COMITÉ DES DROITS DE L’ENFANT

Quarante-septième session

COMPTE RENDU ANALYTIQUE* (PARTIEL) DE LA 1313e SÉANCE

Tenue au Palais Wilson, à Genève,le vendredi 1er février 2008 à 12 h 40

Présidente : Mme LEE

SOMMAIRE

ADOPTION DU RAPPORT DU COMITÉ SUR SA QUARANTE-SEPTIÈME SESSION

CLÔTURE DE LA SESSION

* Il n'a pas été établi de compte rendu analytique pour le reste de la séance.

Le présent compte rendu est sujet à rectifications. Les rectifications doivent être rédigées dans l'une des langues de travail. Elles doivent être présentées dans un mémorandum et être également incorporées à un exemplaire du compte rendu. Il convient de les adresser, une semaine au plus tard à compter de la date du présent document, à la Section d'édition des documents officiels, bureau E.4108, Palais des Nations, Genève. Les rectifications aux comptes rendus des séances publiques du Comité seront groupées dans un rectificatif unique qui sera publié peu après la session.

GE.08-40392 (EXT)

La séance est ouverte à 12h40.

ADOPTION DU RAPPORT DU COMITÉ SUR SA QUARANTE-SEPTIÈME SESSION (CRC/C/47/3)

1.La PRESIDENTE déclare que le Comité a examiné le rapport initial du Timor Leste, le deuxième rapport périodique de la République dominicaine, les rapports initiaux du Chili, du Koweït et du Timor-Leste en vertu de l’article 12, paragraphe 1, du Protocole facultatif se rapportant à la Convention sur les droits de l’enfant concernant la vente d’enfants, la prostitution des enfants et la pornographie impliquant des enfants, et les rapports initiaux du Chili, de l’Allemagne, du Koweït, de Timor-Leste et de l’Irlande au titre de l’article 8 du Protocole facultatif se rapportant à la Convention relative aux droits de l’enfant, concernant l’implication d’enfants dans les conflits armés. L’examen du troisième rapport périodique de la Géorgie a été reporté, à la demande de l’État partie.

2.Après avoir donné un bref aperçu des autres questions examinées durant la session, M. KRAPPMANN (rapporteur), déclare que le Comité a examiné le processus de suivi qui permettrait de garantir que les recommandations de l’Étude sur la violence contre les enfants soient mises en œuvre.

3.Le Comité a examiné un projet d’observation générale au titre de l’article 12 de la Convention, et espère adopter le commentaire général en 2008.

4.Des mesures de préparation ont été prises pour la prochaine journée de débat général, qui mettra l’accent sur les droits de l’enfant dans les situations d’urgence.

5.Un certain nombre de discussions et de réunions informelles ont eu lieu avec des experts et des organisations, notamment le Haut Commissariat des Nations Unies pour les réfugiés (HCR), l’IBFAN (le Réseau international pour l’action en faveur de l’alimentation infantile) et la Fédération internationale des travailleurs sociaux. Le Comité a récemment coopéré avec le Conseil exécutif de l’Organisation des Nations Unies pour l’enfance (UNICEF) sur un certain nombre de questions et continuera à le faire sur une base régulière. Le Comité a examiné la possibilité que des ONG puissent entamer une procédure de plaintes en vertu de la Convention.

6.La PRESIDENTE invite le Comité à examiner le reste du rapport.

7.Le rapport de la quarante-septième session, dans son ensemble, est adopté.

CLÔTURE DE LA SESSION

8.La PRESIDENTE prononce la clôture de la quarante-septième session du Comité des droits de l’enfant.

La séance est levée à 12 h 55.

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