Comité pour la protection des droits de tous les travailleurs migrants et des membres de leur famille

Dix-neuvième session

9‑13 septembre 2013

Point 2 de l’ordre du jour provisoire

Adoption de l’ordre du jour

Ordre du jour annoté et programme de travail provisoires

Note du secrétariat

La dix-neuvième session du Comité pour la protection des droits de tous les travailleurs migrants et des membres de leur famille se tiendra à l’Office des Nations Unies à Genève (Palais Wilson) du 9 au 13 septembre 2013. Elle s’ouvrira le lundi 9 septembre, à 10 heures.

L’ordre du jour annoté et le programme de travail provisoires de la dix-neuvième session du Comité ont été établis par le Secrétaire général en consultation avec le Président du Comité, conformément à l’article 5 du règlement intérieur provisoire du Comité.

Ordre du jour provisoire

1.Ouverture de la session.

2.Adoption de l’ordre du jour.

3.Questions d’organisation.

4.Soumission des rapports par les États parties.

5.Examen des rapports soumis par les États parties en application de l’article 73 de la Convention.

6.Méthodes de travail du Comité.

7.Promotion de la Convention.

8.Questions relatives à la Convention.

Annotations

1.Ouverture de la session

Le Représentant du Secrétaire général ouvrira la dix-neuvième session du Comité.

2.Adoption de l’ordre du jour

En vertu de l’article 6 du règlement intérieur provisoire du Comité, la première question inscrite à l’ordre du jour de toute session est l’adoption de l’ordre du jour, à moins que l’élection du Bureau ne soit requise conformément à l’article 12. Conformément à l’article 7, le Comité peut, au cours d’une session, réviser l’ordre du jour et, s’il y a lieu, ajourner ou supprimer des points.

3.Questions d’organisation

Au titre de ce point, le Comité examinera le programme de travail de la session, ainsi que d’autres questions qui relèvent de son mandat, notamment les dates de ses prochaines sessions.

4.Soumission des rapports par les États parties

Le Comité a reçu les rapports initiaux ci-après, qui sont en attente d’examen:

État partie	Attendu le	Reçu le	Cote
Maroc	1er juillet 2004	12 juillet 2012	CMW/C/MAR/1
Burkina Faso	1er mars 2005	6 novembre 2012	CMW/C/BFA/1
Uruguay	1er juillet 2004	30 janvier 2013	CMW/C/URY/1

Le Comité a reçu les deuxièmes rapports périodiques ci-après, qui sont en attente d’examen:

État partie	Attendu le	Reçu le	Cote
Mali*	1er octobre 2009	3 mai 2013	Non connue

On trouvera ci-après la liste des États parties dont le rapport initial est attendu mais n’avait pas encore été reçu au 1er juin 2013:

État partie	Attendu le
Bangladesh	1er décembre 2012
Belize*	1er juillet 2004
Cap-Vert	1er juillet 2004
Ghana*	1er juillet 2004
Guinée	1er juillet 2004
Guyana	1er novembre 2011
Honduras	1er décembre 2006
Jamaïque	1er janvier 2010
Kirghizistan*	1er janvier 2005
Lesotho	1er janvier 2007
Libye	1er octobre 2005
Mauritanie	1er mai 2008
Nicaragua	1er février 2007
Niger	1er juillet 2010
Nigéria	1er novembre 2010
Ouganda*	1er juillet 2004
Pérou	1er janvier 2007
Saint-Vincent-et-les Grenadines	1er février 2012
Seychelles	1er juillet 2004
Timor-Leste	1er mai 2005
Turquie	1er janvier 2006

On trouvera ci-après la liste des États parties dont le deuxième rapport périodique est attendu mais n’avait pas encore été reçu au 1er juin 2013:

État partie	Attendu le
Algérie	1er mai 2012
Égypte	1er juillet 2009
El Salvador*	1er décembre 2010
Mauritanie	1er septembre 2013
Philippines*	1er mai 2011
République arabe syrienne	1er octobre 2011
Sri Lanka*	1er novembre 2011

5.Examen des rapports soumis par les États parties en application de l’article 73de la Convention

À sa dix-neuvième session, le Comité examinera les rapports initiaux reçus du Burkina Faso (CMW/C/BFA/1) et du Maroc (CMW/C/MAR/1).

Le Secrétaire général a informé les États parties concernés des dates retenues pour l’examen de leur rapport par le Comité, conformément au programme de travail provisoire (voir annexe).

6.Méthodes de travail du Comité

Au titre de ce point, le Comité examinera ses méthodes de travail, l’harmonisation des méthodes de travail des organes conventionnels et d’autres questions découlant du processus actuel de renforcement des organes conventionnels. Il poursuivra en particulier l’examen du rapport établi en juin 2012 par la Haut‑Commissaire des Nations Unies aux droits de l’homme sur le renforcement des organes créés en vertu d’instruments internationaux relatifs aux droits de l’homme (A/66/860).

7.Promotion de la Convention

Au titre de ce point, le Comité examinera les modalités de sa participation et de son soutien à diverses manifestations visant à continuer de promouvoir la Convention.

8.Questions relatives à la Convention

Au titre de ce point, le Comité débattra des réunions avec les parties prenantes, des journées de débat général, des observations générales et d’autres activités.

Annexe

Programme de travail provisoire

Date/heure	Points de l’ordre du jour	Documentation/programme
Lundi 9 septembre 2013
233 e séance10 h 00-11 h 00	1	Ouverture de la session (séance publique)
2, 3	Adoption de l’ordre du jour et examen du programme de travail(séance publique )
7	Activités de promotion de la Convention (séance publique )
11 h 00-12 h 00		Réunion informelle avec des représentants d’organisations non gouvernementales et d’institutions nationales des droits de l’homme (séance publique )
12 h 00-13 h 00		Réunion informelle avec des représentants d’organismes et d’institutions spécialisées des Nations Unies (séance privée )
234 e séance15 h 00-18 h 00	5	Examen des rapports soumis par les États parties en application de l’article 73 de la Convention: rapport initial du Burkina Faso (CMW/C/BFA/1) (séance publique )
Mardi 10 septembre 2013
235 e séance10 h 00-13 h 00	5	Examen des rapports soumis par les États parties: rapport initial du Burkina Faso (suite) (séance publique )
236 e séance15 h 00-18 h 00	5	Examen des rapports soumis par les États parties en application de l’article 73 de la Convention: rapport initial du Maroc (CMW/C/MAR/1) (séance publique )
Mercredi 11 septembre 2013
237 e séance10 h 00-13 h 00	5	Examen des rapports soumis par les États parties:rapport initial du Maroc (suite) (séance publique )
238 e séance15 h 00-18 h 00	5, 6, 7, 8	Groupe de travail plénier (séance privée )
Jeudi 12 septembre 2013
239 e séance10 h 00-13 h 00	5, 6, 7, 8	Groupe de travail plénier (séance privée)
240 e séance15 h 00-18 h 00	5, 6, 7, 8	Groupe de travail plénier (séance privée)
V endredi 13 septembre 2013
241 e séance10 h 00-13 h 00	5, 6, 7, 8	Groupe de travail plénier (séance privée)
242 e séance15 h 00-18 h 00	3	Questions d’organisation (séance privée)
	Clôture de la session (séance publique)