Comité des droits des personnes handicapées

Vingt-cinquième session

16 août-17 septembre 2021

Point 1 de l’ordre du jour provisoire

Adoption de l’ordre du jour

Ordre du jour provisoire annoté

Ordre du jour provisoire

1.Adoption de l’ordre du jour.

2.Questions d’organisation.

3.Rapport de la Présidente sur les activités menées entre les vingt-quatrième et vingt‑cinquième sessions du Comité.

4.Soumission de rapports par les États parties en application de l’article 35 de la Convention.

5.Examen des rapports soumis par les États parties en application de l’article 35 de la Convention.

6.Coopération avec les autres organes des Nations Unies, les institutions spécialisées, les organisations de personnes handicapées et d’autres organismes compétents.

7.Observations générales.

8.Méthodes de travail du Comité.

9.Activités relevant du Protocole facultatif se rapportant à la Convention.

10.Réunion avec les États Membres et les États parties à la Convention.

11.Réunions futures.

12.Questions diverses.

13.Adoption du rapport de la vingt-cinquième session.

Annotations

1.Adoption de l’ordre du jour

Conformément à l’article 9 du Règlement intérieur du Comité, l’adoption de l’ordre du jour constitue le premier point de l’ordre du jour provisoire de chaque session, sauf s’il y a lieu d’élire des membres du Bureau en application de l’article 20. En vertu de l’article 10, le Comité peut modifier son ordre du jour en cours de session et, s’il y a lieu, ajouter, ajourner ou supprimer des points.

L’ordre du jour provisoire de la vingt-cinquième session a été établi par le Secrétaire général, en consultation avec la Présidente du Comité, conformément à l’article 8 du Règlement intérieur.

2.Questions d’organisation

La vingt-cinquième session du Comité se tiendra en ligne, du 16 août au 17 septembre 2021. La session s’ouvrira le lundi 16 août à 12 h 30, heure de Genève. Un représentant ou une représentante du Secrétaire général ouvrira la session.

Conformément à l’article 29 du Règlement intérieur, les séances du Comité sont publiques, à moins que le Comité n’en décide autrement.

Le Comité examinera les questions relatives à l’organisation des travaux de la vingt‑cinquième session, notamment l’adoption de son programme de travail.

3.Rapport de la Présidente sur les activités menées entre les vingt-quatrième et vingt-cinquième sessions du Comité

Le Comité examinera le rapport de la Présidente sur les activités menées entre les vingt-quatrième et vingt-cinquième sessions.

4.Soumission de rapports par les États parties en application de l’article 35 de la Convention

Le Comité sera informé des rapports reçus des États parties en application de l’article 35 de la Convention. À la date de publication du présent ordre du jour provisoire, le Comité avait reçu les rapports ci-après, qui étaient en attente d’examen :

État partie	Attendu en	Reçu le	Cote
Afghanistan	2014	1er décembre 2020	-
Allemagne	2019	25 septembre 2019	-
Andorre	2016	30 mars 2017	CRPD/C/AND/1
Angola	2016	26 janvier 2017	CRPD/C/AGO/1
Argentine	2018	2 octobre 2018	CRPD/C/ARG/2-3
Arménie	2020	14 septembre 2020	-
Autriche	2019	17 octobre 2019	-
Azerbaïdjan	2019	17 décembre 2019	-
Bahreïn	2013	12 octobre 2017	CRPD/C/BHR/1
Bélarus	2018	28 décembre 2018	CRPD/C/BLR/1
Belgique	2019	14 avril 2020	-
Bénin	2014	5 septembre 2018	CRPD/C/BEN/1
Bosnie-Herzégovine	2020	20 octobre 2020	-
Burkina Faso	2011	30 novembre 2018	CRPD/C/BFA/1
Chine	2018	31 août 2018	CRPD/C/CHN/2-3
Hong Kong (Chine)	2018	31 août 2018	CRPD/C/CHN-HKG/2-3 et Corr.1
Macao (Chine)	2018	31 août 2018	CRPD/C/CHN-MAC/2-3
Costa Rica	2018	3 avril 2020	-
Danemark	2019	25 avril 2020	CRPD/C/DNK/2-3
Égypte	2010	4 février 2020	-
État de Palestine	2016	14 juin 2019	CRPD/C/PSE/1
Finlande	2018	9 août 2019	CRPD/C/FIN/1
Géorgie	2016	19 juillet 2018	CRPD/C/GEO/1
Ghana	2014	5 juin 2018	CRPD/C/GHA/1
Îles Marshall	2017	22 août 2019	CRPD/C/MHL/1
Indonésie	2013	3 janvier 2017	CRPD/C/IDN/1
Islande	2018	5 mai 2021	-
Israël	2014	18 mai 2017	CRPD/C/ISR/1
Kazakhstan	2017	9 juin 2017	CRPD/C/KAZ/1
Kiribati	2015	12 février 2019	CRPD/C/KIR/1
Libéria	2014	1er octobre 2019	CRPD/C/LBR/1
Lituanie	2020	15 février 2021	-
Malawi	2011	16 février 2017	CRPD/C/MWI/1-2
Maldives	2012	8 octobre 2018	CRPD/C/MDV/1
Mali	2010	24 juin 2019	CRPD/C/MLI/1
Maurice	2020	2 octobre 2020	-
Mauritanie	2014	31 janvier 2017	CRPD/C/MRT/1
Mexique	2018	22 février 2018	CRPD/C/MEX/2-3
Monaco	2019	18 octobre 2019	CRPD/C/MCO/1
Mongolie	2019	13 novembre 2019	CRPD/C/MNG/2-3
Mozambique	2014	3 janvier 2020	CRPD/C/MOZ/1
Namibie	2010	1er mai 2020	-
Nicaragua	2010	8 mai 2019	CRPD/C/NIC/1
Nicaragua	2013	8 mai 2019	CRPD/C/NIC/2
Nicaragua	2017	8 mai 2019	CRPD/C/NIC/3
Nigéria	2012	26 mars 2021	-
Nouvelle-Zélande	2019	8 mars 2019	CRPD/C/NZL/2-3
Pakistan	2013	18 octobre 2019	CRPD/C/PAK/1
Palaos	2015	2 février 2018	CRPD/C/PLW/1
Paraguay	2019	19 mars 2019	-
Pays-Bas	2018	13 juillet 2018	CRPD/C/NLD/1
Pérou	2018	7 septembre 2018	CRPD/C/PER/2-3
République de Corée	2019	8 mars 2019	CRPD/C/KOR/2-3
République de Moldova	2020	28 octobre 2020	-
République populaire démocratique de Corée	2019	19 décembre 2018	CRPD/C/PRK/1
Sierra Leone	2012	29 août 2020	-
Singapour	2015	30 juin 2016	CRPD/C/SGP/1
Slovaquie	2020	30 septembre 2020	-
Sri Lanka	2018	18 octobre 2019	-
Suède	2019	25 novembre 2019	-
Suisse	2016	15 janvier 2016	CRPD/C/CHE/1
Togo	2013	4 août 2016	CRPD/C/TGO/1
Tunisie	2018	4 septembre 2018	CRPD/C/TUN/2-3
Tuvalu	2016	9 mars 2018	CRPD/C/TUV/1
Ukraine	2020	5 octobre 2020	-
Viet Nam	2017	4 avril 2018	CRPD/C/VNM/1
Zambie	2012	19 septembre 2017	CRPD/C/ZMB/1

5.Examen des rapports soumis par les États parties en application de l’article 35 de la Convention

À sa vingt-cinquième session, le Comité examinera les rapports initiaux de Djibouti et de la France.

Selon l’usage et conformément à l’article 41 du Règlement intérieur, le Secrétaire général a informé les Parties concernées des dates prévues pour l’examen de leur rapport. Un calendrier d’examen des rapports figurera dans le programme de travail provisoire, qui sera disponible sur la page web du Comité.

6.Coopération avec les autres organes des Nations Unies, les institutions spécialisées, les organisations de personnes handicapées et d’autres organismes compétents

Le Comité débattra des moyens de renforcer sa coopération avec les organes des Nations Unies, les institutions spécialisées, les organisations non gouvernementales, notamment les organisations de personnes handicapées, et d’autres organismes compétents, afin de mieux promouvoir et protéger les droits des personnes handicapées. Les représentants de ces organes, institutions, organisations et organismes pourront intervenir devant le Comité.

7.Observations générales

Le Comité poursuivra ses travaux de rédaction d’une observation générale sur l’article 27 de la Convention, relatif au droit au travail et à l’emploi.

8.Méthodes de travail du Comité

Le Comité examinera ses méthodes de travail.

9.Activités relevant du Protocole facultatif se rapportant à la Convention

Le Comité examinera les communications soumises au titre du Protocole facultatif se rapportant à la Convention et sera informé des activités relatives au suivi des constatations. Il examinera également les questions touchant aux enquêtes menées au titre du Protocole facultatif.

10.Réunion avec les États Membres et les États parties à la Convention

Le Comité rencontrera les États membres et les États parties à la Convention pour débattre de ses méthodes de travail et de questions générales liées à l’application de la Convention.

11.Réunions futures

Le Comité sera informé de tout fait nouveau concernant l’organisation de ses réunions à venir. Il réfléchira également à l’organisation de ses futurs travaux.

12.Questions diverses

Les membres examineront, si nécessaire, toute autre question intéressant les travaux du Comité.

13.Adoption du rapport de la vingt-cinquième session

Conformément à l’article 38 bis du Règlement intérieur, le Comité voudra peut-être examiner et adopter le rapport de sa vingt-cinquième session.