Quatre-vingtième session
18 octobre-12 novembre 2021
Point 2 de l’ordre du jour provisoire
Adoption de l’ordre du jour et organisation des travaux
Ordre du jour provisoire annoté *
Ordre du jour provisoire
1.Ouverture de la session.
2.Adoption de l’ordre du jour et organisation des travaux.
3.Rapport de la Présidente sur les activités menées entre la soixante-dix-neuvième et la quatre-vingtième session du Comité.
4.Examen des rapports soumis par les États parties en application de l’article 18 de la Convention sur l’élimination de toutes les formes de discrimination à l’égard des femmes.
5.Suite donnée à l’examen des rapports soumis par les États parties en application de l’article 18 de la Convention.
6.Application des articles 21 et 22 de la Convention.
7.Moyens d’accélérer les travaux du Comité.
8.Activités menées par le Comité au titre du Protocole facultatif à la Convention.
9.Ordre du jour provisoire de la quatre-vingt-unième session du Comité.
10.Adoption du rapport du Comité sur les travaux de sa quatre-vingtième session.
Annotations
1.Ouverture de la session
La quatre-vingtième session du Comité pour l’élimination de la discrimination à l’égard des femmes sera ouverte par la Présidente du Comité le 18 octobre 2021.
2.Adoption de l’ordre du jour et organisation des travaux
Aux termes de l’article 9 du Règlement intérieur, la première question inscrite à l’ordre du jour provisoire de chaque session est l’adoption de l’ordre du jour. Aux termes de l’article 7, l’ordre du jour provisoire de chaque session est établi par le Secrétaire général en consultation avec la présidence du Comité, conformément aux dispositions pertinentes des articles 17 à 22 de la Convention.
À sa soixante-dix-neuvième session, le Comité a approuvé l’ordre du jour provisoire de la quatre-vingtième session.
3.Rapport de la Présidente sur les activités menées entre la soixante-dix-neuvième et la quatre-vingtième session du Comité
La Présidente rendra compte au Comité des activités menées et des faits nouveaux survenus depuis la session précédente qui ont eu une incidence sur les travaux du Comité.
Documentation
Ordre du jour provisoire annoté (CEDAW/C/80/1)
4.Examen des rapports soumis par les États parties en application de l’article 18 de la Convention sur l’élimination de toutes les formes de discrimination à l’égard des femmes
Aux termes de l’article 18 de la Convention, les États parties s’engagent à présenter au Secrétaire général, pour examen par le Comité, un rapport sur les mesures d’ordre législatif, judiciaire, administratif ou autre qu’ils ont adoptées pour donner effet aux dispositions de la Convention et sur les progrès réalisés à cet égard. Les rapports doivent être présentés dans l’année suivant l’entrée en vigueur de la Convention dans l’État intéressé, puis tous les quatre ans, ainsi qu’à la demande du Comité.
À sa quatre-vingtième session, le Comité doit examiner les rapports des États parties suivants : Afrique du Sud, Égypte, Équateur, Fédération de Russie, Indonésie, Kirghizistan, Maldives, Nicaragua, Soudan du Sud, Suède et Yémen.
En vertu de l’article 51 du Règlement intérieur, les États parties sont représentés aux réunions du Comité au cours desquelles leurs rapports sont examinés ; leurs représentant(e)s participent aux débats et répondent aux questions ayant trait aux rapports.
En vertu de l’article 49 du Règlement intérieur, à chaque session, le Secrétaire général fait savoir au Comité quels sont les États parties qui n’ont pas soumis les rapports prévus par l’article 18 de la Convention. En outre, il lui fournit périodiquement une liste des rapports soumis par les États parties, ainsi qu’une liste des rapports soumis par les États parties qui n’ont pas encore été examinés par le Comité.
Un groupe de travail de présession établit des listes de points et de questions concernant les rapports, qui sont transmises aux États parties avant les réunions au cours desquelles leurs rapports doivent être examinés. Le groupe de travail de présession de la quatre-vingtième session s’est réuni à distance du 1er au 3 mars et le 5 mars 2021. Le Comité sera saisi du rapport du groupe de travail (CEDAW/C/PSWG/80/1) et des réponses des États parties aux listes de points et de questions concernées.
Documentation
Rapports
Cinquième rapport périodique de l’Afrique du Sud (CEDAW/C/ZAF/5)
Rapport valant huitième à dixième rapports périodiques de l’Égypte (CEDAW/C/EGY/8-10)
Dixième rapport périodique soumis par l’Équateur selon la procédure simplifiée de présentation des rapports (CEDAW/C/ECU/10).
Neuvième rapport périodique de la Fédération de Russie (CEDAW/C/RUS/9 et CEDAW/C/RUS/9/Corr.1)
Huitième rapport périodique de l’Indonésie (CEDAW/C/IDN/8)
Cinquième rapport périodique du Kirghizistan (CEDAW/C/KGZ/5)
Sixième rapport périodique des Maldives (CEDAW/C/MDV/6)
Rapport unique du Nicaragua valant septième à dixième rapports périodiques (CEDAW/C/NIC/7-10)
Rapport initial du Soudan du Sud (CEDAW/C/SSD/1)
Dixième rapport périodique de la Suède, soumis selon la procédure simplifiée de présentation des rapports (CEDAW/C/SWE/10).
Rapport unique du Yémen valant septième et huitième rapports périodiques (CEDAW/C/YEM/7-8)
Listes de points et de questions
Afrique du Sud (CEDAW/C/ZAF/Q/5)
Égypte (CEDAW/C/EGY/Q/8-10)
Équateur (CEDAW/C/ECU/QPR/10)
Fédération de Russie (CEDAW/C/RUS/Q/9)
Indonésie (CEDAW/C/IDN/Q/8)
Kirghizistan (CEDAW/C/KGZ/Q/5)
Maldives (CEDAW/C/MDV/Q/6)
Nicaragua (CEDAW/C/NIC/Q/7-10)
Soudan du Sud (CEDAW/C/SSD/Q/1)
Suède (CEDAW/C/SWE/QPR/10)
Yémen (CEDAW/C/YEM/Q/7-8/Rev.1)
Réponses aux listes de points et de questions
Afrique du Sud (CEDAW/C/ZAF/RQ/5)
Égypte (CEDAW/C/EGY/RQ/8-10)
Fédération de Russie (CEDAW/C/RUS/RQ/9)
Indonésie (CEDAW/C/IDN/RQ/8)
Kirghizistan (CEDAW/C/KGZ/RQ/5)
Maldives (CEDAW/C/MDV/RQ/6)
Nicaragua (CEDAW/C/NIC/RQ/7-10)
Soudan du Sud (CEDAW/C/SSD/RQ/1)
Yémen (CEDAW/C/YEM/RQ/7-8)
5.Suite donnée à l’examen des rapports soumis par les États parties en application de l’article 18 de la Convention
Le Comité examinera les questions se rapportant à la suite donnée à ses observations finales.
6.Application des articles 21 et 22 de la Convention
Aux termes de l’article 21 de la Convention, le Comité peut formuler des suggestions et des recommandations générales fondées sur l’examen des rapports et des renseignements reçus des États parties. Ces suggestions et recommandations sont incluses dans le rapport du Comité à l’Assemblée générale, accompagnées, le cas échéant, des observations des États parties.
Aux termes de l’article 22 de la Convention, les institutions spécialisées ont le droit d’être représentées lors de l’examen de la mise en œuvre de toute disposition de la Convention qui entre dans le cadre de leurs activités, et le Comité peut les inviter à soumettre des rapports sur l’application de la Convention dans les domaines qui entrent dans le cadre de leurs activités.
Documentation
Rapports présentés par les institutions spécialisées des Nations Unies sur l’application de la Convention dans les domaines qui entrent dans le cadre de leurs activités
7.Moyens d’accélérer les travaux du Comité
Le Comité examinera les questions se rapportant à ses méthodes de travail.
8.Activités menées par le Comité au titre du Protocole facultatif à la Convention
La cinquante et unième session du Groupe de travail des communications présentées en vertu du Protocole facultatif à la Convention se tiendra à Genève, du 13 au 15 octobre 2021.
La vingtième session du Groupe de travail chargé des enquêtes menées au titre du Protocole facultatif se tiendra à Genève, les 14 et 15 octobre 2021.
À sa quatre-vingtième session, le Comité continuera de s’acquitter du mandat qu’il tient des articles 2 et 8 du Protocole facultatif à la Convention.
9.Ordre du jour provisoire de la quatre-vingt-unième session du Comité
Documentation
Ordre du jour provisoire annoté de la quatre-vingt-unième session (CEDAW/C/81/1)