La Nouvelle-Zélande est confiante qu’elle sera en mesure d’envoyer les informations demandées dans son huitième rapport périodique en 2016.

La Nouvelle-Zélande dispose de toute une série de données ventilées sur la population. Les données existantes sont suffisantes pour déterminer la place des femmes, selon leur appartenance ethnique, leur handicap, leur situation géographique et leur âge, notamment en ce qui concerne l’accès à l’éducation, l’emploi et les soins de santé. Les principales sources sont le recensement de la population et des habitations en Nouvelle-Zélande, l’enquête sur la santé, l’enquête sur les revenus, l’enquête sur les personnes handicapées, l’enquête sur la criminalité et la sécurité, l’enquête sur les budgets-temps, Te Kupenga (une étude sur le bien-être des Māori) et les données administratives sur l’éducation et la santé en Nouvelle-Zélande.

Le ministère de la Condition féminine a également entrepris un inventaire des données par sexe, en précisant lorsqu’elles sont ventilées par âge, par sexe, par appartenance ethnique, par handicap et par situation géographique. L’analyse initiale prenant en compte l’ensemble minimal d’indicateurs de l’égalité des sexes des Nations-Unies montre que la majorité des 52 indicateurs sont collectés en Nouvelle-Zélande. Actuellement, quelques données ne sont pas recueillies pour un petit nombre d’indicateurs, tels que le droit des femmes à posséder des terres et les entreprises appartenant à des femmes. D’autres études seront effectuées au cours des prochains mois pour finaliser cette analyse, déterminer si les indicateurs manquants sont pertinents pour la Nouvelle-Zélande et les mesures éventuelles à prendre.

Le ministère de la Condition féminine collabore également avec le ministère de la Justice sur la manière dont les indicateurs portant sur la violence interpersonnelle utilisés dans son enquête sur la criminalité et la sécurité peuvent donner une indication précise de la dynamique de la violence au sein du couple.

Des changements sont également apportés pour améliorer l’utilisation du large éventail des données administratives recueillies par les organismes publics. Il s’agira notamment d’intégrer les données administratives recueillies par différents organismes et d’intégrer ces données avec celles collectées par les enquêtes officielles.

Les organismes publics, notamment Statistics New Zealand, travaillent ensemble pour effectuer une analyse par sexe des nouvelles données obtenues grâce à l’intégration de ces ensembles de données, en les ventilant entre autres, lorsque cela est possible, par appartenance ethnique, par âge et par handicap.

Ce processus d’intégration des données de différentes sources peut entraîner des changements dans les enquêtes officielles. Les organismes publics s’assurent également que :

•Les enquêtes continuent de produire des données par sexe ventilées adéquates pour inspirer les politiques;

•Les sources des données administratives continuent de répondre aux besoins prioritaires.

Recommandation 36 b) : S’assurer que les réformes du système de protection sociale en cours ne portent pas préjudice aux groupes de femmes défavorisées et que soit menée une évaluation indépendante de leurs incidences sur l’un et l’autre sexe.

Les réformes du système de protection sociale visent à réduire la dépendance vis-à-vis des allocations et ses incidences négatives. Les réformes transforment le système de protection sociale en un système qui encourage l’indépendance et la responsabilité personnelle, principalement grâce à un emploi rémunéré. Le nouveau système se focalise désormais sur ce que les bénéficiaires peuvent faire pour construire un meilleur avenir pour eux-mêmes et leurs familles.

Ces réformes du système de protection sociale ont été mises en œuvre à l’aide de modifications législatives en 2012 et 2013. L’objectif des réformes est de créer un système de protection sociale qui utilise des données probantes pour investir dans des services et une assistance ciblés et efficaces afin d’aider les bénéficiaires à trouver un emploi. Cette approche permet au personnel de première ligne de travailler avec les clients de différentes manières et de se concentrer plus particulièrement sur ceux qui risquent le plus de devenir dépendants des allocations à long terme.

Dès le début, lors de l’élaboration des réformes du système de protection sociale, il a été admis que ces réformes risquaient probablement de toucher les femmes de façon disproportionnée. Les femmes, qui représentent la majorité des bénéficiaires d’allocations pour parents isolés, seront les plus touchées par les obligations sociales établies par la loi de 2013 relative à la sécurité sociale (catégories de prestations et accent mis sur l’emploi). Cette loi prévoit que les enfants à la charge des bénéficiaires fréquentent des établissements d’enseignement préscolaire et des écoles maternelles publics, soient inscrits dans les services de santé et soient soumis aux principaux examens de santé.

Dans le cadre de l’approche d’investissement adoptée par les réformes, le personnel de première ligne s’efforce d’aider les clients à remplir leurs obligations sociales, plutôt que de vérifier qu’ils les respectent. Ce personnel doit s’attacher à collaborer avec les parents et les aidants familiaux, en étant flexible et coopératif. Cela implique un minimum de quatre contacts distincts avec des gestionnaires de cas sur une période d’au moins huit semaines. Chacun de ces contacts donne l’occasion aux gestionnaires de cas de discuter des éventuelles difficultés que les parents et les aidants familiaux peuvent rencontrer pour accéder aux services, et de donner aux membres des communautés locales des informations pour les aider à remplir leurs obligations sociales.

Fin 2012, la loi d’amendement relative à la sécurité sociale (aide aux jeunes et accent mis sur le travail) a apporté des modifications à l’aide financière que reçoivent les jeunes de la part des pouvoirs publics. Cette loi a mis en place un nouveau système d’aide, d’obligations et d’aide financière pour les jeunes (16 et 17 ans sans enfants, et parents de 16 à 18 ans) qui reçoivent une prestation principale.

Il était évident que les jeunes femmes seraient probablement surreprésentées dans la catégorie des jeunes parents. Là encore, le principal objectif est d’investir dans un soutien renforcé et d’encourager les jeunes parents à poursuivre des études ou une formation, et à bien gérer leur argent.

Les proportions de jeunes femmes maories et originaires des îles du Pacifique qui n’ont pas d’emploi, ne font pas d’études ou ne suivent pas de formation sont également excessivement élevées et par conséquent, les prestataires de services doivent montrer qu’ils sont capables d’obtenir de bons résultats avec les jeunes de ces communautés.

Le Gouvernement est déterminé à effectuer une analyse par sexe à toutes les étapes de l’élaboration des politiques. La législation relative aux réformes du système de protection sociale a fait l’objet d’un examen destiné à s’assurer qu’elle était en conformité avec la loi relative à la Charte des droits de Nouvelle-Zélande de 1990, qui interdit la discrimination injustifiée à l’égard des femmes.

Les réformes du système de protection sociale prévoient un plan de suivi et d’évaluation d’ensemble, qui comprend à la fois le suivi mensuel des incidences des changements sur tous les clients et un plan sur quatre ans destiné à évaluer l’application des réformes par rapport à l’intention de la politique. Le plan sur quatre ans prévoit l’évaluation de l’effet de ces réformes sur ce que deviennent divers groupes de clients, tels que les parents isolés. Les évaluations de ce que deviennent les clients qui ne reçoivent plus de prestations et des effets des réformes du système de protection sociale du point de vue des clients seront effectuées plus tard en 2014.

Si ces évaluations mettent en évidence la situation défavorisée d’un groupe en particulier, un rapport présentera cette situation et les conclusions feront partie intégrante de l’élaboration de futures interventions pour les bénéficiaires.

Recommandation 36 c) : Veiller à ce que les mesures de relèvement mises en place après le séisme de 2011 tiennent compte de l’égalité entre les sexes et analyser l’incidence de ces mesures sur les deux sexes en s’appuyant sur des données ventilées par sexe, âge, appartenance ethnique et toute autre caractéristique pertinente.

Les tremblements de terre qui ont frappé Canterbury en septembre 2010 et février 2011, suivis par quelques 13 000 répliques, ont eu des conséquences dévastatrices pour la population de Canterbury mais aussi pour les habitants de la deuxième ville de Nouvelle-Zélande, Christchurch: 185 personnes sont mortes et 11 432 ont été blessées.

Ces séismes ont mis les dispositifs de gestion des risques et des situations d’urgence de Nouvelle-Zélande à rude épreuve, comme jamais auparavant au cours des dernières décennies. La réponse aux tremblements de terre a entre autres consisté à étudier les effets des séismes et des mesures de relèvement qui s’ensuivent sur la population, en ventilant les données par sexe.

Un grand nombre d’organismes publics, de l’administration centrale et locale, participent au relèvement de la région de Canterbury. Chacun d’eux utilise des données pour étayer sa contribution au relèvement et ces organismes sont encouragés à effectuer des analyses par sexe dans leurs domaines de responsabilité respectifs.

Les communautés sont consultées sur les plans de relèvement et les femmes sont fortement représentées dans le forum communautaire qui donne des conseils au ministère chargé de la reconstruction de la région de Canterbury.

Bien-être

L’autorité chargée de la reconstruction de la région de Canterbury a entrepris depuis septembre 2012 une étude trimestrielle sur le bien-être, avec des données ventilées par sexe, appartenance ethnique, âge, handicap, district et type de logement. Le dernier rapport publié en septembre 2013, qui comprend un certain nombre d’indicateurs tels que la qualité de vie, la tension et le bien-être affectif, fait apparaître que les différences entre les hommes et les femmes sont désormais peu nombreuses. Les données montrant que les femmes sont plus en lien avec les soutiens sociaux pourraient avoir contribué à leur résilience.

En juin 2014, l’autorité chargée de la reconstruction de la région de Canterbury a lancé une stratégie psychosociale soucieuse de l’intérêt général et élaborée avec les autorités centrales et locales, les groupes autochtones locaux et les organisations non gouvernementales pour orienter le relèvement psychosocial de Christchurch et ses environs.

Les données et études internationales indiquent que les catastrophes naturelles peuvent entraîner une augmentation de la violence familiale. Dans la période qui a suivi les séismes, les données et les informations étaient difficiles à interpréter. Women’s Refuges a enregistré une baisse de la demande après les tremblements de terre de septembre 2010 et février 2011, mais une augmentation après les répliques de juin et septembre 2011. Les informations fournies par les forces de police indiquent une augmentation du nombre d’appels reçus après les tremblements de terre de septembre 2010 et février 2011. Cependant, les statistiques sur la criminalité enregistrées par la police montrent une nette diminution des délits liés à la violence familiale après le séisme de février 2011 et jusqu’à la fin de l’année.

Emploi

Les données administratives, ventilées par sexe, appartenance ethnique et handicap, telles que celles concernant les prestations, les listes d’attente pour les logements sociaux et des enquêtes spécifiques, continuent d’être utilisées pour déterminer les effets du tremblement de terre sur une série de groupes de population. Par exemple, l’étude New Zealand Household Labour Force Survey a montré que l’emploi des femmes avait été touché de manière disproportionnée dans la période qui a suivi les séismes.

Par conséquent, le Gouvernement en a tiré la conclusion qu’en donnant la priorité à l’emploi des femmes dans la région de Canterbury il contribuerait de manière importante aux efforts de relèvement. Il a également compris que cela lui donnait la possibilité d’intégrer les efforts visant à améliorer l’emploi des femmes avec la gestion prévisionnelle des besoins en personnel nécessaire pour satisfaire la demande en personnel pour la reconstruction de Canterbury.

L’étude menée par le ministère de la Condition féminine en 2013 a montré qu’un grand nombre de femmes qualifiées cherchaient du travail à Canterbury. Cependant, les femmes considéraient les emplois dans la construction comme des « emplois pour les hommes ». Cette étude a inspiré un certain nombre de mesures destinées à :

•Intégrer les questions d’emploi des femmes dans la planification de l’emploi pour la reconstruction de Canterbury;

•Montrer au secteur de la construction qu’il existe une main d’œuvre locale disponible pour répondre à la demande de personnel;

•Mobiliser des fournisseurs de formations locaux afin d’inciter les femmes à suivre des programmes d’apprentissage et des formations d’ingénieur, et de les retenir.

L’expérience acquise grâce à toutes ces mesures prises dans la région de Canterbury est utilisée dans les efforts nationaux visant à promouvoir le recrutement et le maintien des femmes à des postes dans lesquels elles sont sous-représentées (notamment dans les domaines de la construction et des sciences, de la technologie, de l’ingénierie et des mathématiques).

Discrimination à l’égard des femmes dans les relationsconjugales

Recommandation 38 a) : Fixer l’âge minimum légal du mariage à 18 ans et ne permettre aucune exception, même en cas de consentement parental.

La législation néo-zélandaise interdit le mariage avant l’âge de 16 ans. Les personnes âgées de 16 ou 17 ans doivent obtenir le consentement de leurs parents ou du tribunal des affaires familiales pour que le Greffier puisse délivrer une autorisation de mariage. Seules les deux personnes qui se marient peuvent donner leur consentement au moment où le mariage est célébré, et il est illégal de donner une femme en mariage sans son consentement.

La Nouvelle-Zélande prend très au sérieux la question des mariages forcés et précoces. Cependant, certains groupes croyaient que des mariages forcés étaient célébrés en Nouvelle-Zélande, mais le Gouvernement a cherché des éléments étayant ces allégations et n’a rien trouvé.

Par ailleurs, le Gouvernement craint qu’une interdiction du mariage en dessous de 18 ans :

•Constitue une discrimination fondée sur l’âge conformément à la loi néo-zélandaise sur les droits de l’homme de 1993 qui interdit toute discrimination fondée sur l’âge à partir de 16 ans;

•Défavorise les personnes âgées de 16 ou 17 ans qui souhaitent sincèrement se marier.

Le Gouvernement considère que l’approche la plus efficace consistera à maintenir les mesures éducatives non législatives présentées dans la réponse à la recommandation 38 b) du Comité ci-après.

Recommandation 38 b): Adopter des dispositions juridiques pour interdire les mariages précoces et forcés et promouvoir les mesures visant à protéger les femmes touchées par la polygamie et les violences liées à la dot.

Les mariages précoces ou forcés sont déjà interdits par la loi en Nouvelle-Zélande. Il existe plusieurs infractions apparentées au mariage forcé ou précoce, en fonction des circonstances. Ces infractions sont l’enlèvement ou la détention d’une femme à des fins de mariage ou de rapports sexuels illicites, et le fait d’accorder une femme en mariage sans son consentement. Il est également illégal de se faire passer pour un officiant assermenté et de célébrer un mariage.

Comme indiqué plus haut, il n’existe pas d’éléments probants sur l’existence de mariages forcés en Nouvelle-Zélande. Par conséquent, il est difficile pour le Gouvernement de déterminer, le cas échéant, la réponse législative supplémentaire nécessaire.

Le Gouvernement considère que le fait de rester focalisé sur l’éducation et d’établir des relations de confiance avec les communautés de migrants constituera un moyen plus efficace de réduire le risque de mariages forcés et précoces, et de protéger les femmes contre les violences.

À cette fin, les ministères du Développement social et de l’Éducation, la Police néo-zélandaise et Immigration New Zealand ont signé un protocole d’accord en décembre 2012, définissant les rôles et les responsabilités et s’engageant à apporter une réponse collective aux victimes de mariage forcé. Afin d’améliorer la réponse de la Police néo-zélandaise au problème des mariages forcés, un nouveau chapitre a été ajouté au manuel de la police. Il contient des directives permettant d’apporter une réponse appropriée à tout signalement de mariage forcé et/ou précoce. La Police néo-zélandaise travaille également avec les communautés locales afin d’établir des relations de confiance et de surmonter les préjugés à l’encontre de la police à l’aide d’agents de liaison spécialisés dans les questions ethniques, d’agents de police communautaires et d’équipes de surveillance policière de proximité.

Les membres des communautés ethniques sont également encouragés à devenir des officiants autorisés à célébrer les mariages. Ainsi le nombre d’officiants issus de ces communautés augmentera, ce qui les aidera à mieux comprendre les conditions à remplir en termes d’âge et de consentement pour les couples qui se marient.

Les autres mesures prises sont les suivantes :

•Sensibiliser les professionnels de la santé, les prestataires de services, les travailleurs sociaux et les autres professions sur les risques de mariages précoces et forcés dans les communautés dans lesquelles ils travaillent;

•Entretenir un dialogue ouvert avec l’Indian High Commission et le Shakti Community Council (organisation non gouvernementale qui aide les femmes néo-zélandaises originaires d’Asie, d’Afrique et du Moyen-Orient);

•Fournir des ressources en hindi sur les mariages forcés et précoces en partenariat avec la campagne nationale de sensibilisation aux violences familiales en Nouvelle-Zélande;

•Informer les réfugiés soumis à des quotas sur le mariage forcé dans le cadre du programme d’accueil du Centre de réinstallation des réfugiés de Mangere à Auckland.

Le Gouvernement envisagera des modifications législatives si des données plus probantes sur les mariages forcés et précoces en Nouvelle-Zélande lui sont communiquées et après avoir évalué l’efficacité des mesures non législatives qu’il a prises.

Protection législative contre la violence familiale

Le Bureau des affaires ethniques a publié des informations sur la violence familiale afin de sensibiliser les communautés ethniques sur ce délit.

En Nouvelle-Zélande, il existe deux ordonnances principales conçues pour protéger les personnes contre la violence familiale. Au titre de la loi sur la violence familiale de 1995, une personne peut présenter une demande au tribunal des affaires familiales pour obtenir une ordonnance de protection. En cas de problème de violence familiale, les agents de police peuvent également avoir recours aux directives de sécurité de la police. Ces directives permettent d’ordonner à toute personne qui représente une menace de quitter immédiatement les lieux pour une durée pouvant aller jusqu’à cinq jours.

En outre, tous les décès liés à des actes de violence familiale sont examinés par le Family Violence Death Review Committee, qui formule des recommandations pour l’amélioration des politiques et des pratiques.

Le Gouvernement reste déterminé à renforcer la sécurité des victimes de violence familiale, réduire le risque qu’elles soient de nouveau victimisées et rendre les services plus adaptés à leurs besoins individuels.

L’année dernière, le Gouvernement :

•A élargi la définition de la « violence psychologique » dans la loi sur la violence familiale de 1995 pour y ajouter la « violence financière ou économique » (par exemple, le fait de refuser ou de limiter l’accès à des ressources financières, ou d’empêcher ou de restreindre les possibilités d’emploi ou l’accès à l’éducation);

•A augmenté la peine maximale pour violation d’ordonnance de protection en la faisant passer de deux à trois ans d’emprisonnement.

En juillet, le Gouvernement a également annoncé une nouvelle série d’initiatives, notamment :

•Un examen de la loi sur la violence familiale de 1995 destiné à s’assurer que le système préserve la sécurité des victimes et oblige les délinquants à rendre des comptes;

•Une approche à long terme pour rompre le cycle de la violence familiale en changeant les attitudes et les comportements vis-à-vis de la violence familiale.