jour

Ordre du jour provisoire annoté

Ordre du jour provisoire *

1.Adoption de l’ordre du jour.

2.Questions d’organisation et questions diverses.

3.Prévention de la discrimination raciale, y compris les mesures d’alerte rapide et les procédures d’intervention d’urgence.

4.Examen des rapports, observations et renseignements soumis par les États parties en application de l’article 9 de la Convention.

5.Soumission de rapports par les États parties en application du paragraphe 1 de l’article 9 de la Convention.

6.Examen des communications soumises au titre de l’article 11 de la Convention.

7.Examen des communications soumises au titre de l’article 14 de la Convention.

8.Procédure de suivi.

9.Suivi de la Conférence mondiale contre le racisme, la discrimination raciale, la xénophobie et l’intolérance qui y est associée, et de la Conférence d’examen de Durban.

10.Méthodes de travail.

Annotations

1.Adoption de l’ordre du jour

Conformément à l’article 6 du Règlement intérieur, le présent ordre du jour provisoire a été établi par le Secrétaire général en consultation avec la Présidente du Comité.

Suivant l’article 8 du Règlement intérieur, l’adoption de l’ordre du jour constitue le premier point de l’ordre du jour provisoire de chaque session, sauf s’il y a lieu d’élire les membres du Bureau conformément à l’article 15 du Règlement. L’article 9 prévoit qu’au cours d’une session, le Comité peut réviser l’ordre du jour et, s’il y a lieu, ajouter ou supprimer des points ou en ajourner l’examen.

Le Comité sera invité à examiner, réviser s’il y a lieu et adopter l’ordre du jour de la session.

2.Questions d’organisation et questions diverses

La 105e session du Comité se tiendra en présentiel à l’Office des Nations Unies à Genève du 15 novembre au 3 décembre 2021. La première séance s’ouvrira le lundi 15 novembre 2021 à 10 heures.

Le Comité examinera le programme de travail de sa 105e session.

3.Prévention de la discrimination raciale, y compris les mesures d’alerte rapide et les procédures d’intervention d’urgence

À sa quarante-cinquième session, le Comité a décidé de faire de cette question un des principaux points à inscrire régulièrement à son ordre du jour. Dans le cadre de ses efforts de prévention de la discrimination raciale, il peut décider de prendre des mesures d’alerte rapide afin d’empêcher que des problèmes existants ne dégénèrent en conflits, ou bien d’engager des procédures d’intervention d’urgence face à des problèmes qui exigent une attention immédiate pour prévenir des violations graves de la Convention ou en limiter l’ampleur ou le nombre.

4.Examen des rapports, observations et renseignements soumis par les États parties en application de l’article 9 de la Convention

À sa 105e session, le Comité examinera les rapports périodiques soumis par Bahreïn (CERD/C/BHR/8-14), le Danemark (CERD/C/DNK/22-24), Singapour (CERD/C/SGP/1), la Suisse (CERD/C/CHE/10-12) et la Thaïlande (CERD/C/THA/4-8). Selon l’usage et conformément à l’article 64 du Règlement intérieur du Comité, le Secrétaire général a informé les États parties concernés des dates auxquelles le Comité a prévu d’examiner leurs rapports. Les dates retenues pour l’examen des rapports présentés sont indiquées dans le calendrier figurant en annexe.

5.Soumission de rapports par les États parties en application du paragraphe 1 de l’article 9 de la Convention

À sa 105e session, le Comité sera saisi d’une note du Secrétaire général sur la situation en ce qui concerne la soumission de rapports par les États parties en application du paragraphe 1 de l’article 9 de la Convention (CERD/C/105/2). Le tableau 1 de ce document contient la liste des rapports reçus des États parties que le Comité n’a pas encore examinés. Le tableau 2 donne des renseignements sur les rapports en retard.

6.Examen des communications soumises au titre de l’article 11 de la Convention

À sa 105e session, le Comité poursuivra l’examen des communications soumises au titre de l’article 11 de la Convention.

7.Examen des communications soumises au titre de l’article 14 de la Convention

Conformément aux dispositions du chapitre XVIII de son règlement intérieur, le Comité examinera au titre de ce point les communications qui lui ont été adressées au titre de l’article 14 de la Convention.

L’article 88 du Règlement intérieur dispose que les séances du Comité au cours desquelles sont examinées les communications soumises au titre de l’article 14 de la Convention se tiennent à huis clos.

8.Procédure de suivi

Conformément aux dispositions de l’article 65 de son règlement intérieur, le Comité examinera les renseignements soumis par les États parties concernant la suite donnée à ses observations et recommandations.

9.Suivi de la Conférence mondiale contre le racisme, la discrimination raciale, la xénophobie et l’intolérance qui y est associée, et de la Conférence d’examen de Durban

Au titre de ce point, le Comité examinera les activités de suivi de la Déclaration et du Programme d’action de Durban, adoptés lors de la Conférence mondiale contre le racisme, la discrimination raciale, la xénophobie et l’intolérance qui y est associée, et de la Conférence d’examen de Durban.

10.Méthodes de travail

À sa 105e session, le Comité examinera, en vue de leur adoption, des lignes directrices sur la coopération avec les institutions nationales des droits de l’homme et des lignes directrices sur la coopération avec les organisations non gouvernementales.

Annexe

Calendrier proposé pour l’examen des rapports, observations et renseignements complémentaires soumis par les États parties

Le calendrier ci-après a été établi par le Secrétaire général, en concertation avec la Présidente, compte tenu des décisions prises à ce sujet par le Comité à sa 104e session.

Jour	Numéro de la séance et heure	État partie
Mardi 16 novembre 2021	2839e 15 heures-18 heures	Suisse
Mercredi 17 novembre 2021	2840e 10 heures-13 heures	Suisse (suite)
	2841e 15 heures-18 heures	Bahreïn
Jeudi 18 novembre 2021	2842e 10 heures-13 heures	Bahreïn (suite)
	2843e 15 heures-18 heures	Thaïlande
Vendredi 19 novembre 2021	2844e 10 heures-13 heures	Thaïlande (suite)
Lundi 22 novembre 2021	2847e 15 heures-18 heures	Singapour
Mardi 23 novembre 2021	2848e 10 heures-13 heures	Singapour (suite)
	2849e 15 heures-18 heures	Danemark
Mercredi 24 novembre 2021	2850e 10 heures-13 heures	Danemark (suite)