Comité pour l ’ élimination de la discrimination raciale

Quatre-vingt-dix-septième session

26 novembre-14 décembre 2018

Point 1 de l’ordre du jour provisoire

Adoption de l ’ ordre du jour

Ordre du jour provisoire annoté

Ordre du jour provisoire

1.Adoption de l’ordre du jour.

2.Questions d’organisation et questions diverses.

3.Prévention de la discrimination raciale, y compris les mesures d’alerte rapide et les procédures d’action urgente.

4.Examen des rapports, observations et renseignements soumis par les États parties en application de l’article 9 de la Convention.

5.Soumission de rapports par les États parties en application du paragraphe 1 de l’article 9 de la Convention.

6.Examen des communications soumises en vertu de l’article 11 de la Convention.

7.Examen des communications soumises en vertu de l’article 14 de la Convention.

8.Procédure de suivi.

9.Suivi de la Conférence mondiale contre le racisme, la discrimination raciale, la xénophobie et l’intolérance qui y est associée, et de la Conférence d’examen de Durban.

10.Procédure d’Examen périodique universel du Conseil des droits de l’homme.

Annotations

1.Adoption de l’ordre du jour

Conformément à l’article 6 du Règlement intérieur, le présent ordre du jour provisoire a été établi par le Secrétaire général en consultation avec le Président du Comité.

Suivant l’article 8 du Règlement intérieur, l’adoption de l’ordre du jour est le premier point de l’ordre du jour provisoire de chaque session, sauf s’il y a lieu d’élire les membres du Bureau conformément à l’article 15 du Règlement. L’article 9 prévoit qu’au cours d’une session, le Comité peut réviser l’ordre du jour et, s’il y a lieu, ajouter ou supprimer des points ou en ajourner l’examen. Au titre de ce point, le Comité adoptera l’ordre du jour de la session.

2.Questions d’organisation et questions diverses

Le Comité tiendra sa quatre-vingt-dix-septième session à l’Office des Nations Unies à Genève du 26 novembre au 14 décembre 2018. La première séance s’ouvrira le lundi 26 novembre à 10 heures.

Le Comité examinera le programme de travail de sa quatre-vingt-dix-septième session. Il poursuivra en outre l’examen de ses méthodes de travail.

L’attention des États parties est appelée en particulier sur l’annexe, qui contient le calendrier proposé pour l’examen des rapports soumis par les États parties.

Conformément à l’article 64 du Règlement intérieur, les représentants des États parties sont invités à assister aux séances du Comité au cours desquelles le rapport de leur pays est examiné.

3.Prévention de la discrimination raciale, y compris les mesures d’alerte rapide et les procédures d’action urgente

À sa quarante-cinquième session, le Comité a décidé de faire de cette question un des principaux points à inscrire régulièrement à son ordre du jour. Dans le cadre de ses efforts de prévention de la discrimination raciale, le Comité peut décider de prendre des mesures d’alerte rapide afin d’empêcher que des problèmes existants ne dégénèrent en conflits, ou bien d’engager des procédures d’action urgente face à des problèmes qui exigent une attention immédiate pour prévenir des violations graves de la Convention ou en limiter l’ampleur et le nombre.

4.Examen des rapports, observations et renseignements soumis par les États parties en application de l’article 9 de la Convention

À sa quatre-vingt-dix-septième session, le Comité examinera les rapports périodiques reçus des États parties suivants : Albanie, Honduras, Iraq, Norvège, Qatar et République de Corée.

Selon l’usage et conformément à l’article 64 du Règlement intérieur, le Secrétaire général a informé les États parties concernés des dates auxquelles le Comité a prévu d’examiner leur rapport. Les dates retenues pour l’examen des rapports présentés sont indiquées dans le calendrier figurant en annexe.

5.Soumission de rapports par les États parties en application du paragraphe 1 de l’article 9 de la Convention

À sa quatre-vingt-dix-septième session, le Comité sera saisi d’une note du Secrétaire général sur la situation concernant la soumission de rapports par les États parties en application de l’article 9 de la Convention. Le tableau 1 de ce document contient la liste des rapports reçus des États parties que le Comité n’a pas encore examinés. Le tableau 2 donne des renseignements sur les rapports en retard.

6.Examen des communications soumises en vertu de l’article 11 de la Convention

À sa quatre-vingt-dix-septième session, le Comité examinera les aspects procéduraux des communications qui lui ont été soumises en vertu de l’article 11 de la Convention.

7.Examen des communications soumises en vertu de l’article 14 de la Convention

Conformément aux dispositions du chapitre XVIII de son Règlement intérieur, le Comité examinera au titre de ce point les communications qui lui ont été adressées en vertu de l’article 14 de la Convention.

L’article 88 du Règlement intérieur dispose que les séances du Comité au cours desquelles sont examinées les communications soumises en vertu de l’article 14 de la Convention se tiennent à huis clos.

8.Procédure de suivi

Conformément aux dispositions de l’article 65 de son Règlement intérieur, le Comité examinera au titre de ce point la suite donnée par les États parties à ses observations et recommandations.

9.Suivi de la Conférence mondiale contre le racisme, la discrimination raciale, la xénophobie et l’intolérance qui y est associée, et de la Conférence d’examen de Durban

Au titre de ce point, le Comité examinera les activités de suivi de la Déclaration et du Programme d’action de Durban, adoptés lors de la Conférence mondiale contre le racisme, la discrimination raciale, la xénophobie et l’intolérance qui y est associée, et de la Conférence d’examen de Durban.

10.Procédure d’Examen périodique universel du Conseil des droits de l’homme

Conformément à la décision qu’il a prise à sa soixante-treizième session, le Comité examinera au titre de ce point des questions liées à la procédure d’Examen périodique universel du Conseil des droits de l’homme.

Annexe

Calendrier proposé pour l’examen des rapports, des observations et des renseignements complémentaires soumis par les États parties

Le calendrier ci-après a été établi par le Secrétaire général, en concertation avec la présidence, compte tenu des décisions prises à ce sujet par le Comité à sa quatre‑vingt‑seizième session.

Jour	Numéro d ’ ordre de la séance et heure	État partie
Mardi27 novembre 2018	2683e15 heures-18heures	Qatar
Mercredi28 novembre 2018	2684e10 heures-13 heures	Qatar (suite)
Mercredi28 novembre 2018	2685e15 heures-18heures	Honduras
Jeudi29 novembre 2018	2686e10 heures-13heures	Honduras (suite)
Jeudi29 novembre 2018	2687e15 heures-18heures	Iraq
Vendredi30 novembre 2018	2688e10 heures-13heures	Iraq (suite)
Lundi3 décembre2018	2691e15heures-18heures	République de Corée
Mardi4 décembre2018	2692e10heures-13heures	République de Corée(suite)
Mardi4 décembre 2018	2693e15heures-18heures	Albanie
Mercredi5 décembre 2018	2694e10heures-13heures	Albanie (suite)
Mercredi5 décembre 2018	2695e15 heures-18heures	Norvège
Jeudi6 décembre 2018	2696e10heures-13 heures	Norvège (suite)
Vendredi7 décembre 2018	2698e10heures-13heures	Réunion informelle avec les États