Comité des droits de l ’ enfant

Cinquante- six ième sessionGenève, 17 janvier-4 février 2011

Ordre du jour provisoire annoté

Note du Secrétaire général *

1.La cinquante-sixième session du Comité des droits de l’enfant se tiendra à l’Office des Nations Unies à Genève du 17 janvier au 4 février 2011. La session s’ouvrira le lundi 17 janvier à 10 heures.

2.Conformément à l’article 6 du règlement intérieur provisoire, le Secrétaire général a établi, en concertation avec la présidence du Comité, l’ordre du jour provisoire de la cinquante-sixième session que l’on trouvera ci-joint, de même que l’ordre du jour provisoire annoté.

3.Conformément à l’article 32 du règlement intérieur provisoire, les séances du Comité sont publiques, à moins que le Comité n’en décide autrement.

4.L’attention des États parties est appelée en particulier sur les annotations relatives au point 4, où figure la liste des rapports que le Comité examinera à sa cinquante-sixième session.

5.Le groupe de travail de présession de la cinquante-septième session, établi conformément à l’article 63 du règlement intérieur provisoire, se réunira à l’Office des Nations Unies à Genève du 7 au 11 février 2011.

Ordre du jour provisoire

1.Adoption de l’ordre du jour.

2.Questions d’organisation.

3.Soumission de rapports par les États parties.

4.Examen des rapports soumis par les États parties.

5.Coopération avec d’autres organismes des Nations Unies, les institutions spécialisées et d’autres organismes compétents.

6.Méthodes de travail du Comité.

7.Journée de débat général.

8.Observations générales.

9.Réunions futures.

10.Questions diverses.

Ordre du jour provisoire annoté

1.Adoption de l’ordre du jour

Conformément à l’article 8 du règlement intérieur provisoire, l’adoption de l’ordre du jour constitue le premier point de l’ordre du jour provisoire de chaque session, sauf s’il y a lieu d’élire les membres du Bureau conformément à l’article 16. Conformément à l’article 9 du règlement intérieur provisoire, le Comité peut réviser l’ordre du jour et, s’il y a lieu, ajouter ou supprimer des points ou en reporter l’examen. Il ne peut être ajouté à l’ordre du jour que des points urgents ou importants.

2.Questions d’organisation

Au titre de ce point, le Comité voudra peut-être examiner le programme de travail de la session et toute autre question concernant les modalités de l’accomplissement des fonctions qui lui sont assignées en vertu de la Convention.

3.Soumission de rapports par les États parties

Rapports reçus

Outre les rapports qu’il est prévu d’examiner à la cinquante-sixième session du Comité (voir plus bas le calendrier de l’examen des rapports au titre du point 4) et les rapports mentionnés dans l’ordre du jour provisoire de la cinquante-cinquième session (CRC/C/55/1), le Secrétaire général a reçu les rapports suivants au titre de la Convention et de ses Protocoles facultatifs.

Convention relative aux droits de l ’ enfant
État partie	Attendu en	Cote
Luxembourg	2010	CRC/C/LUX/3-4
Monaco	2005	CRC/C/MCO/2-3
Chine	2009	CRC/C/CHN/3-4
Koweït	1998	CRC/C/KWT/2
Kirghizistan	2010	CRC/C/KGZ/3-4
Gambie	2002	CRC/C/GMB/2-3
Indonésie	2007	CRC/C/IDN/3-4
Allemagne	2009	CRC/C/DEU/3-4
Îles Cook	1999	CRC/C/COK/1
Congo	2010	CRC/C/COG/2-4
Protocole facultatif concernant l ’ implication d ’ enfants dans les conflits armés
État partie	Attendu en	Cote
Paraguay	2004	CRC/C/OPAC/PRY/1
Fédération de Russie	2010	CRC/C/OPAC/RUS/1
Chine	2010	CRC/C/OPAC/CHN/1
Protocole facultatif concernant la vente d ’ enfants, la prostitution des enfants et la pornographie mettant en scène des enfants
État partie	Attendu en	Cote
Paraguay	2005	CRC/C/OPSC/PRY/1
République de Moldova	2009	CRC/C/OPSC/MDA/1

Rapports en retard

Conformément à l’article 67 du règlement intérieur provisoire, le Secrétaire général est tenu de faire part au Comité, à chaque session, de tous les cas de non-soumission de rapports. La liste complète des rapports initiaux et périodiques attendus au titre de la Convention et des rapports initiaux et périodiques attendus au titre des deux Protocoles facultatifs figure dans le document sur la situation en matière de soumission des rapports (CRC/C/56/2), dans lequel sont également indiquées les mesures exceptionnelles dont le Comité a fait bénéficier les États parties qui éprouvent des difficultés à respecter le calendrier rigoureux de soumission des rapports fixé au paragraphe 1 de l’article 44 de la Convention ou pour lesquels l’examen a été reporté.

4.Examen des rapports soumis par les États parties

On trouvera ci-après le calendrier provisoire de l’examen des rapports à la cinquante-sixième session établi par le Secrétaire général en concertation avec la présidence et soumis à l’approbation du Comité.

Calendrier provisoire pour l ’ examen des rapports soumis par les États parties

Date	Heure	Point de l ’ ordre  du jour	État partie
Mardi 18 janvier	10 h 0015 h 00	44	Afghanistan, CRCAfghanistan (suite)
Mercredi 19 janvier	10 h 0015 h 00	44	Nouvelle-Zélande, CRCNouvelle-Zélande (suite)
Jeudi 20 janvier	10 h 0015 h 00	44	Singapour, CRCSingapour, CRC (suite)
Lundi 24 janvier	10 h 0015 h 00	44	Danemark, CRCDanemark, CRC (suite)
Mardi 25 janvier	10 h 0015 h 00	44	Bélarus, CRC, OPSC et OPACBélarus (suite)
Mercredi 26 janvier	10 h 0015 h 00	44	Bélarus (suite)Séance privée
Jeudi 27 janvier	10 h 0015 h 00	44	République démocratique populaire lao, CRCRépublique démocratique populaire lao(suite)
Vendredi 28 janvier	10 h 0015 h 00	44	Ukraine, CRC et OPACUkraine (suite)
Lundi 31 janvier	10 h 0015 h 00	44	Mexique, OPSC et OPACMexique (suite)

Conformément à l’article 68 du règlement intérieur provisoire du Comité, des représentants des États parties seront invités à assister aux séances du Comité au cours desquelles le rapport de leur pays sera examiné. Ils devront être en mesure de répondre aux questions que leur posera le Comité et de fournir des indications sur les rapports déjà soumis par le gouvernement de leur pays; ils pourront également fournir des renseignements complémentaires.

Conformément à l’article 68 du règlement intérieur provisoire, le Secrétaire général a notifié aux États parties concernés la date d’ouverture, la durée et le lieu de la cinquante-sixième session du Comité, au cours de laquelle leur rapport sera examiné, et les a invités à envoyer des représentants qui assisteront aux séances du Comité.

5.Coopération avec d’autres organismes des Nations Unies, les institutions spécialisées et d’autres organismes compétents

Au titre de ce point, le Comité continuera à examiner de quelle manière et dans quels domaines il pourrait renforcer encore sa coopération avec divers organismes compétents en vue de développer la promotion et la protection des droits de l’enfant.

6.Méthodes de travail du Comité

Au titre de ce point, le Comité poursuivra les débats sur l’organisation de ses travaux futurs, ainsi que sur la procédure à suivre pour l’examen et le suivi des rapports des États parties, y compris, le cas échéant, les domaines dans lesquels une assistance technique se révèle nécessaire.

7.Journée de débat général

À sa cinquante-cinquième session, le Comité a décidé que le thème de la journée de débat général de 2011 serait «Les enfants de prisonniers».

8.Observations générales

Au titre de ce point, le Comité poursuivra l’élaboration d’Observations générales fondées sur les principes et dispositions de la Convention et se penchera en particulier sur deux projets, l’un relatif à l’article 3 (intérêt supérieur de l’enfant) et l’autre à l’article 19 (protection contre toute forme de violence, d’exploitation et de brutalités), ainsi que sur l’Observation générale commune sur les pratiques traditionnelles préjudiciables élaborée avec le Comité pour l’élimination de la discrimination à l’égard des femmes.

9.Réunions futures

Au titre de ce point, le Comité sera informé de tous faits récents ayant une incidence sur le calendrier de ses réunions à venir.

10.Questions diverses

Au titre de ce point, les membres examineront, si nécessaire, toute autre question intéressant les travaux du Comité, notamment les éléments requis pour la rédaction d’un protocole facultatif instituant une procédure de communication en vertu de la Convention relative aux droits de l’enfant.