a Selon les prévisions, le nombre de demandes pourrait excéder 19 000 d’ici

la fin 2004, soit le nombre le plus élevé depuis le commencement du processus

de naturalisation, en 1995.

3.L’an passé, la naturalisation a été le moyen le plus commun d’acquérir la citoyenneté: entre le 1er novembre 2003 et le 31 août 2004, 11 491 personnes ont obtenu la citoyenneté lettone, dont 9 784 (2,1 % du nombre total de non-citoyens en Lettonie) par naturalisation. Les autres nouveaux citoyens étaient des enfants d’apatrides ou de non-citoyens (1 072) et des personnes ayant obtenu la citoyenneté par déclaration (635).

4.Pendant la même période, 15 313 demandes de naturalisation ont été reçues, parmi lesquelles 34 seulement ont été rejetées, pour les motifs suivants:

Dans 17 cas, les demandeurs étaient des personnes dont le casier judiciaire n’avait pas été effacé.

Dans 13 cas, des enfants de non-citoyens qui avaient déjà atteint l’âge de 15 ans souhaitaient être naturalisés en même temps qu’un de leurs parents, alors que les dispositions législatives applicables prévoient qu’ils devaient agir de leur propre chef.

Deux personnes n’avaient pas respecté l’obligation d’avoir résidé en Lettonie pendant cinq ans avant de demander la citoyenneté.

Une personne était un ancien collaborateur du KGB et ne pouvait donc prétendre à la naturalisation.

Un demandeur ne répondait pas aux conditions requises car il était arrivé en Lettonie dans le cadre de son service militaire au sein des forces armées soviétiques et n’avait pas de liens personnels bien établis dans le pays.

5.C’est à partir de septembre 2003 que le rythme des naturalisations a commencé à s’accélérer le plus nettement. Alors que de 2000 à 2002, 770 demandes de naturalisation étaient reçues en moyenne par mois dans l’ensemble du pays, ce nombre s’est élevé à 1 290 demandes en moyenne pour les quatre derniers mois de 2003, et à 1 580 en 2004. L’analyse a montré que quatre facteurs principaux ont une incidence positive sur la naturalisation:

La possibilité de suivre gratuitement des cours de letton après avoir présenté une demande de naturalisation. En 2003, 3 300 demandeurs ont bénéficié de cette possibilité. Les fonds nécessaires (178 765 lati1, dont 50 000 proviennent du budget de l’État) ont été augmentés à cette fin.

Les campagnes d’information qui ont été organisées par le Conseil des naturalisations (voir les paragraphes 7 et 8 pour plus de détails).

La diminution en septembre 2003 des droits à payer pour présenter une demande de naturalisation, une grande partie de la population de Lettonie ayant eu la possibilité de payer une taxe réduite (3 lati). Du 1er janvier au 31 août 2003, 1 653 personnes ont acquitté ce droit réduit, et 5 633 pendant la même période en 2004.

L’accession à l’Union européenne et à l’Organisation du Traité de l’Atlantique Nord.

6.Néanmoins, plusieurs facteurs font encore obstacle à la naturalisation:

Le fait qu’une grande partie des non-citoyens (200 000 personnes environ sur 470 000) maîtrisent insuffisamment le letton, ce qui les empêche d’être reçus à l’examen d’aptitude linguistique. C’est une question épineuse dans plusieurs régions de Lettonie, en particulier à Latgale (et plus précisément à Daugavpils) et Riga.

Le manque de motivation pour acquérir la citoyenneté lettone, en particulier chez les personnes âgées.

Le fait que le statut de non-citoyen ne pose pas de problèmes dans la vie quotidienne.

7.Afin de convaincre les non-citoyens d’atténuer les conséquences des facteurs négatifs et de sensibiliser davantage la société à cette question, les autorités lettones, en coopération avec des organisations non gouvernementales locales, ont mené plusieurs campagnes d’information à long terme et poursuivent leurs efforts dans ce sens:

Les bureaux régionaux du Conseil des naturalisations organisent régulièrement des journées d’information dans les établissements d’enseignement, les organes autonomes et les plus grandes entreprises des villes et régions de Lettonie. Dans le cadre de ces activités, la population reçoit des informations sur les modalités d’acquisition de la citoyenneté, les documents à fournir et les examens à réussir, en application de la loi sur la citoyenneté. Les visiteurs peuvent tester leurs connaissances pour vérifier s’ils remplissent les conditions prescrites par la procédure de naturalisation. Le Conseil a organisé 120 journées d’information en 2003, et 74 au cours des huit premiers mois de 2004.

Le Centre de méthodologie et d’examen du Conseil des naturalisations organise aussi régulièrement une journée d’information. Les visiteurs obtiennent des renseignements sur le processus général d’acquisition de la nationalité lettone, la procédure à suivre pour passer les examens prévus par la loi sur la citoyenneté et les outils et le matériel méthodologiques et pédagogiques existants. Ils peuvent évaluer leur maîtrise de la langue lettone et leur connaissance des principes fondamentaux de la Constitution de la République de Lettonie et de l’histoire du pays en passant des épreuves types.

Chaque année, des journées de la citoyenneté consacrées au Jour de l’indépendance de la République de Lettonie sont organisées au sein d’établissements d’enseignement dans tout le pays. L’administration du Conseil des naturalisations et le personnel des bureaux régionaux de cet organisme participent à cette manifestation en fournissant aux étudiants et aux enseignants des renseignements sur les possibilités d’acquisition de la nationalité lettone. D’après les informations dont dispose le Conseil, 80 % au moins des établissements d’enseignement organisent chaque année des journées de la citoyenneté.

De décembre 2003 à mars 2004, le Conseil des naturalisations, en collaboration avec l’ONG Latvijas Jaunatnes centrs «Ejam», a exécuté un projet intitulé «Différents mais unis en Lettonie». Dans le cadre de ce projet, des conférences ont été organisées dans 16 écoles où la question de l’acquisition de la citoyenneté est urgente. Le personnel du Conseil a donné aux étudiants des renseignements sur la citoyenneté en général et les possibilités de l’acquérir. Quelque 700 personnes ont assisté à ces conférences.

En avril 2004, le Ministre chargé des activités spéciales relatives aux affaires d’intégration sociale, en coopération avec le Ministère de l’enfance et des affaires familiales2, a lancé une campagne à l’intention des parents non citoyens d’enfants nés en Lettonie après le 21 août 1991. Dans le cadre de cette campagne, 15 000 lettres environ, rédigées en letton et en russe, ont été adressées aux familles pour les informer de la possibilité de déclarer leurs enfants en tant que citoyens lettons. Une brochure du Conseil des naturalisations sur la procédure et les documents nécessaires était jointe à la lettre. À la suite de cette campagne, le nombre des demandes s’est nettement accru − en mai 2004, 354 demandes d’inscription à l’état civil d’un enfant en tant que citoyen letton ont été reçues, soit davantage qu’au cours du premier trimestre de cette même année, où 234 demandes avaient été déposées. Cette augmentation du nombre des demandes est stable: 1 436 demandes au total ont été reçues au cours des huit premiers mois de 2004, soit quatre fois plus que pour l’ensemble de l’année 2003 (356 demandes).

À la suite de l’accession à l’Union européenne le 1er mai 2004, le Conseil des naturalisations et certains de ses bureaux régionaux ont organisé des activités spéciales: journées d’information et expositions sur le thème «Citoyenneté lettone et citoyenneté de l’Union européenne», concours de connaissances pour les étudiants, séminaires et débats pour les jeunes et les représentants de minorités nationales, et cérémonies officielles de remise d’exemplaires des décisions du Conseil des ministres relatives à l’octroi de la citoyenneté lettone par naturalisation.

La page d’accueil du site Internet du Conseil des naturalisations devient peu à peu une source d’informations de plus en plus populaire. Ainsi, 56 000 personnes ont consulté ce site en 2003, et 52 000 au cours du premier semestre 2004. Les internautes peuvent envoyer leurs questions par voie électronique directement à partir de cette page. En 2003, 372 personnes ont mis cette possibilité à profit, et 553 en 2004 (au 31 août).

Depuis 2002, une permanence téléphonique gratuite du Conseil des naturalisations permet aux résidents de Lettonie de s’informer sur les questions de citoyenneté. Ce service a remporté un vif succès, 6 690 personnes l’ayant utilisé entre novembre 2003 et le 31 août 2004.

8.Outre les campagnes d’information, le Conseil des naturalisations établit et publie du matériel didactique et des guides destinés aux candidats potentiels afin de traiter les diverses questions relatives à la procédure de naturalisation:

En 2003, il a publié une édition revue et augmentée de la brochure intitulée «Conseils méthodologiques aux candidats à la nationalité lettone pour la préparation des épreuves portant sur la connaissance des principes fondamentaux de la Constitution, de l’hymne national et de l’histoire de la Lettonie»;

En mars 2004, il a publié une édition revue et augmentée de la brochure intitulée «Conseils méthodologiques pour l’aptitude linguistique en letton»;

En août 2004, il a publié la troisième édition revue et augmentée de l’ouvrage intitulé «Questions fondamentales de l’histoire de la Lettonie et principes constitutionnels de l’État de Lettonie».

Paragraphe 18

L’État partie devrait mettre fin à une situation dans laquelle une part considérable de la population est classée comme «non citoyenne». En attendant, il devrait favoriser l’intégration en permettant aux non-citoyens qui résident depuis longtemps en Lettonie de participer aux élections locales et limiter le nombre des autres restrictions imposées aux non-citoyens afin de faciliter la participation de ces derniers à la vie publique.

9.Le Gouvernement reconnaît qu’une grande partie de la population est actuellement traitée comme une catégorie particulière et distincte de personnes ayant depuis longtemps des liens solides avec la Lettonie. Étant donné qu’il les considère comme des citoyens potentiels, la promotion de la naturalisation reste une de ses priorités.

10.Le Gouvernement voudrait rappeler que, selon lui, l’octroi aux non-citoyens du droit de vote aux élections municipales ébranlerait sérieusement la volonté déjà faible de nombre d’entre eux d’accomplir les quelques formalités nécessaires pour acquérir la citoyenneté. D’après les données recueillies dans le cadre d’une étude sociologique réalisée en 2001, de nombreux non‑citoyens voient déjà peu de différences entre le statut de citoyen et le leur. Comme indiqué ci-dessus, cette idée marquée compte toujours parmi les obstacles à la naturalisation. Interrogés sur les principales raisons de leur décision, 43 % des non-citoyens qui n’avaient pas l’intention de devenir Lettons ont répondu qu’ils avaient déjà un passeport de non-citoyen.

11.Les dangers que représente l’octroi de droits excessifs à des non-citoyens ou à des ressortissants de pays tiers ont également été soulignés par le Parlement européen qui, dans son rapport sur la proposition de directive du Conseil relative au statut des ressortissants de pays tiers résidents de longue durée, a reconnu qu’un alignement dans le sens d’une égalité des statuts supprimerait toute incitation à adhérer au pacte social du pays d’accueil, démarche qu’il faudrait encourager les ressortissants de pays tiers à faire pour promouvoir l’intégration.

12.En conséquence, le Gouvernement a eu jusqu’ici et continue d’avoir pour politique d’inciter les non-citoyens à acquérir la citoyenneté lettonne, par l’intermédiaire d’appels au public, de campagnes de publipostage direct, de formations linguistiques et de divers projets visant à encourager les non-citoyens à naturaliser leurs enfants ou à les inscrire à l’état civil.

13.En ce qui concerne les restrictions à l’exercice de certaines fonctions dans les secteurs tant public que privé, le Gouvernement souhaite préciser de nouveau que ces restrictions n’ont pas été imposées pour une durée indéterminée mais qu’elles font l’objet d’un examen périodique, au cours duquel les différents intérêts en jeu sont étudiés et évalués en fonction de la proportionnalité des restrictions et de leurs buts. En conséquence, les restrictions relatives à plusieurs professions ont déjà été levées, de même que certaines des restrictions relatives à la propriété.

14.Le 29 mai 2003 a été adopté le Code maritime annulant l’obligation pour le capitaine d’un navire d’avoir la citoyenneté lettone. Les non-citoyens et les étrangers auront désormais le droit d’occuper un tel poste. En outre, le Code maritime énonce des conditions plus strictes en matière de propriété, en prévoyant que seuls un citoyen ou un non-citoyen peuvent être propriétaires d’un navire battant pavillon letton.

15.Le 16 septembre 2004 a été adoptée la loi sur l’aviation annulant l’obligation pour les pilotes et les membres d’équipage d’avoir la citoyenneté lettone. Le 21 septembre 2004, le règlement du Conseil relatif à la procédure de franchissement des frontières a été modifié afin de dispenser de visa les élèves non citoyens qui se rendent dans des pays de l’Union européenne, dès lors qu’ils font partie d’un groupe d’élèves accompagnés d’un professeur.

Paragraphe 19

L’État partie devrait prendre toutes les mesures voulues pour empêcher les effets négatifs de sa politique concernant les langues sur l’exercice des droits reconnus dans le Pacte et, si nécessaire, adopter des mesures telles que le renforcement des services de traduction.

16.Le Gouvernement voudrait faire observer que ni la loi sur la langue nationale, ni les règlements d’application de cette loi n’entravent en aucune manière l’exercice et la jouissance des droits et libertés énoncés dans le Pacte.

17.La loi sur la langue nationale prévoit que les documents en langue étrangère sont acceptés s’ils s’accompagnent d’une traduction dans la langue officielle certifiée conformément aux procédures établies par le Conseil ou certifiée conforme. En outre, elle autorise l’État et les collectivités locales, les organisations et les entreprises à accepter et prendre en considération des documents émanant de pays étrangers sans traduction dans la langue officielle. En ce qui concerne cette dernière, les autorités nationales et locales ont fait preuve d’un esprit de coopération encore plus marqué. Ainsi, dans plusieurs municipalités où les résidents non lettons sont majoritaires ou constituent une large fraction de la population (Riga, Daugavpils), les services de traduction mentionnés par le Comité sont déjà à la disposition des personnes qui ne maîtrisent pas le letton.

18.L’obligation de communiquer en letton avec les autorités nationales n’est pas absolue. En cas d’urgence, une personne peut s’adresser aux services compétents dans une langue qu’elle maîtrise. La même exception s’applique aux demandes écrites adressées aux services de police et de secours et aux services médicaux.

19.Enfin, le Gouvernement voudrait rappeler de nouveau qu’il est possible d’apprendre le letton gratuitement après avoir présenté une demande de naturalisation. En 2003, 3 300 demandeurs ont mis à profit cette possibilité.

Paragraphe 20

L’État partie devrait prendre toutes les mesures voulues pour prévenir les conséquences négatives que le passage à l’emploi du letton comme langue d’enseignement pourrait avoir pour les minorités. Il devrait veiller en outre à ce que le montant des subventions publiques versées aux établissements privés soit fixé de façon non discriminatoire.

20.Comme le Comité l’a fait observer à juste titre, le passage à un système d’enseignement bilingue a été l’un des principaux sujets de préoccupation du Gouvernement.

21.Le Gouvernement voudrait informer le Comité que, le 5 février 2004, la loi de 1998 sur l’éducation a été modifiée afin d’introduire un système bilingue dans les établissements scolaires dont la langue d’enseignement n’est pas le letton. Ce système a été mis en place le 1er septembre 2004, dans les établissements d’enseignement général à partir de la dixième (enseignement secondaire de premier cycle) et dans les établissements d’enseignement professionnel à partir de la première année d’études. Il prévoit qu’à compter du 1er septembre 2004, jusqu’à 40 % du cursus pourra être suivi dans une autre langue que le letton et que les examens nationaux devront être passés en letton uniquement.

22.Lorsque la question du passage à un système d’enseignement bilingue a été examinée, le Gouvernement et le législateur avaient pour principale préoccupation de renforcer les compétences des jeunes non-Lettons en vue de leurs futures études dans les universités du pays, où le letton est employé pour les examens d’entrée et comme langue d’enseignement. Cet objectif a été systématiquement poursuivi au cours des dernières années. Le tableau ci-dessous fait apparaître l’augmentation progressive des fonds alloués au Ministère de l’éducation et des sciences pour mettre en œuvre les politiques scolaires ayant trait aux minorités. Les montants sont tous exprimés en lati.

	2001	2002	2003	2004
Majorations	757 049	835 525	887 179	1 095 138
Allocations supplémentaires pour les matériels d’enseignement	50 000	50 000	50 000	50 000

23.À la suite de l’adoption des amendements à la loi sur l’éducation mentionnés ci-dessus, le Comité consultatif du Ministère de l’éducation et des sciences a été rétabli et chargé notamment de surveiller et de mettre en œuvre la réforme de l’enseignement. Ce comité, composé de responsables du Ministère, de représentants et d’experts des autorités locales et d’ONG, s’est à ce jour réuni à quatre reprises.

24.Pour résumer et affiner diverses propositions faites par des ONG non lettones, ainsi que pour trouver un terrain d’entente avec les opposants à l’introduction d’un enseignement bilingue, il a été créé un groupe de travail mixte regroupant des représentants du Ministère de l’éducation et des sciences et de l’Association lettone de soutien aux écoles dont le russe est la langue d’enseignement, qui est une des ONG les plus influentes dans ce domaine.

25.En outre, le 8 avril 2004, le Ministère de l’éducation et des sciences a créé un groupe de travail spécial chargé de consulter les administrations des écoles sur la manière d’appliquer le plus efficacement le système bilingue. En 2004, 20 réunions ont été tenues avec des administrations scolaires, des parents et des élèves.

26.Pour atténuer les conséquences initiales du passage au letton comme langue d’enseignement d’un certain nombre de disciplines, le Ministère de l’éducation et des sciences a recommandé que la langue maternelle soit au début employée conjointement avec le letton, de sorte que la transition soit plus progressive – démarche qui, dans une certaine mesure, est semblable aux méthodes appliquées dans l’enseignement primaire. Comme le montrent les informations qu’a recueillies le Ministère de l’éducation et des sciences, les établissements d’enseignement ont mis cette possibilité à profit. Cette démarche progressive a été soutenue par les administrations scolaires et les parents. À cette fin, les administrations scolaires ont mis au point une méthodologie particulière, qui diffère toutefois de celle employée dans l’enseignement primaire.

27.En ce qui concerne les préoccupations que le Comité a exprimées sur la question de savoir si les subventions publiques versées aux établissements privés sont fixées de façon non discriminatoire, le Gouvernement voudrait informer celui-ci que ces subventions se sont élevées cette année à 38 180 lati. Sur les 2 826 enfants scolarisés dans des écoles privées, 1 161 étudient en langue russe. À l’heure actuelle, il n’est pas prévu de modifier les dispositions relatives aux subventions publiques versées aux établissements privés, mais les discussions sur cette question se poursuivront.

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