Comité des droits de l ’ enfant

Quatre-vingt-unième session

13-31 mai 2019

Point 1 de l’ordre du jour provisoire

Adoption de l ’ ordre du jour

Ordre du jour provisoire annoté

Ordre du jour provisoire

1.Adoption de l’ordre du jour.

2.Questions d’organisation.

3.Soumission de rapports par les États parties.

4.Examen des rapports des États parties.

5.Coopération avec d’autres organismes des Nations Unies, les institutions spécialisées et d’autres organismes compétents.

6.Méthodes de travail du Comité et processus de renforcement des organes conventionnels.

7.Activités menées par le Comité au titre du Protocole facultatif à la Convention relative aux droits de l’enfant établissant une procédure de présentation de communications.

8.Journée de débat général.

9.Observations générales.

10.Sessions futures.

11.Questions diverses.

Annotations

1.Adoption de l’ordre du jour

Conformément à l’article 9 de son règlement intérieur, le Comité des droits de l’enfant peut réviser l’ordre du jour et, s’il y a lieu, ajouter, ajourner ou supprimer des points. Il ne peut être ajouté à l’ordre du jour que des points urgents.

L’ordre du jour provisoire de la quatre-vingt-unième session a été établi par le Secrétaire général, en concertation avec la présidence du Comité, conformément à l’article 6 du Règlement intérieur.

2.Questions d’organisation

La quatre-vingt-unième session du Comité aura lieu à l’Office des Nations Unies à Genève (Palais Wilson, salle de conférence du rez-de-chaussée) du 13 au 31 mai 2019. La session s’ouvrira le lundi 13 mai à 10 heures.

Conformément à l’article 39 du Règlement intérieur, les séances du Comité sont publiques, à moins que le Comité n’en décide autrement.

Conformément à l’article 16 du Règlement intérieur, les membres nouvellement élus du Comité prendront l’engagement solennel ci-après en séance publique :

« Je m’engage solennellement à exercer mes fonctions et attributions de membre du Comité des droits de l’enfant en tout honneur et dévouement et en toute conscience, et à respecter les principes d’indépendance et d’impartialité des organes créés en vertu d’instruments relatifs aux droits de l’homme que le Comité a fait siens. ».

Conformément au paragraphe 9 de l’article 43 de la Convention relative aux droits de l’enfant et aux articles 17 et 20 du Règlement intérieur, le Comité élira, parmi ses membres, son bureau pour une période de deux ans.

Au titre du présent point, le Comité examinera le programme de travail de la session ainsi que toute autre question concernant l’accomplissement des fonctions qui lui sont assignées en vertu de la Convention.

3.Soumission de rapports par les États parties

Rapports reçus

Outre les rapports qu’il est déjà prévu d’examiner à la quatre-vingt-unième session du Comité (voir ci-après le calendrier pour l’examen des rapports au titre du point 4) et les rapports mentionnés dans l’ordre du jour provisoire de la quatre-vingtième session (CRC/C/80/1), le Secrétaire général a reçu les rapports suivants sur la mise en œuvre de la Convention.

Convention relative aux droits de l’enfant

État partie	Attendu en
Azerbaïdjan	2018
Canada	2018
Djibouti	2012
Grèce	2017
Islande	2018
Kiribati	2011
Viet Nam	2017

Rapports en retard

Conformément à l’article 71 du Règlement intérieur, le Secrétaire général est tenu de faire part au Comité, à chaque session, de tous les cas de non-soumission de rapports. La liste complète des rapports initiaux et périodiques attendus au titre de la Convention, du Protocole facultatif concernant l’implication d’enfants dans les conflits armés et du Protocole facultatif concernant la vente d’enfants, la prostitution des enfants et la pornographie mettant en scène des enfants est disponible à l’adresse http://tbinternet.ohchr. org/_layouts/TreatyBodyExternal/Countries.aspx.

4.Examen des rapports des États parties

On trouvera ci-après le calendrier provisoire de l’examen des rapports à la quatre-vingt-unième session, établi par le Secrétaire général en concertation avec la présidence et soumis à l’approbation du Comité.

Calendrier provisoire de l’examen des rapports des États parties

Date	Heure	État partie
Mardi 14 mai 2019	10 heures	Tonga a
	15 heures	Tongaa (suite)
Mercredi 15 mai 2019	15 heures	Malte a
Jeudi 16 mai 2019	10 heures	Maltea (suite)
	15 heures	Singapour a
Vendredi 17 mai 2019	10 heures	Singapoura (suite)
Lundi 20 mai 2019	15 heures	Côte d’Ivoire a
Mardi 21 mai 2019	10 heures	Côte d’Ivoirea (suite)
	15 heures	Sri Lanka b
Mercredi 22 mai 2019	15 heures	Cabo Verde a
Jeudi 23 mai 2019	10 heures	Cabo Verdea (suite)
	15 heures	Botswana a
Vendredi 24 mai 2019	10 heures	Botswanaa (suite)

a Rapport sur la mise en œuvre de la Convention relative aux droits de l ’ enfant.

b   R apport sur la mise en œuvre du Protocole facultatif à la Co nvention relative aux droits de  l ’ enfant, concernant la vente d ’ enfants, la prostitution des enfants et la pornographi e mettant en scène des enfants.

Conformément à l’article 72 du Règlement intérieur, des représentants des États parties seront invités à assister aux séances du Comité au cours desquelles le rapport de leur pays sera examiné. Ils devront être en mesure de répondre aux questions que leur posera le Comité et de fournir des indications sur les rapports déjà soumis par le gouvernement de leur pays ; ils pourront également fournir des renseignements complémentaires.

Conformément à l’article 72 du Règlement intérieur, le Secrétaire général a notifié aux États parties concernés la date d’ouverture, la durée et le lieu de la quatre-vingt-unième session du Comité ainsi que les séances au cours desquelles leurs rapports respectifs seront examinés, et les a invités à envoyer des représentants qui assisteront à ces séances.

Une réunion du groupe de travail d’avant-session du Comité est organisée avant chaque session pour établir les listes de points concernant les rapports, lesquelles sont transmises aux États parties avant les séances au cours desquelles leurs rapports doivent être examinés. La réunion du groupe de travail d’avant-session pour la quatre-vingt-unième session, établi conformément à l’article 67 du Règlement intérieur, s’est tenue à l’Office des Nations Unies à Genève du 8 au 12 octobre 2018. À sa quatre-vingt-unième session, le Comité sera saisi des réponses des États parties aux listes de points.

5.Coopération avec d’autres organismes des Nations Unies, les institutions spécialisées et d’autres organismes compétents

Le Comité continuera d’examiner de quelle manière il pourrait renforcer encore sa coopération avec divers organismes compétents en vue d’améliorer la promotion et la protection des droits de l’enfant.

6.Méthodes de travail du Comité et processus de renforcement des organes conventionnels

Le Comité poursuivra sa discussion sur l’organisation de ses travaux futurs et sur la procédure à suivre pour l’examen et le suivi des rapports des États parties. En particulier, il débattra de questions liées à ses méthodes de travail et poursuivra sa discussion sur le suivi du processus de renforcement des organes conventionnels et l’examen de 2020.

7.Activités menées par le Comité au titre du Protocole facultatif à la Convention relative aux droits de l’enfant établissant une procédure de présentation de communications

Le Comité examinera toute communication et tout renseignement qu’il aura reçus concernant le Protocole facultatif.

8.Journée de débat général

Le Comité adoptera le rapport sur sa journée de débat général consacrée au thème « Protéger et autonomiser les enfants défenseurs des droits de l’homme », qui a eu lieu le 28 septembre 2018 au Palais des Nations.

9.Observations générales

Le Comité achèvera les travaux de révision de son observation générale no 10 (2007) sur les droits de l’enfant dans le système de justice pour mineurs.

10.Sessions futures

Le Comité sera informé de tout fait récent ayant une incidence sur le calendrier de ses sessions à venir.

11.Questions diverses

Les membres examineront, si nécessaire, toute autre question intéressant les travaux du Comité.