NATIONS UNIES

CAT

Convention contre la torture et autres peines ou traitements cruels, inhumains ou dégradants

Distr.GÉNÉRALE

CAT/SP/333 septembre 2009

FRANÇAISOriginal: ANGLAIS

RÉUNION DES ÉTATS PARTIESDouzième réunionGenève, 13 octobre 2009

ORDRE DU JOUR PROVISOIRE

Note du Secrétaire général

1.Ouverture de la réunion par le représentant du Secrétaire général.

2.Élection du Président.

3.Adoption de l’ordre du jour.

4.Élection des autres membres du bureau de la réunion.

5.Élection de cinq membres du Comité contre la torture pour remplacer ceux dont le mandat prendra fin le 31 décembre 2009, conformément aux paragraphes 1 à 5 de l’article 17 de la Convention.

6.Questions diverses.

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