Comité pour l ’ élimination de la discrimination raciale
Quatre-vingt-quatorzième session
20 novembre-8 décembre 2017
Point 1 de l’ordre du jour provisoire
Adoption de l ’ ordre du jour
Ordre du jour provisoire annoté
Ordre du jour provisoire
1.Adoption de l’ordre du jour.
2.Questions d’organisation et questions diverses.
3.Prévention de la discrimination raciale, y compris les mesures d’alerte rapide et les procédures d’action urgente.
4.Examen des rapports, observations et renseignements soumis par les États parties en application de l’article 9 de la Convention.
5.Soumission de rapports par les États parties en application du paragraphe 1 de l’article 9 de la Convention.
6.Examen des communications soumises en vertu de l’article 14 de la Convention.
7.Procédure de suivi.
8.Suivi de la Conférence mondiale contre le racisme, la discrimination raciale, la xénophobie et l’intolérance qui y est associée, et de la Conférence d’examen de Durban.
9.Procédure d’Examen périodique universel du Conseil des droits de l’homme.
Annotations
1.Adoption de l’ordre du jour
Conformément à l’article 6 du règlement intérieur, le présent ordre du jour provisoire a été établi par le Secrétaire général en consultation avec le Président du Comité.
Suivant l’article 8 du règlement intérieur, l’adoption de l’ordre du jour est le premier point de l’ordre du jour provisoire de chaque session, sauf s’il y a lieu d’élire les membres du Bureau conformément à l’article 15 du règlement. L’article 9 prévoit qu’au cours d’une session, le Comité peut réviser l’ordre du jour et, s’il y a lieu, ajouter ou supprimer des points ou en ajourner l’examen. Au titre de ce point, le Comité adoptera l’ordre du jour de la session.
2.Questions d’organisation et questions diverses
Le Comité tiendra sa quatre-vingt-quatorzième session à l’Office des Nations Unies à Genève du 20 novembre au 8 décembre 2017. La première séance s’ouvrira le lundi 20 novembre à 10 heures.
Le Comité examinera le programme de travail de sa quatre-vingt-quatorzième session. Il tiendra aussi un débat thématique sur la discrimination raciale aujourd’hui. Il poursuivra en outre l’examen de ses méthodes de travail.
L’attention des États parties est appelée en particulier sur l’annexe, qui contient le calendrier proposé pour l’examen des rapports soumis par les États parties.
Conformément à l’article 64 du règlement intérieur, les représentants des États parties sont invités à assister aux séances du Comité au cours desquelles le rapport de leur pays est examiné.
3.Prévention de la discrimination raciale, y compris les mesures d’alerte rapide et les procédures d’action urgente
À sa quarante-cinquième session, le Comité a décidé de faire de cette question un des principaux points à inscrire régulièrement à son ordre du jour. Dans le cadre de ses efforts de prévention de la discrimination raciale, le Comité peut décider de prendre des mesures d’alerte rapide afin d’empêcher que des problèmes existants ne dégénèrent en conflits, ou bien d’engager des procédures d’action urgente face à des problèmes qui exigent une attention immédiate pour prévenir des violations graves de la Convention ou en limiter l’ampleur et le nombre.
4.Examen des rapports, observations et renseignements soumis par les États parties en application de l’article 9 de la Convention
À sa quatre-vingt-quatorzième session, le Comité examinera les rapports périodiques reçus des États parties suivants : Algérie, Australie, Bélarus, Jordanie, Serbie et Slovaquie.
Selon l’usage et conformément à l’article 64 du règlement intérieur, le Secrétaire général a informé les États parties concernés des dates auxquelles le Comité a prévu d’examiner leur rapport. Les dates retenues pour l’examen des rapports présentés sont indiquées dans le calendrier figurant en annexe.
5.Soumission de rapports par les États parties en application du paragraphe 1 de l’article 9 de la Convention
À sa quatre-vingt-quatorzième session, le Comité sera saisi d’une note du Secrétaire général sur la situation en ce qui concerne la soumission de rapports par les États parties en application de l’article 9 de la Convention. Le tableau 1 de ce document contient la liste des rapports reçus des États parties que le Comité n’a pas encore examinés. Le tableau 2 donne des renseignements sur les rapports en retard.
6.Examen des communications soumises en vertu de l’article 14 de la Convention
Conformément aux dispositions du chapitre XVIII de son règlement intérieur, le Comité examinera au titre de ce point les communications qui lui ont été adressées en vertu de l’article 14 de la Convention.
L’article 88 du règlement intérieur dispose que les séances du Comité au cours desquelles sont examinées les communications soumises en vertu de l’article 14 de la Convention se tiennent à huis clos.
7.Procédure de suivi
Conformément aux dispositions de l’article 65 de son règlement intérieur, le Comité examinera au titre de ce point la suite donnée par les États parties à ses observations et recommandations.
8.Suivi de la Conférence mondiale contre le racisme, la discrimination raciale, la xénophobie et l’intolérance qui y est associée, et de la Conférence d’examen de Durban
Au titre de ce point, le Comité examinera les activités de suivi de la Déclaration et du Programme d’action de Durban, adoptés lors de la Conférence mondiale contre le racisme, la discrimination raciale, la xénophobie et l’intolérance qui y est associée, et de la Conférence d’examen de Durban.
9.Procédure d’Examen périodique universel du Conseil des droits de l’homme
Conformément à la décision qu’il a prise à sa soixante-treizième session, le Comité examinera au titre de ce point des questions liées à l’Examen périodique universel du Conseil des droits de l’homme.
Annexe
Calendrier proposé pour l’examen des rapports, des observations et des renseignements complémentaires soumis par les États parties
Le calendrier ci-après a été établi par le Secrétaire général, en concertation avec la présidence, compte tenu des décisions prises à ce sujet par le Comité à sa quatre-vingt-treizième session.
Jour |
Numéro d ’ ordre de la séance et heure |
État partie |
Mardi 21 novembre 2017 |
2588e15 heures-18 heures |
Serbie(CERD/C/SRB/2-5) |
Mercredi 22 novembre 2017 |
2589e10 heures-13 heures |
Serbie(suite) |
2590e 15 heures-18 heures |
Algérie(CERD/C/DZA/20-21) |
|
Jeudi 23 novembre 2017 |
2591e 10 heures-13 heures |
Algérie(suite) |
2592e 15 heures-18 heures |
Jordanie(CERD/C/JOR/18-20) |
|
Vendredi 24 novembre 2017 |
2593e 10 heures-13 heures |
Jordanie(suite) |
Lundi 27 novembre 2017 |
2596e 15 heures-18 heures |
Australie(CERD/C/AUS/18-20) |
Mardi 28 novembre 2017 |
2597e10 heures-13 heures |
Australie(suite) |
2598e 15 heures-18 heures |
Slovaquie(CERD/C/SVK/11-12) |
|
Mercredi 29 novembre 2017 |
2599e10 heures-13 heures |
Slovaquie(suite) |
2600e15 heures-18 heures |
Débat thématique |
|
Jeudi 30 novembre 2017 |
2602e15 heures-18 heures |
Bélarus(CERD/C/BLR/20-23) |
Vendredi 1er décembre 2017 |
2603e10 heures-13 heures |
Bélarus(suite) |