Comité pour l’élimination de la discrimination raciale

Quatre-vingt-onzième session

21 novembre-9 décembre 2016

Point 1 de l’ordre du jour provisoire

Adoption de l’ordre du jour

Ordre du jour provisoire annoté

Ordre du jour provisoire

1.Adoption de l’ordre du jour.

2.Questions d’organisation et questions diverses.

3.Prévention de la discrimination raciale, y compris les mesures d’alerte rapide et les procédures d’action urgente.

4.Examen des rapports, observations et renseignements soumis par les États parties en application de l’article 9 de la Convention.

5.Soumission de rapports par les États parties en application du paragraphe 1 de l’article 9 de la Convention.

6.Examen des communications soumises en vertu de l’article 14 de la Convention.

7.Procédure de suivi.

8.Suivi de la Conférence mondiale contre le racisme, la discrimination raciale, la xénophobie et l’intolérance qui y est associée, et de la Conférence d’examen de Durban.

9.Procédure d’Examen périodique universel du Conseil des droits de l’homme.

Annotations

1.Adoption de l’ordre du jour

Le présent ordre du jour provisoire a été établi par le Secrétaire général en consultation avec le Président du Comité conformément à l’article 6 du règlement intérieur.

Suivant l’article 8 du règlement intérieur, l’adoption de l’ordre du jour est le premier point de l’ordre du jour provisoire de chaque session, sauf s’il y a lieu d’élire les membres du Bureau conformément à l’article 15 du règlement. L’article 9 prévoit qu’au cours d’une session, le Comité peut réviser l’ordre du jour et, s’il y a lieu, ajouter ou supprimer des points ou en ajourner l’examen. Au titre de ce point, le Comité adoptera l’ordre du jour de la session.

2.Questions d’organisation et questions diverses

Le Comité tiendra sa quatre-vingt-onzième session à l’Office des Nations Unies à Genève du 21 novembre au 9 décembre 2016. La première séance s’ouvrira le lundi 21 novembre à 10 heures.

Le Comité examinera le programme de travail de sa quatre-vingt-onzième session. Il poursuivra aussi l’examen de ses méthodes de travail.

L’attention des États parties est appelée en particulier sur l’annexe, qui contient le calendrier proposé pour l’examen des rapports soumis par les États parties.

Conformément à l’article 64 du règlement intérieur, les représentants des États parties sont invités à assister aux séances du Comité au cours desquelles le rapport de leur pays doit être examiné.

Au titre de ce point de l’ordre du jour, le Comité examinera diverses questions qui relèvent de son mandat.

3.Prévention de la discrimination raciale, y compris les mesures d’alerte rapide et les procédures d’action urgente

À sa quarante-cinquième session, le Comité a décidé de faire de cette question un des principaux points à inscrire régulièrement à son ordre du jour. Dans le cadre de ses efforts de prévention de la discrimination raciale, le Comité peut décider de prendre des mesures d’alerte rapide afin d’empêcher que des problèmes existants ne dégénèrent en conflits, ou bien d’engager des procédures d’action urgente face à des problèmes qui exigent une attention immédiate pour prévenir des violations graves de la Convention ou en limiter l’ampleur et le nombre.

4.Examen des rapports, observations et renseignements soumis par les États parties en application de l’article 9 de la Convention

À sa quatre-vingt-onzième session, le Comité examinera les rapports périodiques reçus des États parties suivants : Argentine, Italie, Portugal, Togo, Turkménistan et Uruguay.

Selon l’usage et conformément à l’article 64 du règlement intérieur, le Secrétaire général a informé les États parties concernés des dates auxquelles le Comité a prévu d’examiner leur rapport. Les dates retenues pour l’examen des rapports présentés sont indiquées dans le calendrier figurant en annexe.

5.Soumission de rapports par les États parties en application du paragraphe 1 de l’article 9 de la Convention

À sa quatre-vingt-onzième session, le Comité sera saisi d’une note du Secrétaire général sur la situation en ce qui concerne la soumission de rapports par les États parties en application de l’article 9 de la Convention (CERD/C/91/2). Le tableau 1 de ce document contient la liste des rapports reçus des États parties que le Comité n’a pas encore examinés. Le tableau 2 donne des renseignements sur les rapports en retard .

6.Examen des communications soumises en vertu de l’article 14 de la Convention

Conformément aux dispositions du chapitre XVIII de son règlement intérieur, le Comité examinera au titre de ce point les communications qui lui ont été adressées en vertu de l’article 14 de la Convention.

L’article 88 du règlement intérieur dispose que les séances du Comité au cours desquelles sont examinées les communications soumises en vertu de l’article 14 de la Convention se tiennent à huis clos.

7.Procédure de suivi

Conformément aux dispositions de l’article 65 de son règlement intérieur, le Comité examinera au titre de ce point la suite donnée par les États parties à ses observations et recommandations.

8.Suivi de la Conférence mondiale contre le racisme, la discrimination raciale, la xénophobie et l’intolérance qui y est associée, et de la Conférence d’examen de Durban

Au titre de ce point, le Comité examinera les activités de suivi de la Déclaration et du Programme d’action de Durban, adoptés lors de la Conférence mondiale contre le racisme, la discrimination raciale, la xénophobie et l’intolérance qui y est associée, et de la Conférence d’examen de Durban.

9.Procédure d’Examen périodique universel du Conseil des droits de l’homme

Conformément à la décision qu’il a prise à sa soixante-treizième session, le Comité étudiera au titre de ce point les questions liées à l’Examen périodique universel du Conseil des droits de l’homme.

Annexe

Calendrier proposé pour l’examen des rapports, des observations et des renseignements complémentaires soumis par les États parties

Le calendrier ci-après a été établi par le Secrétaire général, en concertation avec la présidence, compte tenu des décisions prises à ce sujet par le Comité à sa quatre‑vingt‑dixième session.

Jour	Numéro d’ordre de la séance et heure	État partie
Mardi 22 novembre 2016	2490e 15 heures	Argentine(CERD/C/ARG/21-23)
Mercredi 23 novembre 2016	2491e10 heures	Argentine (suite)
Jeudi 24 novembre 2016	2494e 15 heures	Uruguay(CERD/C/URY/21-23)
Vendredi 25 novembre 2016	2495e 10 heures	Uruguay (suite)
Lundi 28 novembre 2016	2498e 15 heures	Togo(CERD/C/TGO/18-19)
Mardi 29 novembre 2016	2499e 10 heures	Togo (suite)
2500e 15 heures	Portugal(CERD/C/PRT/15-17)
Mercredi 30 novembre 2016	2501e 10 heures	Portugal (suite)
2502e 15 heures	Turkménistan(CERD/C/TKM/8-11)
Jeudi 1er décembre 2016	2503e 10 heures	Turkménistan (suite)
2504e15 heures	Italie(CERD/C/ITA/19-20)
Vendredi 2 décembre 2016	2505e 10 heures	Italie (suite)