Comité des droits de l ’ enfant

Soixante-huitième session

12-30 janvier 2015

Point 1 de l’ordre du jour provisoire

Adoption de l ’ ordre du jour

Ordre du jour provisoire annoté

Note du Secrétaire général *

La soixante-huitième session du Comité des droits de l’enfant aura lieu à l’Office des Nations Unies à Genève du 12 au 30 janvier 2015. La première séance se tiendra le lundi 12 janvier à 10 heures. Du lundi 12 janvier (après-midi) au mardi 27 janvier, le Comité se réunira en deux chambres.

Conformément à l’article 6 du Règlement intérieur, le Secrétaire général a établi, en concertation avec la présidence du Comité, l’ordre du jour provisoire de la soixante‑huitième session que l’on trouvera ci-joint, de même que l’ordre du jour provisoire annoté.

Conformément à l’article 39 du Règlement intérieur, les séances du Comité sont publiques, à moins que le Comité n’en décide autrement.

L’attention des États parties est appelée en particulier sur les annotations relatives au point 4, où figure la liste des rapports que le Comité examinera à sa soixante‑huitième session.

Le groupe de travail de présession, établi conformément à l’article 67 du Règlement intérieur, s’est réuni à l’Office des Nations Unies à Genève du 16 au 20 juin 2014.

Ordre du jour provisoire

1.Adoption de l’ordre du jour.

2.Questions d’organisation.

3.Soumission de rapports par les États parties.

4.Examen des rapports des États parties.

5.Coopération avec d’autres organismes des Nations Unies, les institutions spécialisées et d’autres organismes compétents.

6.Méthodes de travail du Comité et renforcement des organes conventionnels.

7.Journées de débat général.

8.Observations générales.

9.Sessions futures.

10.Questions diverses.

Ordre du jour provisoire annoté

1.Adoption de l’ordre du jour

Conformément à l’article 9 du Règlement intérieur, le Comité des droits de l’enfant peut réviser l’ordre du jour et, s’il y a lieu, ajouter, ajourner ou supprimer des points. Il ne peut être ajouté à l’ordre du jour que des points urgents ou importants.

2.Questions d’organisation

Au titre de ce point, le Comité examinera le programme de travail de la session ainsi que toute autre question concernant l’accomplissement des fonctions qui lui sont assignées en vertu de la Convention relative aux droits de l’enfant.

3.Soumission de rapports par les États parties

Rapports reçus

Outre les rapports qu’il est prévu d’examiner à la soixante-huitième session du Comité (voir plus bas le calendrier pour l’examen des rapports au titre du point 4) et les rapports mentionnés dans l’ordre du jour provisoire de la soixante-septième session (CRC/C/67/1), le Secrétaire général a reçu les rapports suivants au titre de la Convention et de ses Protocoles facultatifs.

Convention relative aux droits de l’enfant

État partie	Attendu en	Cote
Antigua-et-Barbuda	2009	CRC/C/ATG/2-4
Bhoutan	2012	CRC/C/BTN/3-5

Protocole facultatif concernant la vente d’enfants, la prostitution des enfantset la pornographie mettant en scène des enfants

État partie	Attendu en	Cote
Nouvelle-Zélande	2013	CRC/C/OPSC/NZL/1

Rapports en retard

Conformément à l’article 71 du Règlement intérieur, le Secrétaire général est tenu de faire part au Comité, à chaque session, de tous les cas de non-soumission de rapports. La liste complète des rapports initiaux et périodiques attendus au titre de la Convention et des rapports initiaux et périodiques attendus au titre du Protocole facultatif concernant l’implication d’enfants dans les conflits armés et du Protocole facultatif concernant la vente d’enfants, la prostitution des enfants et la pornographie mettant en scène des enfants figure dans le document sur la situation en matière de soumission des rapports (CRC/C/68/2), dans lequel sont également indiquées les mesures exceptionnelles que le Comité a prises à l’égard des États parties qui éprouvent des difficultés à respecter le calendrier rigoureux de soumission des rapports fixé au paragraphe 1 de l’article 44 de la Convention ou pour lesquels l’examen a été reporté.

4.Examen des rapports des États parties

On trouvera ci-après le calendrier provisoire pour l’examen des rapports à la soixante-huitième session, établi par le Secrétaire général en concertation avec la présidence et soumis à l’approbation du Comité.

Calendrier provisoire pour l’examen des rapports soumis par les États parties

Date	Heure	Point de l ’ ordre du jour	Chambre A	Chambre B
Lundi 12 janvier 2015	15 heures	4	Cambodge OPSC	République dominicaine CRC
Mardi 13 janvier 2015	10 heures	4	Cambodge OPAC	République dominicaine CRC (suite)
	15 heures	4	Turkménistan CRC	Suède CRC
Mercredi 14 janvier 2015	10 heures	4	Turkménistan CRC (suite)	Suède CRC (suite)
	15 heures	4	Turkménistan OPAC/OPSC	Maurice CRC
Jeudi 15 janvier 2015	10 heures	4	Gambie CRC	Maurice CRC (suite)
	15 heures	4	Gambie CRC (suite)	République-Unie de Tanzanie CRC
Vendredi 16 janvier 2015	10 heures	4		République-Unie de Tanzanie CRC (suite)
Lundi 19 janvier 2015	15 heures	4	Jamaïque CRC	Uruguay CRC
Mardi 20 janvier 2015	10 heures	4	Jamaïque CRC (suite)	Uruguay CRC (suite)
	15 heures	4	Colombie CRC	Uruguay OPAC/OPSC
Mercredi 21 janvier 2015	10 heures	4	Colombie CRC (suite)	Iraq CRC
	15 heures	4	Suisse CRC	Iraq CRC (suite)
Jeudi 22 janvier 2015	10 heures	4	Suisse CRC (suite)	Iraq OPAC/OPSC
	15 heures	4	Suisse OPSC

Conformément à l’article 72 du Règlement intérieur du Comité, des représentants des États parties seront invités à assister aux séances du Comité au cours desquelles le rapport de leur pays sera examiné. Ils devront être en mesure de répondre aux questions que leur posera le Comité et de fournir des indications sur les rapports déjà soumis par le gouvernement de leur pays; ils pourront également fournir des renseignements complémentaires.

Conformément à l’article 72 du Règlement intérieur, le Secrétaire général a notifié aux États parties concernés la date d’ouverture, la durée et le lieu de la soixante-huitième session du Comité au cours de laquelle leur rapport sera examiné, et les a invités à envoyer des représentants qui assisteront aux séances du Comité.

5.Coopération avec d’autres organismes des Nations Unies, les institutions spécialisées et d’autres organismes compétents

Au titre de ce point, le Comité continuera à examiner de quelle manière il pourrait renforcer encore sa coopération avec divers organismes compétents en vue d’améliorer la promotion et la protection des droits de l’enfant.

6.Méthodes de travail du Comité et renforcement des organes conventionnels

Au titre de ce point, le Comité poursuivra sa discussion sur l’organisation de ses travaux futurs, ainsi que sur la procédure à suivre pour l’examen et le suivi des rapports des États parties. En particulier, il continuera de débattre de questions liées à ses méthodes de travail, notamment celles concernant le Protocole facultatif établissant une procédure de présentation de communications. Il continuera également d’examiner les travaux accomplis par son groupe de coordination sur le renforcement des organes conventionnels. Concernant ce point, le Comité aura à sa disposition le rapport de la Haut-Commissaire des Nations Unies aux droits de l’homme sur le renforcement des organes créés en vertu d’instruments relatifs aux droits de l’homme (A/66/860) et la résolution 68/268 de l’Assemblée générale, en date du 9 avril 2014, sur le renforcement et l’amélioration du fonctionnement de l’ensemble des organes conventionnels des droits de l’homme.

7.Journées de débat général

Au titre de ce point, le Comité adoptera les recommandations issues de la journée de débat général consacrée aux médias numériques et aux droits de l’enfant, qui s’est déroulée lors de la soixante-septième session du Comité, le 12 septembre 2014, au Palais des Nations, à Genève. Le Comité ayant décidé à sa soixante-deuxième session d’organiser une journée de débat général tous les deux ans, il commencera en outre à examiner le thème auquel la journée de débat général de 2016 pourrait être consacrée.

8.Observations générales

Au titre de ce point, la Commission poursuivra ses travaux sur trois projets d’observation générale portant respectivement sur les dépenses publiques consacrées à la réalisation des droits de l’enfant, les adolescents et les enfants des rues. Il continuera aussi d’examiner d’autres thèmes qui pourraient faire l’objet de prochaines observations générales.

9.Sessions futures

Au titre de ce point, le Comité sera informé de tout fait récent ayant une incidence sur le calendrier de ses sessions à venir.

10.Questions diverses

Au titre de ce point, les membres examineront, si nécessaire, toute autre question intéressant les travaux du Comité.