Comité des droits de l ’ enfant

Cinquante-cinquième sessionGenève, 13 septembre-1er octobre 2010

Point 1 de l’ordre du jour provisoire

Adoption de l ’ ordre du jour

Ordre du jour provisoire annoté

Note du Secrétaire général

1.La cinquante-cinquième session du Comité des droits de l’enfant se tiendra à l’Office des Nations Unies à Genève du 13 septembre au 1er octobre 2010. La session s’ouvrira le lundi 13 septembre à 10 heures.

2.Conformément à l’article 6 du règlement intérieur provisoire, le Secrétaire général a établi, en concertation avec la présidence du Comité, l’ordre du jour provisoire de la cinquante-cinquième session que l’on trouvera ci-joint, de même que l’ordre du jour provisoire annoté.

3.Conformément à l’article 32 du règlement intérieur provisoire, les séances du Comité sont publiques, à moins que le Comité n’en décide autrement.

4.L’attention des États parties est appelée en particulier sur les annotations relatives au point 4, où figure la liste des rapports que le Comité examinera à sa cinquante-cinquième session.

5.Le groupe de travail de présession de la cinquante-cinquième session, établi conformément à l’article 63 du règlement intérieur provisoire, s’est réuni à l’Office des Nations Unies à Genève du 14 au 18 juin 2010.

Ordre du jour provisoire

1.Adoption de l’ordre du jour.

2.Questions d’organisation.

3.Soumission de rapports par les États parties.

4.Examen des rapports soumis par les États parties.

5.Coopération avec d’autres organismes des Nations Unies, les institutions spécialisées et d’autres organismes compétents.

6.Méthodes de travail du Comité.

7.Journée de débat général.

8.Observations générales.

9.Réunions futures.

10.Questions diverses.

Ordre du jour provisoire annoté

1.Adoption de l’ordre du jour

Conformément à l’article 8 du règlement intérieur provisoire, l’adoption de l’ordre du jour constitue le premier point de l’ordre du jour provisoire de chaque session, sauf s’il y a lieu d’élire les membres du Bureau conformément à l’article 16. Conformément à l’article 9 du règlement intérieur provisoire, le Comité peut réviser l’ordre du jour et, s’il y a lieu, ajouter ou supprimer des points ou en reporter l’examen. Il ne peut être ajouté à l’ordre du jour que des points urgents ou importants.

2.Questions d’organisation

Au titre de ce point, le Comité voudra peut-être examiner le programme de travail de lasession et toute autre question concernant les modalités de l’accomplissement des fonctions quilui sont assignées en vertu de laConvention.

3.Soumission de rapports par les États parties

Rapports reçus

Outre les rapports qu’il est prévu d’examiner à la cinquante-cinquième session du Comité (voirplus basle calendrier de l’examen des rapports au titre du point 4) et les rapports mentionnés dans l’ordre du jour provisoire de la cinquante-quatrième session (CRC/C/54/1), le Secrétaire général areçu les rapports suivants au titre de la Convention et de ses Protocolesfacultatifs.

Convention relative aux droits de l’enfant

État partie	Attendu en	Cote
Arménie	2009	CRC/C/ARM/3-4
Guyana	2008	CRC/C/GUY/2-4
Malte	1997	CRC/C/MLT/2
Slovénie	2008	CRC/C/SVN/3-4
Yémen	2008	CRC/C/YEM/4
Sao Tomé-et-Principe	2008	CRC/C/STP/2-4
Israël	2008	CRC/C/ISR/2-4

Protocole facultatif concernant l’implication d’enfants dans les conflits armés

État partie	Attendu en	Cote
Saint-Siège	2004	CRC/C/OPAC/VAT/1

Protocole facultatif concernant la vente d’enfants, la prostitution des enfantset la pornographie mettant en scène des enfants

État partie	Attendu en	Cote
Saint-Siège	2004	CRC/C/OPSC/VAT/1

Rapports en retard

Conformément à l’article 67 du règlement intérieur provisoire, le Secrétaire général est tenu de faire part au Comité, à chaque session, de tous les cas de non‑soumission de rapports. La liste complète des rapports initiaux et périodiques attendus au titre de la Convention et des rapports initiaux et périodiques attendus au titre des deux Protocoles facultatifs figure dans le document sur la situation en matière de soumission des rapports (CRC/C/55/2), dans lequel sont également indiquées les mesures exceptionnelles dont le Comité a fait bénéficier les États parties qui éprouvent des difficultés à respecter le calendrier rigoureux de soumission des rapports fixé au paragraphe 1 de l’article 44 de la Convention ou pour lesquels l’examen a été reporté.

4.Examen des rapports soumis par les États parties

On trouvera ci-après le calendrier provisoire de l’examen des rapports à la cinquante-cinquième session établi par le Secrétaire général en concertation avec la présidence et soumis à l’approbation du Comité.

Calendrier provisoire pour l’examen des rapports soumis par les États parties

Date	Heure	Point de l ’ ordre du jour	Chambre A	Chambre B
Mardi 14 septembre 2010	10 h 00	4	Guatemala, CRC	Angola, CRC
	15 h 00	4	Guatemala (suite)	Angola (suite)
Mercredi 15 septembre 2010	10 h 00	4	Espagne, CRC	Sierra Leone, OPAC, OPSC
	15 h 00	4	Espagne (suite)	Sierra Leone (suite)
Jeudi 16 septembre 2010	10 h 00	4	Bosnie-Herzégovine, OPAC, OPSC	Burundi, CRC
	15 h 00	4	Bosnie-Herzégovine (suite)	Burundi (suite)
Lundi 20 septembre 2010	10 h 00	4	Monténégro, CRC, OPAC, OPSC	Soudan, CRC, OPAC, OPSC
	15 h 00	4	Monténégro (suite)	Soudan (suite)
Mardi 21 septembre 2010	10 h 00	4	Monténégro (suite)	Soudan (suite)
Jeudi 23 septembre 2010	10 h 00	4	Sri Lanka, CRC, OPAC	Nicaragua, CRC, OPAC, OPSC
	15 h 00	4	Sri Lanka (suite)	Nicaragua (suite)
Vendredi 24 septembre 2010	10 h 00	4	Sri Lanka (suite)	Nicaragua (suite)

Conformément à l’article 68 du règlement intérieur provisoire du Comité, des représentants des États parties seront invités à assister aux séances du Comité au cours desquelles le rapport de leur pays sera examiné. Ils devront être en mesure de répondre aux questions que leur posera le Comité et de fournir des indications sur les rapports déjà soumis par le Gouvernement de leur pays; ils pourront également fournir des renseignements complémentaires.

Conformément à l’article 68 du règlement intérieur provisoire, le Secrétaire général a notifié aux États parties concernés la date d’ouverture, la durée et le lieu de la cinquante-cinquième session du Comité, aucours de laquelle leur rapport sera examiné, et les a invités à envoyer des représentants qui assisteront aux séances du Comité.

5.Coopération avec d’autres organismes des Nations Unies,les institutions spécialisées et d’autres organismes compétents

Au titre de ce point, le Comité continuera à examiner de quelle manière et dans quels domaines il pourrait renforcer encore sa coopération avec divers organismes compétents en vue de développer la promotion et la protection des droits de l’enfant.

6.Méthodes de travail du Comité

Au titre de ce point, le Comité poursuivra les débats sur l’organisation deses travaux futurs, ainsi que sur la procédure à suivre pour l’examen et le suivi des rapports des États parties, ycompris, le cas échéant, les domaines dans lesquels une assistance technique se révèle nécessaire. Le Comité examinera en particulier son projet de directives relatives à l’établissement des rapports à lui soumettre et son règlement intérieur provisoire.

7.Journée de débat général

À sa cinquantième-deuxième session, le Comité a décidé qu’en raison du retard accumulé dans l’examen des rapports aucune journée de débat général ne serait organisée en 2010. Le Comité décidera du thème de la journée de débat général de 2011.

8.Observations générales

Au titre de ce point, le Comité poursuivra l’élaboration d’observations générales fondées sur les principes et dispositions de laConvention et se penchera en particulier sur deux projets, l’un relatif à l’article 3 (intérêt supérieur de l’enfant) et l’autre à l’article 19 (protection contre toute forme de violence, d’exploitation et de brutalités).

9.Réunions futures

Au titre de ce point, le Comité sera informé de tous faits récents ayant une incidence sur lecalendrier de ses réunions à venir.

10.Questions diverses

Au titre de ce point, les membres examineront, sinécessaire, toute autre question intéressant les travaux du Comité, notamment les éléments requis pour la rédaction d’un protocole facultatif instituant une procédure de communication en vertu de la Convention relative aux droits de l’enfant.