Nations Unies

CMW/SP/23

Convention internationale sur la protection des droits de tous les travailleurs migrants et des membres de leur famille

Distr. générale

2 mai 2023

Français

Original : anglais

Réunion des États parties à la Convention international e sur la protection des droits de tous les travailleurs migrants et des membres de leur famille

Onzième réunion

27 juin 2023

Point 5 de l’ordre du jour provisoire

Élection, conformément à l’article 72 (par. 1 à 5) de la Convention, de sept membres du Comité pour la protection des droits de tous les travailleurs migrants et des membres de leur famille pour remplacer les membres dont le mandat viendra à expiration le 31 décembre 2023

Élection de sept membres du Comité pour la protection des droits de tous les travailleurs migrants et des membres de leur famille pour remplacer les membres dont le mandat viendra à expiration le 31 décembre 2023

Note du Secrétaire général

1.Conformément à l’article 72 (par. 4) de la Convention internationale sur la protection des droits de tous les travailleurs migrants et des membres de leur famille, la onzième réunion des États parties à la Convention, convoquée par le Secrétaire général, se tiendra au Siège de l’Organisation des Nations Unies le mardi 27 juin 2023, aux fins de l’élection de sept membres du Comité pour la protection des droits de tous les travailleurs migrants et des membres de leur famille à partir d’une liste de candidats désignés par les États parties (voir sect. II), en remplacement de ceux dont le mandat viendra à expiration le 31 décembre 2023 (voir sect. I). Sept autres membres continueront de siéger au Comité jusqu’au 31 décembre 2025 (voir sect. III).

2.Conformément à la procédure énoncée à l’article 72 (par. 3) de la Convention, le Secrétaire général, par une note verbale datée du 16 décembre 2022, a invité les États parties à désigner, au plus tard le 31 mars 2023, leur candidat à l’élection de sept membres du Comité. Tous les curriculum vitae reçus au 31 mars 2023 figurent dans l’annexe au présent document. Des additifs à la présente note seront publiés pour les candidatures reçues après l’échéance du 31 mars 2023.

3.Conformément aux dispositions de l’article 72 (par. 3) de la Convention, le Secrétaire général a l’honneur de dresser ci‑après la liste alphabétique des candidats ainsi désignés, avec mention des États parties qui les ont désignés. Les notices biographiques des candidats, telles qu’elles ont été soumises par les États parties, figurent dans l’annexe au présent document.

4.En outre, en application du paragraphe 12 de la résolution 68/268 de l’Assemblée générale, la composition actuelle du Comité, rendant compte de l’équilibre entre les sexes et de la répartition géographique des experts, de leur expérience professionnelle, de la représentation des différents systèmes juridiques et de la période d’exercice des membres actuels, est présentée dans les sections I et II du présent document.

5.Au paragraphe 13 de sa résolution 68/268, l’Assemblée générale a encouragé les États parties à veiller, lors de l’élection d’experts des organes conventionnels, à ce qu’il soit tenu compte dans la composition des organes conventionnels relatifs aux droits de l’homme, comme le prévoient les instruments pertinents relatifs aux droits de l’homme, d’une répartition géographique équitable, d’une représentation des différentes formes de civilisation et des principaux systèmes juridiques, d’une représentation des sexes équitable et de la participation d’experts handicapés.

6.On trouvera sur la page Web du Comité des informations sur l’expérience professionnelle des membres du Comité, le système juridique dont ils relèvent et d’autres données biographiques les concernant.

I.Membres du Comité dont le mandat viendra à expiration le 31 décembre 2023

Nom du membre

Pays de nationalité

Membre depuis

Khaled Cheikhna Babacar

Mauritanie

2020

Mohammed Charef

Maroc

2019

Edgar Corzo Sosa

Mexique

2020

Sabrina Gahar

Algérie

2023

Pablo César García Sáenz

Guatemala

2020

Myriam Poussi

Burkina Faso

2020, et de 2008 à 2013

Osman Can Ünver

Türkiye

2016

II.Liste des candidats désignés par les États parties

Candidat(e)

Désigné(e) par

Khaled Cheikhna Babacar

Mauritanie

Francisco Carrión Mena

Équateur

Mohammed Charef

Maroc

Edgar Corzo Sosa

Mexique

Sabrina Gahar

Algérie

Prasad Kariyawasam

Sri Lanka

Sallah Maimuna

Gambie

Myriam Poussi

Burkina Faso

Jean Claude Razaranaina

Madagascar

Osman Can Ünver

Türkiye

III.Membres du Comité dont le mandat se poursuit jusqu’au 31 décembre 2025

Nom du membre

Pays de nationalité

Membre depuis

Pablo Ceriani Cernadas

Argentine

2022, et de 2014 à 2017

Fatimata Diallo

Sénégal

2020

Jasminka Dzumhur

Bosnie-Herzégovine

2022, et de 2016 à 2019

Ermal Frasheri

Albanie

2018

Mamane Oumaria

Niger

2018

Azad Taghi -Zada

Azerbaïdjan

2018, et de 2004 à 2015

Raymond G. Zounmatoun

Bénin

2022

Annexe

Curriculum vitae *

Khaled Cheikhna Babacar (Mauritanie)

[Original : français]

Date et lieu de naissance : 22 janvier 1962

Lieu de résidence : Nouakchott

Langue(s) de travail de l’Organisation des Nations Unies : français et arabe

Situation/fonction actuelle :

Conseiller technique chargé des affaires juridiques au Ministère de la fonction publique et du travail ;

Membre de l’observatoire des droits de la femme et des filles ;

Membre du conseil d’orientation de l’Instance nationale de lutte contre la traite des personnes et le trafic des migrants ;

Expert au Comité des travailleurs migrants depuis 2020.

Principales activités professionnelles :

Élaboration des textes juridiques (lois, décrets, arrêtés) ;

Donner des avis motivés et/ou élaborer des études sur des questions juridiques ;

Participer à la rédaction des rapports dus au titre des traités et instruments internationaux des droits de l’homme ;

Animation de cours sur le droit du travail à l’ENA et dans des séminaires ;

Participation aux activités des instances en charge des droits de l’homme.

Autres activités en rapport avec le mandat du Comité des travailleurs migrants :

Animation des activités d’une ONG (HIMAYA) spécialisée dans les domaines des droits de l’homme à travers des activités de sensibilisation et de formation au profit des populations en situation de vulnérabilité et des syndicats des travailleurs ;

Participation à des programmes radio télévisés visant à promouvoir à travers des explications visant à vulgariser les droits fondamentaux des populations vulnérables (populations en milieu rural, les migrants, les travailleurs n’ayant pas accès à des formations syndicales).

Études :

Diplôme d’inspecteur principal du travail ;

Licence en gestion des ressources humaines ;

Diplôme en matière de politique pour la promotion du travail décent ;

Diplôme d’arbitre international en matière de contentieux à la Chambre Internationale Mauritanienne d’Arbitrage et de Médiation (CIMAM).

Liste des publications les plus récentes dans les domaines de la migration et des droits de l’homme :

-

Francisco Carrión Mena (Équateur)

[Original : espagnol]

Date et lieu de naissance : 8 avril 1953, Quito (Équateur)

Lieu de résidence : Mexico (Mexique)

Langue(s) de travail de l’Organisation des Nations Unies : espagnol, anglais et français

Situation/fonction actuelle :

Ambassadeur de l’Équateur au Mexique ;

Membre à titre personnel et non rémunéré de la Fondation ESQUEL pour le développement (Équateur).

Principales activités professionnelles :

Diplomate ;

Consultant pour les questions internationales ;

Chercheur universitaire ;

Conférencier.

Autres activités en rapport avec le mandat du Comité des travailleurs migrants :

Membre du Comité pour la protection des droits de tous les travailleurs migrants et des membres de leur famille pendant trois mandats : 2003-2007, 2007-2011 et 2011-2015 ;

Président du Comité des travailleurs migrants de 2014 à 2015 ;

Représentant du Comité des travailleurs migrants au Forum mondial sur la migration et le développement tenu à Istanbul en 2015.

Études :

Doctorat en droit international et licence de sciences politiques et sociales, Université centrale de l’Équateur ;

Cours et séminaires à l’étranger.

Liste des publications les plus récentes dans les domaines de la migration et des droits de l’homme :

Carrión Mena Francisco, « La migración y cómo gestionarla », in « Ecuador entre la inserción y el aislamiento, Política Exterior 2000-2015 », p. 265 à 275, FLACSO Ecuador et Universitécentrale de l’Équateur (Quito), février 2018.

Mohammed Charef (Maroc)

[Original : français]

Date et lieu de naissance :16janvier 1953

Lieu de résidence : Guercif (Maroc)

Langue(s) de travail de l’Organisation des Nations Unies : français et arabe

Situation/fonction actuelle :

Membre du Conseil national des droits de l’homme ; Président de la Commission Régionale des Droits de l’Homme Sous/Massa ; Président de l’Association des Chercheurs Migrations et Développement Durable (ACMD) ; Responsable de l’Observatoire Régional des Migrations Espaces et Sociétés (ORMES) ; Correspondant de la Revue Européenne des Migrations Internationales ; Chargé de la Chaire Migrations et Droits de l’Homme Universiapolis/Université Internationale d’Agadir (en cours) ; Président d’honneur de l’Association Migrations et Cultures.

Principales activités professionnelles :

En tant que Président de la CRDH du Souss/Massa, membre du Conseil National des Droits de l’Homme (CNDH) et enseignant/ chercheur, je mets notamment mon capital d’expertise, en l’espèce l’étude des migrations internationales, au service de mon engagement militant des droits de l’Homme. Ma mission est la protection des droits de l’Homme et des libertés, de garantir leur plein exercice et leur promotion au niveau régional, dans le strict respect des référentiels nationaux et universels en la matière. Convaincu qu’il ne suffit pas d’accompagner, d’orienter et d’agir pour une application correcte des instruments internationaux des droits de l’Homme, il faut également s’engager pour une gouvernance efficiente afin de transformer la situation des immigrés, au niveau national, sous/régional, continental et international. C’est dans cet esprit que je suis souvent amené à assurer des séances de sensibilisation/formation sur notamment la CMW et/ou le PMM, pour le renforcement des compétences des acteurs de la société civile autant que différents corps de métiers, des fonctionnaires, des élus, des étudiants, etc. Au même titre, j’œuvre pour la convergence entre le PMM et la CMW.

Autres activités en rapport avec le mandat du Comité des travailleurs migrants :

Appui dans la mobilisation, l’analyse, la formation et l’intervention par l’organisation d’ateliers/séminaires/conférences sur la thématique des migrations, auprès des parties prenantes (société civile, autorités locales, élus et chercheurs) et la proposition des stratégies de prise en charge et de protection des droits des personnes migrantes, y compris les Marocains du Monde. Accompagnement des projets du développement et du renforcement d’un dispositif territorial de gouvernance des migrations dans la Région du Souss/Massa, avec une implication active pour la création d’un Centre Régional Polyvalent d’Orientation et d’Accompagnement Des Migrants (COAM). Agir d’une manière dynamique dans l’objectif de mettre en lumière la valeur ajoutée de la diaspora dans le développement local et régional. Participation active au processus de l’examen régional du Pacte de Marrakech, dans la région arabe et au niveau de l’Afrique. Animation de réunions d’échanges et de réflexions sur la convergence entre le PMM et la CMW. Je m’emploie également, à faire connaître la CMW et à la diffuser notamment auprès des chercheurs des décideurs politiques, des acteurs de la société civile et du RINADH.

Études :

En 2019, j’ai réalisé pour le Conseil Régional du Souss/Massa, une étude pour la mise en place d’une stratégie régionale pour la gouvernance des migrations, dans l’objectif à la fois de changer le regard et le traitement des questions migratoires, et aussi pour la territorialisation de la stratégie nationale en faveur des Marocains du Monde (SNMRE) et celle pour l’immigration et l’Asile (SNIA) et la mise en place d’un centre polyvalent pour l’orientation et l’accompagnement des migrants (COAM). J’ai réalisé également une étude sous le thème : « Les droits des migrants à l’épreuve du Covid 19 dans les pays d’Afrique du Nord », pour le Centre d’Études sur les Migrations et les Réfugiés, Université Américaine du Caire et OIM en 2020.

Liste des publications les plus récentes dans le domaine de la migration et des droits de l’homme :

Charef, M (2020): « Regional Migration Systems in the Middle East and North Africa ». The Sage Handbook of International Migration. Edited by Christine Inglis (a Sociology & Social Policy from Sydney) with Wei Li (a Geographer from Arizona) and Binod Khadria (an economist from New Dehli) p. 247 à 261 (en anglais);

Charef, M. Faouzi, H. Wissal, A. (2021) : Migrations, identités et frontières, Éditions l’Harmattan, Collection : Colloques et rencontres, Broché − format : 15,5 x 24 cm • 256 pages (en français) ;

Charef. M (décembre 2021) : « La Convention pour la protection de tous les travailleurs migrants et des membres de leur famille », in Actes de la première phase du programme de renforcement des capacités des magistrats en matière des droits de l’Homme, cadre international et national de protection et de promotion des droits de l’Homme, p. 272 à 287 (en arabe) ;

Charef. M (2021) : « Réflexions sur les migrations africaines : entre rejet, distance, proximité et engagement », in Frontières de la citoyenneté : enjeux d’accueil des primo-arrivants. Éditions Faculté des Lettres et des Sciences Humaines, Université Ibn Zohr, Agadir, dans le cadre du projet : l’Europe et les frontières de la citoyenneté (CITER), coordination Gwénola Sebaux et Meryem Youssoufi, p.17 à 41 (en français) ;

Charef. M (2022): Policy Brief, ‘Migrants’ rights are at stake as a result of COVID-19 in North African countries. Center for migration and refugee studies, School of Global Affairs and Public Policy, The American University in Cairo, p. 1 à 23 (en anglais).

Edgar Corzo Sosa (Mexique)

[Original : espagnol]

Date et lieu de naissance : 4 novembre 1965, Cosamaloapan, Veracruz (Mexique)

Lieu de résidence : Mexico (Mexique)

Langue(s) de travail de l’Organisation des Nations Unies : espagnol, anglais et français

Situation/fonction actuelle :

2022-2023 : Président de la réunion des présidentes et présidents des organes créés en vertu d’instruments internationaux relatifs aux droits de l’homme ;

2022-2023 : Président du Comité pour la protection des droits de tous les travailleurs migrants et des membres de leur famille ;

2020-2023 : Expert indépendant au sein du Comité des travailleurs migrants ;

Depuis 1996 : chercheur à l’Institut de recherches juridiques de l’Université nationale autonome du Mexique.

Principales activités professionnelles :

2022-2023 : Président de la réunion des présidentes et présidents des organes créés en vertu d’instruments internationaux relatifs aux droits de l’homme ;

2022-2023 : Président du Comité des travailleurs migrants ;

2020-2023 : Expert indépendant au sein du Comité des travailleurs migrants ;

2015-2019 : Rapporteur de l’Institution nationale des droits de l’homme du Mexique, chargé des programmes relatifs aux migrants, du traitement des plaintes des défenseurs des droits de l’homme et des journalistes et de la lutte contre la traite des personnes ;

2001-2002 : Directeur général du Département des affaires internationales du Ministère fédéral de la justice ;

Depuis 1999 : Directeur de la publication intitulée « RevistaMexicana de Derecho Constitucional » ;

Depuis 1999 : professeur de droit constitutionnel à la faculté de droit de l’Université nationale autonome du Mexique ;

Depuis 1997 : chercheur au sein du Système national des chercheurs du Mexique ;

Depuis 1996 : chercheur à l’Institut de recherches juridiques de l’Université nationale autonome du Mexique.

Autres activités en rapport avec le mandat du Comité des travailleurs migrants :

Présentation du rapport du Comité des travailleurs migrants et du rapport de la réunion des présidentes et présidents des organes créés en vertu d’instruments internationaux relatifs aux droits de l’homme devant la Troisième Commission, à la soixante-dix-septième session de l’Assemblée générale des Nations Unies, le 18octobre 2022, à New York (États-Unis d’Amérique) ;

Participation au Forum d’examen des migrations internationales, qui s’est tenu du 17 au 20mai 2022 au Siège de l’Organisation des Nations Unies, à New-York (États-Unis d’Amérique) ;

Participation au séminaire international de réflexion sur la gouvernance des migrations qui s’est tenu les 11 et 12mai 2022 à Agadir (Maroc) ;

Participation aux trentième, trente et unième, trente-deuxième, trente-troisième, trente‑quatrième et trente-cinquième sessions ordinaires du Comité des travailleurs migrants, de 2020 à 2022.

Études :

1997 : Doctorat en droit public, Université autonome de Madrid (Espagne) ;

1995 : Diplôme d’études approfondies, Université Paris I (Panthéon-Sorbonne), France ;

1993 : Spécialisation dans la procédure d’amparo à l’Institut de spécialisation juridique de la Cour suprême du Mexique ;

1992 : Licence en droit, Université nationale autonome du Mexique ;

Stages de recherche en France, en Allemagne et en Espagne, entre autres.

Liste des publications les plus récentes dans le domaine de la migration et des droits de l’homme :

« La protección de los derechos humanos de las personas migrantes ante el COVID-19 », Universiténationaleautonome du Mexique, 2022;« Impacto de los estándares interamericanos en la protección de los derechos humanos de las personas en movilidad durante la pandemia COVID-19 », Allemagne, Institut Max Planck, 2022;

« La situación vulnerable en frontera de las personas en movimiento », Mexique, CLACSO‑XXI Siglo Veintiuno editores, 2022;

« Insuficiente regulación sobre desplazamiento forzado interno en México » Commissionmexicained’aideauxréfugiés, Ministère de l’intérieur, 2022;

« El papel del Estado ante la Corte Interamericana de Derechos Humanos », Mexique, Tirant lo Blanck, 2021;

Préface de l’ouvrage intitulé « Migración, una mirada multidisciplinar », Mexique, Tirant lo Blanck, 2021.

Sabrina Gahar (Algérie)

[Original : français]

Date et lieu de naissance : 19 juillet 1971 à Alger

Lieu de résidence : Algérie

Langue(s) de travail de l’Organisation des Nations Unies : arabe, français et anglais

Situation/fonction actuelle :

Professeure en psychologie clinique, Université d’Alger 2 ;

Cheffe d’équipe de recherche sur la psychopathologie du traumatisme ;

Cheffe de projet de recherche formation universitaire (PRFU) sur les répercussions traumatiques de l’abus sexuel à l’encontre de l’enfant ;

Membre du Conseil National des Droits de l’Homme ;

Psychothérapeute au sein du Centre d’Aide Psychologique Universitaire − Samia Benouiniche.

Principales activités professionnelles :

Universitaire : Enseignante à l’université d’Alger 2 chargée de la formation universitaire des étudiants en master 1, master 2 et des doctorants, encadrant chaque année plusieurs mémoires de licence, master et thèses de doctorat. Expertise de mémoires et thèses de doctorats et dossiers d’Habilitation à diriger des recherches (HDR) comme membre de jury au sein de plusieurs universités. Reviewer et éditrice associée de plusieurs revues universitaires classées, nationales et internationales, dans le domaine des sciences humaines et sociales. Prise en charge psychologique des étudiants et personnels administratif et enseignants et de leurs ayants droits.

Société civile : Militante pour les droits de l’Homme et de l’enfant depuis plus de 26ans ayant travaillé sur plusieurs thématiques : l’éducation, la violence, l’inclusion sociale, l’égalité, le signalement, la migration etc., Vice-présidente de la Fondation Nationale pour le Développement de la santé et Promotion de la recherche (FOREM), présidente du Conseil Scientifique de l’Observatoire des droits des enfants, membre de l’Association Internationale de la Recherche en Interculturel (ARIC).

Autres activités en rapport avec le mandat du Comité des travailleurs migrants :

Membre et rapporteur de la commission femmes, enfants et personnes vulnérables au sein du Conseil National des Droits de l’Homme depuis 2016 (02 mandats) parmi les représentants de la société civile ;

Membre du Comité Permanent de l’Organe National de la Protection de l’Enfance ;

Collaboration avec l’OIM dans le projet insertion familiale, sociale et professionnelle des migrants ;

Prise en charge psychologique de quelques migrants ;

Experte formatrice auprès de l’ONG internationale : Penitential Reform International (PRI) ;

Experte consultante chargée de la rédaction du rapport national de l’enfance auprès de l’Organe National de la Protection de l’Enfance (ONPPE) ;

Experte rapporteur et consultante auprès de l’Unicef Algérie ;

Experte auprès du Conseil National Économique et Social et Environnemental ;

Communicante au congrès de l’EDIQ, Université Ulaval Québec, juin 2023, sur les Violences faites aux femmes et parcours migratoire : Illustration d’un cas clinique suivi en thérapie cognitivo-comportementale.

Études :

1993 : Licence en Psychologie Clinique (Major de promo) ;

2003 : Magistère en psychologie clinique avec mention très honorable ;

2015 : Doctorat en psychologie clinique avec mention très honorable ;

2016 : Diplôme de psychothérapeute en TCC ;

2016 : Diplôme HDR en psychologie clinique ;

2021: Distinction prix PAM (ParlementaryAssembly of Mediterranean) pour la lutte contre la violence domestique.

Liste des publications les plus récentes dans le domaine de la migration et des droits de l’homme :

Moussa-Babaci Fatima, Costa-FernadezEaine, Gahar Sabrina, (2022), Éducation et Psychologie en temps de crise, Harmattan ;

Gahar Sabrina (2021), Quelle citoyenneté et quelle interculturalité pour la jeunesse algérienne à l’ère du numérique et du virtuel? dans livre collectif sous la dir. Maache Youcef : l’interculturel: Approches plurielles − textes choisis, Berlin: Éditions Universitaires Européennes ;

Gahar Sabrina & Youcef Maache (2021), La migration en terres européennes à l’épreuve du temps ou quand le discours humaniste enseigné aux européens vint à montrer sa vacuité, dans livre collectif sous la dir. Maache Youcef : l’interculturel : Approches plurielles − textes choisis, Berlin: Éditions Universitaires Européennes ;

Gahar Sabrina, Youcef Maache, Khiati Mustapha (2021), L’école algérienne et africaine: grand enjeu interculturel dans livre collectif sous la dir. Maache Youcef: l’interculturel: Approches plurielles − textes choisis, Berlin: Éditions Universitaires Européennes ;

Azzouz Hamida & GAHAR Sabrina (2021), Le burn-out chez un échantillon d’infirmiers des services de psychiatrie, revue AFAK et AFKAR, vol. 9, no2, Université Alger2 https://www.asjp.cerist.dz/en/Articles/221.

Prasad Kariyawasam (Sri Lanka)

Date et lieu de naissance : 21 mars 1954, Galle (Sri Lanka)

Lieu de résidence : Colombo (Sri Lanka) et North Bethesda (États-Unis d’Amérique)

Langue(s) de travail de l’Organisation des Nations Unies : anglais

Situation/fonction actuelle :

Diplomate du Service diplomatique sri-lankais retraité ; ancien Ministre des affaires étrangères ; ancien Ambassadeur aux États-Unis d’Amérique et auprès de l’Office des Nations Unies à Genève, du Vatican et du Siège de l’ONU à New York ; ancien Haut‑Commissaire de Sri Lanka auprès de l’Inde ;

Militant de la société civile œuvrant à la promotion des droits des travailleurs migrants ;

Conseiller et consultant en affaires internationales.

Principales activités professionnelles :

Expérience dans le domaine des droits de l’homme, en particulier au sein du système des Nations Unies :

Représentant adjoint de Sri Lanka aux cinquante-troisième, cinquante-quatrième et cinquante-cinquième sessions de la Commission des droits de l’homme de l’ONU, à Genève ;

A dirigé la délégation d’observateurs de Sri Lanka aux cinquante-septième et cinquante-huitième sessions de la Commission des droits de l’homme et membre de la délégation de Sri Lanka à la cinquante-neuvième session de la Commission des droits de l’homme ;

A été élu Vice-Président de la cinquante-neuvième session de la Commission des droits de l’homme et a occupé des fonctions au sein du bureau élargi de la cinquante‑neuvième session de la Commission des droits de l’homme;

Président du Comité spécial chargé d’enquêter sur les pratiques israéliennes affectant les droits de l’homme du peuple palestinien et des autres Arabes des territoires occupés (de 2005 à 2008) ;

Activités professionnelles en rapport avec la protection des droits des travailleurs migrants :

Président du Conseil de l’Organisation internationale pour les migrations (2001‑2002) ;

Chef de mission adjoint à l’ambassade de Sri Lanka à Riyadh (1989-1992) ; a pu observer directement les difficultés des travailleurs migrants vivant au Moyen‑Orient;

Premier Président du Comité des travailleurs migrants − poste occupé jusqu’en 2008, dans les premiers temps de l’existence du Comité des travailleurs migrants ; a présidé à l’évolution et à la consolidation des méthodes et procédures de travail du Comité, ainsi qu’à la promotion de la Convention ;

Président de la réunion des présidentes et présidents des organes créés en vertu d’instruments internationaux relatifs aux droits de l’homme et des réunions intercomités des organes créés en vertu d’instruments internationaux relatifs aux droits de l’homme (2004).

Autres activités en rapport avec le mandat du Comité des travailleurs migrants :

Orateur principal à la Conférence publique sur les travailleurs migrants et les droits de l’homme organisée par la Commission irlandaise des droits de l’homme et la Law Society of Ireland à Dublin (Irlande), le 15octobre 2005 ;

Orateur principal à la huitième Conférence internationale sur les institutions nationales pour la promotion et la protection des droits de l’homme, organisée en Bolivie le 24octobre 2006 ;

Communication principale sur la mondialisation, les migrations et les droits de l’homme dans le cadre du Séminaire à l’intention des membres de commissions parlementaires traitant des droits de l’homme et d’autres commissions s’occupant des questions de migrations, organisé à Genève le 24octobre 2007 au siège de l’Union interparlementaire ;

A représenté Sri Lanka ainsi que le Comité des travailleurs migrants au Forum mondial sur la migration et le développement qui s’est tenu aux Philippines du 27 au 30octobre 2008 ;

A participé à la Table ronde mondiale sur les solutions de substitution à la détention des demandeurs d’asile, des réfugiés, des migrants et des apatrides, organisée à Genève en mai 2011 par le Haut-Commissariat des Nations Unies pour les réfugiéset le Haut-Commissariat des Nations Unies aux droits de l’homme ;

A participé à la réunion d’experts organisée à Genève les 21 et 22novembre 2016 entre le Comité pour l’élimination de la discrimination à l’égard des femmes, le Comité des travailleurs migrants et des représentants d’organismes des Nations Unies et de la société civile en vue de définir et d’adopter la formulation recommandée pour un pacte mondial pour des migrations sûres, ordonnées et régulières tenant compte des questions de genre.

Études :

Licence en sciences (mention pour un diplôme spécial en mathématiques), Université de SriLanka ;

A participé à divers séminaires et formations sur les affaires internationales et le commerce, ainsi que sur les droits de l’homme et les droits des travailleurs migrants.

Liste des publications les plus récentes dans le domaine des migrations et des droits de l’homme :

Pas de publications récentes.

Sallah Maimuna (Gambie)

Date et lieu de naissance : 19 novembre 1991, Banjul

Lieu de residence : Banjul

Langue(s) de travail de l’Organisation des Nations Unies : anglais et français (notions)

Situation/fonction actuelle :

Conseillère et chef de l’unité des migrations, Direction de la diaspora et des migrations, Ministère des affaires étrangères ;

Coordonnatrice au sein du Mécanisme national de coordination sur les migrations et du Groupe de travail technique sur la migration de main-d’œuvre.

Principales activités professionnelles :

Promotion des objectifs de la politique étrangère de la Gambie ;

Observation, compréhension et examen des tendances migratoires, et formulation de recommandations pratiques visant à éclairer les décisions de politique générale adoptées à l’échelle nationale ;

Participation à la rédaction, à la négociation et à la mise en application d’accords, ainsi que de politiques et de programmes nationaux dans le domaine des migrations et du développement ;

Examen des accords et du cadre législatif régissant les migrations en vue de déceler les lacunes et de formuler des recommandations ;

Coordination des activités liées au bon fonctionnement du Mécanisme national de coordination sur les migrations, une plateforme interinstitutionnelle dirigée par les pouvoirs publics et chargée de la gestion et de la gouvernance des migrations.

Autres activités en rapport avec le mandat du Comité des travailleurs migrants :

Participation à plusieurs réunions, ateliers et dialogues de haut niveau sur les migrations et le développement ;

Participation à l’élaboration de divers instruments relatifs aux migrations, notamment la Stratégie nationale sur la migration de main-d’œuvre;

Participation à une série de formations organisées à l’échelle locale et internationale dans des domaines tels que le droit international des migrations (octobre 2022) et les accords de travail bilatéraux (OIT-juin et juillet 2022).

Études :

Maîtrise en diplomatie (septembre 2019-septembre 2020), Académie méditerranéenne d’études diplomatiques, Université de Malte ;

Diplôme universitaire de premier cycle dans le domaine du développement (janvier2011‑décembre 2014), Université de Gambie.

Liste des publications les plus récentes dans le domaine des migrations et des droits de l’homme :

Pas de publications récentes.

Myriam Poussi (Burkina Faso)

[Original : français]

Date et lieu de naissance :21 mars 1967 à Dakar, Sénégal

Lieu de résidence : Ouagadougou

Langue(s) de travail de l’Organisation des Nations Unies : français et anglais

Situation/fonction actuelle :

Chargée de mission auprès du Ministre des Affaires étrangères, de la Coopération régionale et des Burkinabè de l’Extérieur du Burkina Faso.

Principales activités professionnelles :

Études, analyse de dossiers, conseillère sur les questions juridiques, de justice, droits humains (en particulier sur les droits de la femme, des enfants et des personnes migrantes), et de droit international humanitaire ;

Coordination, négociation d’accords bilatéraux et/ou multilatéraux entre le Burkina Faso et ses partenaires (États, organisations internationales) dans les domaines ci-dessus cités ;

Mise en œuvre au plan national desdits accords ;

Participation à l’élaboration de politiques, programmes, plans et stratégies dans le domaine des droits humains ;

Participation à l’élaboration des rapports dus aux organes de traités de l’ONU ;

Suivi des engagements internationaux du Burkina Faso, particulièrement au niveau des procédures spéciales du Conseil des droits de l’homme.

Autres activités en rapport avec le mandat du Comité des travailleurs migrants :

Membre actuelle du Comité des travailleurs migrants, à ce titre, coordonnatrice du groupe de travail sur les méthodes de travail, point focal du groupe de travail d’experts ONU femmes, point focal sur les représailles, membre du groupe de travail sur l’observation générale no6 sur la convergence entre la Convention des travailleurs migrants et le Pacte mondial pour des migrations sûres, ordonnées et régulières ;

Chargée de cours sur les droits humains, le droit international des droits de l’homme et le droit international de la migration.

Études :

Master II en droit international et européen des droits fondamentaux (Nantes, France) ;

Magistrate, diplômée de l’École nationale d’administration et de magistrature de Ouagadougou ;

Diplôme d’études supérieures spécialisées en droit des affaires − Maîtrise en sciences juridiques.

Liste des publications les plus récentes dans le domaine de la migration et des droits de l’homme :

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Jean Claude Razaranaina (Madagascar)

[Original : français]

Date et lieu de naissance :18 septembre 1958

Lieu de résidence : Antananarivo, Madagascar

Langue(s) de travail de l’Organisation des Nations Unies : français et anglais

Situation/fonction actuelle :

Professeur de droit international public et droit de l’environnement ;

Directeur de thèse de doctorant en droit public, notamment en droits humains ;

Conseiller supérieur de la magistrature dont le mandat s’achève cette année.

Principales activités professionnelles :

Enseignant chercheur des universités de grade professeur titulaire ;

Avocat au Barreau de Madagascar ;

Ancien Directeur général du service de lutte contre le blanchiment et le financement du terrorisme, j’effectue des recherches sur le droit international régissant les personnes victimes de la guerre.

Autres activités en rapport avec le mandat du Comité des travailleurs migrants :

Par ma fonction d’avocat :

Je défends beaucoup de travailleurs en procès au tribunal du travail ;

Je conseille et assiste des travailleurs étrangers pour leur demande de visa de séjour ainsi que pour leurs proches en regroupement familial ;

J’étais recruté comme consultant auprès du Ministère de l’Intérieur (Direction de l’Immigration et de l’Émigration : DIE) pour la conception et l’élaboration de la politique nationale de la migration.

Études :

Diplômé de l’Université de Nantes en DUDH (droit universel des droits de l’homme) (DEA) ;

Docteur en droit public et science politique ;

Habilité à Diriger des Recherches(HDR) en droit international public.

Liste des publications les plus récentes dans le domaine de la migration et des droits de l’homme :

L’éthique et la politique publique (revue de l’Université Catholique) ;

Le terrorisme, un phénomène d’actualité mondiale (revue GOUVSOMU) ;

De la préservation des droits humains dans la région Diana (en co-auteur) ;

Le dilemme entre le Nord et le Sud sur la reconnaissance des qualifications préconisée par l’UNESCO et la recherche de l’accréditation (colloque IAUPL) ;

NB : Direction de thèse sur « droits humains et délinquance juvénile ».

Osman Can Ünver (Türkiye)

Date et lieu de naissance : 16mai 1954, Ankara (Türkiye)

Lieu de résidence : Ankara (Türkiye)

Langue(s) de travail de l’Organisation des Nations Unies : anglais

Situation/fonction actuelle :

Professeur, membre du personnel enseignant, Département des relations internationales, Université Istinye, Istanbul;

Directeur du Centre de mise en œuvre de la diplomatie publique et de recherches en la matière, Université Istinye, Istanbul ;

Membre du conseil d’administration de la fondation turque de services à la communauté ;

Membre du Conseil scientifique consultatif du Centre de recherches sur les migrations de l’Université Koç, Istanbul ;

Membre du Comité des travailleurs migrants depuis le 1erjanvier 2016.

Principales activités professionnelles :

Ancien Directeur général du service pour les travailleurs turcs de l’étranger(Ministère du travail et de la sécurité sociale) ;

Au service des travailleurs migrants turcs et des membres de leur famille auprès des consulats turcs de Munich, de Nuremberg et de Hambourg, en qualité d’attaché chargé des questions de travail, et conseiller pour les questions de travail et de sécurité sociale à l’ambassade de Turquie à Berlin ;

Participation à diverses réunions de comités au sein du Conseil de l’Europe et de l’Organisation de coopération et de développement économiques ;

Président du Comité pour la protection des droits de tous les travailleurs migrants et des membres de leur famille (2019-2022).

Autres activités en rapport avec le mandat du Comité des travailleurs migrants :

Examen des rapports d’États parties et participation à l’élaboration d’observations générales ;

Participation, en qualité de rapporteur de pays, à l’élaboration de listes de points et d’observations finales concernant différents États parties ;

Participation au Forum mondial sur la migration et le développement(2015, 2019 et 2021) ;

Participation à diverses réunions internationales pour promouvoir la Convention internationale sur la protection des droits de tous les travailleurs migrants et des membres de leur famille ;

Enseignement des droits humains des travailleurs migrants à l’Université Istinye.

Études :

1975-1981 : Maîtrise en sciences politiques à l’Université Ludwig Maximilian, Munich (Allemagne) ;

2003 : Doctorat en histoire, Université Hacettepe, Ankara (Türkiye) ;

2016 : Professeur associé ;

Depuis 2021 : Professeur à la faculté des sciences économiques, administratives et sociales de l’Université Istinye.

Liste des publications les plus récentes dans le domaine de la migration et des droits de l’homme :

«  Güvenlik Tehdidi Olarak Göç  » , (Les migrations, une menace pour la sécurité)Jandarmave Sahil GüvenlikAkademisiUluslararasıGüvenlikKongresi (Kuram, Yöntem, Uygulama 2019), Ankara, p. 687 à 697 ;

« Social Assistance to Labour Migrants as a New Form of Public Service: The Case of Turkish Labour Attachés in Germany  », in: EmrehanZeybekoğlu-Bo Johansson (Yay, dir.publ.), Migration and Labour in Europe. Views from Turkey and Sweden. Marmara ÜniversitesiUluslararasıİlişkilerAraştırmaMerkezi (MURCIR) −İsveçÇalışmaYaşamıUlusalEnstitüsü (NIWL), İstanbul 2003, p. 82 à 99;

«  The Role of Turkish Immigrants on Economic and Political Relations between Germany and Turkey  » Elif/Nuroğlu/Ela Sibel Bayrak/Enes Bayraklı (dir. publ.), Turkish-German Affairs from an Interdisciplinary Perspective. Peter Lang Edition. Frankfurt 2015, p. 41 à 59;

«  Transnational Turkish–German community in limbo. Consequences of political tensions between migrant receiving and sending countries  » International Migration. Reçu le 25juillet 2021 | Révisé le 22décembre 2021 | Accepté le 20février 2022 DOI: 0.1111/imig.13005 ;

«  Perspectives, Expectations and Suggestions of the Turkish Business Sector on Syrians in Turkey  » , Confédération turque des syndicats patronaux, Ankara, décembre 2015.