Comité des droits de l ’ homme

12 4 e session

8 octobre-2 novembre 2018

Point 2 de l’ordre du jour provisoire

Adoption de l ’ ordre du jour

Ordre du jour provisoire et annotations

Ordre du jour provisoire

1.Ouverture de la session.

2.Adoption de l’ordre du jour.

3.Organisation des travaux et questions diverses, y compris adoption du rapport du Groupe de travail des communications.

4.Réunion avec les représentants d’organes et d’institutions spécialisées des Nations Unies, d’institutions nationales des droits de l’homme et d’organisations non gouvernementales.

5.Examen des rapports soumis par les États parties en application de l’article 40 du Pacte.

6.Suivi des observations finales portant sur l’examen des rapports des États parties.

7.Suivi des constatations adoptées au titre du Protocole facultatif se rapportant au Pacte.

8.Examen des communications présentées en vertu du premier Protocole facultatif se rapportant au Pacte.

Annotations

1.Ouverture de la session

La Haute-Commissaire des Nations Unies aux droits de l’homme ou son représentant ouvrira la 124e session du Comité.

2.Adoption de l’ordre du jour

Conformément à l’article 8 du Règlement intérieur du Comité, l’adoption de l’ordre du jour constitue le premier point de l’ordre du jour provisoire de toute session, sauf s’il y a lieu d’élire les membres du Bureau conformément à l’article 17 dudit règlement. Au titre de ce point, le Comité adoptera l’ordre du jour de la session.

Conformément à l’article 6 du Règlement intérieur, le présent ordre du jour provisoire a été établi par le Secrétaire général en consultation avec le Président du Comité. Conformément à l’article 9, le Comité peut modifier son ordre du jour en cours de session et, s’il y a lieu, ajourner des points ou en supprimer.

3.Organisation des travaux et questions diverses, y compris adoption du rapport du Groupe de travail des communications

La 124e session du Comité des droits de l’homme se tiendra à l’Office des Nations Unies à Genève du 8 octobre au 2 novembre 2018. La première séance aura lieu le lundi 8 octobre à 10 heures au Palais Wilson, dans la salle de conférence du rez‑de‑chaussée.

Conformément à l’article 33 du Règlement intérieur, les séances seront publiques, à moins que le Comité n’en décide autrement ou qu’il ne ressorte des dispositions applicables du Pacte international relatif aux droits civils et politiques ou des Protocoles facultatifs s’y rapportant qu’elles doivent être privées.

Au titre de ce point de l’ordre du jour, le Comité examinera diverses questions qui relèvent de son mandat.

4.Réunion avec les représentants d’organes et d’institutions spécialisées des Nations Unies, d’institutions nationales des droits de l’homme et d’organisations non gouvernementales

À chaque session, le Comité entend des représentants d’organes et d’institutions spécialisées des Nations Unies, d’institutions nationales des droits de l’homme et d’organisations non gouvernementales (ONG) établies à Genève. Les réunions suivantes ont été programmées : le 8 octobre, avec les organes et institutions spécialisées des Nations Unies, de 10 h 45 à 11 h 15, et avec les institutions nationales des droits de l’homme et les ONG, de 11 h 15 à 13 heures, concernant le Bélarus, la Guinée, Saint‑Vincent-et-les Grenadines et le Soudan ; et le 15 octobre, avec les organes et institutions spécialisées des Nations Unies, de 12 heures à 12 h 15, et avec les institutions nationales des droits de l’homme et les ONG, de 12 h 15 à 13 heures, concernant le Belize et la Bulgarie.

5.Examen des rapports soumis par les États parties en application de l’article 40 du Pacte

Les rapports qui seront examinés à la 124e session sont ceux du Bélarus, du Belize, de la Bulgarie, de la Guinée, de Saint‑Vincent-et-les Grenadines et du Soudan. On trouvera ci-après le calendrier provisoire de l’examen des rapports à la 124e session, établi en consultation avec le Comité.

Calendrier de l ’ examen des rapports soumis en application de l ’ article 40 du Pacte

État	Rapport	Dates
Bélarus	Cinquième rapport périodique(CCPR/C/BLR/5)	Lundi 8 octobre (après-midi)Mardi 9 octobre (matin)
Soudan	Cinquième rapport périodique (CCPR/C/SDN/5)	Mardi 9 octobre (après-midi)Mercredi 10 octobre (matin)
Guinée	Troisième rapport périodique (CCPR/C/GIN/4)	Mercredi 10 octobre (après‑midi)Jeudi 11 octobre (matin)
Saint-Vincent-et-les Grenadines	En l’absence de rapport	Jeudi 11 octobre (après-midi)Vendredi 12 octobre (matin)
Belize	Rapport initial (CCPR/C/BLZ/1)	Lundi 15 octobre (après-midi)Mardi 16 octobre (matin)
Bulgarie	Quatrième rapport périodique (CCPR/C/BGR/4)	Mardi 16 octobre (après-midi)Mercredi 17 octobre (matin)

Conformément à l’article 68 du règlement intérieur, des représentants des États parties peuvent assister aux séances du Comité auxquelles leurs rapports sont examinés. En conséquence, le Secrétaire général a informé les gouvernements des États parties intéressés des dates provisoires auxquelles le Comité doit examiner leur rapport à sa 124e session.

Des équipes spéciales chargées des rapports périodiques examineront et adopteront des listes de points concernant les rapports de la Mauritanie et du Tadjikistan, une liste de points établie avant la soumission du rapport concernant la Trinité-et-Tobago et des listes de points établies en l’absence de rapport concernant la Dominique, la Guinée équatoriale et le Nigéria.

6.Suivi des observations finales portant sur l’examen des rapports des États parties

Le Rapporteur spécial chargé du suivi des observations finales rendra compte de ses activités.

7.Suivi des constatations adoptées au titre du Protocole facultatif se rapportant au Pacte

Le Rapporteur spécial chargé du suivi des constatations rendra compte de ses activités.

8.Examen des communications présentées en vertu du premier Protocole facultatif se rapportant au Pacte

Eu égard aux dispositions de l’article 95 du Règlement intérieur du Comité, le Groupe de travail des communications se réunira avant la 124e session, du 1er au 5 octobre 2018.

Conformément aux dispositions du chapitre XVII du Règlement intérieur, le Comité examinera les communications qui lui auront été présentées ou qui paraîtront lui avoir été présentées en vertu du Protocole facultatif.

Au 10 août 2018, le Comité était saisi d’un total de 759 communications.

Conformément au paragraphe 3 de l’article 5 du Protocole facultatif et à l’article 88 du Règlement intérieur, ce point de l’ordre du jour sera examiné en séances privées.