Comité pour l’éliminati on de la discrimination raciale

Soixante-dix- huit ième session14 février-11 mars 2011

Ordre du jour provisoire annoté

Note du Secrétaire général

1.Le Comité pour l’élimination de la discrimination raciale tiendra sa soixante-dix-huitième session du 14 février au 11 mars 2011 à l’Office des Nations Unies à Genève. La 1re séance s’ouvrira le lundi 14 février 2011 à 10 heures.

2.On trouvera ci-après l’ordre du jour provisoire de la session, établi par le Secrétaire général en concertation avec le Président du Comité, conformément à l’article 6 du Règlement intérieur, ainsi que les annotations s’y rapportant.

3.L’attention des États parties est appelée en particulier sur l’annexe, qui contient le calendrier proposé pour l’examen des rapports soumis par les États parties et l’examen, conformément à la procédure de bilan, de la situation dans les États parties dont les rapports sont très en retard.

4.Conformément à l’article 64 du Règlement intérieur, les représentants des États parties sont invités à assister aux séances du Comité au cours desquelles le rapport de leur pays sera examiné.

Ordre du jour provisoire

1.Adoption de l’ordre du jour.

2.Questions d’organisation et questions diverses.

3.Prévention de la discrimination raciale, y compris les mesures d’alerte rapide et la procédure d’action urgente.

4.Examen des rapports, observations et renseignements présentés par les États parties conformément à l’article 9 de la Convention.

5.Présentation de rapports par les États parties conformément au paragraphe 1 de l’article 9 de la Convention.

6.Examen des communications conformément à l’article 14 de la Convention.

7.Procédure de suivi.

8.Suivi de la Conférence mondiale contre le racisme, la discrimination raciale, la xénophobie et l’intolérance qui y est associée, et de la Conférence d’examen de Durban.

9.Procédure d’Examen périodique universel du Conseil des droits de l’homme.

Annotations

1.Adoption de l’ordre du jour

Suivant l’article 8 du Règlement intérieur, l’adoption de l’ordre du jour est le premier point de l’ordre du jour provisoire de chaque session, sauf s’il y a lieu d’élire les membres du Bureau conformément à l’article 15 du Règlement. L’article 9 prévoit qu’au cours d’une session le Comité peut réviser l’ordre du jour et, s’il y a lieu, ajouter ou supprimer des points ou en ajourner l’examen.

2.Questions d’organisation et questions diverses

Au titre de ce point, le Comité étudiera le programme de travail de sa soixante-dix-huitième session. Il tiendra aussi un débat thématique sur la «discrimination raciale à l’égard des personnes d’ascendance africaine». En outre, il poursuivra l’examen de ses méthodes de travail.

3.Prévention de la discrimination raciale, y compris les mesures d’alerte rapideet la procédure d’action urgente

À sa quarante-cinquième session, le Comité a décidé de faire de cette question un des principaux points à inscrire régulièrement à son ordre du jour. Dans le cadre de ses efforts de prévention de la discrimination raciale, il peut décider de prendre des mesures d’alerte rapide afin d’empêcher que des problèmes existants ne dégénèrent en conflits, ou bien d’engager une procédure d’action urgente face à des problèmes qui exigent une attention immédiate pour prévenir les violations graves de la Convention ou en limiter l’ampleur et le nombre.

4.Examen des rapports, observations et renseignements présentés par les États parties conformément à l’article 9 de la Convention

À sa soixante-dix-huitième session, le Comité examinera les rapports périodiques reçus des États parties suivants: Arménie, Bolivie, Cuba, Espagne, Irlande, Lituanie, Moldova, Norvège, Rwanda, Serbie et Uruguay.

Selon l’usage et conformément à l’article 64 du Règlement intérieur, le Secrétaire général a informé les États parties concernés des dates auxquelles le Comité a prévu d’examiner leur rapport. Les dates retenues pour l’examen des rapports présentés sont indiquées dans le calendrier figurant en annexe.

5.Présentation de rapports par les États parties conformément au paragraphe 1de l’article 9 de la Convention

À sa soixante-dix-huitième session, le Comité sera saisi d’une note du Secrétaire général sur la situation concernant les rapports présentés par les États parties conformément à l’article 9 de la Convention (CERD/C/78/2). La partie A de ce document contient la liste des rapports reçus des États parties que le Comité n’a pas encore examinés. La partie B donne des renseignements sur les rapports en retard.

6.Examen des communications présentées conformément à l’article 14 de la Convention

Conformément aux dispositions du chapitre XVIII de son Règlement intérieur, le Comité examinera au titre de ce point les communications qui lui ont été adressées en vertu de l’article 14 de la Convention.

L’article 88 du Règlement intérieur dispose que les séances du Comité au cours desquelles sont examinées les communications soumises en vertu de l’article 14 de la Convention se tiennent à huis clos.

7.Procédure de suivi

Conformément aux dispositions de l’article 65 de son Règlement intérieur, le Comité examinera au titre de ce point la suite donnée par les États parties à ses observations et recommandations.

8.Suite donnée à la Conférence mondiale contre le racisme, la discrimination raciale, la xénophobie et l’intolérance qui y est associée

Au titre de ce point, le secrétariat examinera les activités de suivi de la Déclaration et du Programme d’action de Durban, adoptées lors de la Conférence mondiale contre le racisme, la discrimination raciale, la xénophobie et l’intolérance qui y est associée, et de la Conférence d’examen de Durban.

9.Procédure d’Examen périodique universel du Conseil des droits de l’homme

Conformément à la décision qu’il a prise à sa soixante-treizième session, le Comité étudiera au titre de ce point les questions liées à l’Examen périodique universel du Conseil des droits de l’homme.

Annexe

Calendrier proposé pour l’examen des rapports,des observations et des renseignements complémentaires présentés par les États parties et l’examen, conformémentà la procédure de bilan, de la situation dans les États parties dont les rapports sont très en retard

Le calendrier ci-après a été établi par le Secrétaire général, en concertation avec la présidence, compte tenu des décisions prises à ce sujet par le Comité à sa soixante-dix-huitième session.

Jour	Numéro d ’ ordre de la séance et heure	Séance
Mardi 15 février 2011	2053e 15 h 00	Bolivie(CERD/C/BOL/17-20)
Mercredi 16 février 2011	2054e 10 h 00	Bolivie(suite)
	2055e 15 h 00	Cuba(CERD/C/CUB/14-18)
Jeudi 17 février 2011	2056e 10 h 00	Cuba(suite)
	2057e 15 h 00	Uruguay(CERD/C/URY/16-20)
Vendredi 18 février 2011	2058e 10 h 00	Uruguay(suite)
Lundi 21 février 2011	2061e 15 h 00	Norvège(CERD/C/NOR/19-20)
Mardi 22 février 2011	2062e10 h 00	Norvège(suite)
	2063e 15 h 00	Irlande(CERD/C/IRL/3-4)
Mercredi 23 février 2011	2064e 10 h 00	Irlande(suite)
	2065e15 h 00	Espagne(CERD/C/ESP/18-20)
Jeudi 24 février 2011	2066e 10 h 00	Espagne(suite)
	2067e 15 h 00	Serbie(CERD/C/SRB/1)
Vendredi 25 février 2011	2068e 10 h 00	Serbie(suite)
	2069e 15 h 00	Examen des communications individuelles
Lundi 28 février 2011	2070e 10 h 00	Mesures d’alerte rapide et procédure d’action urgente
	2071e 15 h 00	Arménie(CERD/C/ARM/5-6)
Mardi 1er mars 2011	2072e 10 h 00	Arménie(suite)
	2073e 15 h 00	Moldova(CERD/C/MDA/8-9)
Mercredi 2 mars 2011	2074e 10 h 00	Moldova(suite)
	2075e 15 h 00	Lituanie(CERD/C/LTU/4-5)
Jeudi 3 mars 2011	2076e 10 h 00	Lituanie(suite)
	2077e 15 h 00	Rwanda(CERD/C/RWA/13-17)
Vendredi 4 mars 2011	2078e 10 h 00	Rwanda(suite)
Lundi 7 mars 2011	2080e 10 h 00	Débat thématique
	2081e 15 h 00	Débat thématique
Mardi 8 mars 2011	2082e 10 h 00	Procédure de suivi