Nations Unies

CCPR/C/123/1

Pacte international relatif aux droits civils et politiques

Distr. générale

15 mai 2018

Français

Original : anglais

Anglais, espagnol et français seulement

Comité des droits de l’homme

123 e session

2-27 juillet 2018

Point 2 de l’ordre du jour provisoire

Adoption de l’ordre du jour

Ordre du jour provisoire et annotations

Ordre du jour provisoire

1.Ouverture de la session.

2.Adoption de l’ordre du jour.

3.Organisation des travaux et questions diverses, y compris adoption du rapport du Groupe de travail des communications.

4.Réunion avec les représentants d’organes et d’institutions spécialisées des Nations Unies, d’institutions nationales des droits de l’homme et d’organisations non gouvernementales.

5.Examen des rapports soumis par les États parties en application de l’article 40 du Pacte.

6.Suivi des observations finales portant sur l’examen des rapports des États parties.

7.Suivi des constatations adoptées au titre du Protocole facultatif se rapportant au Pacte.

8.Examen des communications présentées en vertu du premier Protocole facultatif se rapportant au Pacte.

Annotations

1.Ouverture de la session

Le Haut-Commissaire des Nations Unies aux droits de l’homme ou son représentant ouvrira la 123e session du Comité.

2.Adoption de l’ordre du jour

Conformément à l’article 8 du Règlement intérieur du Comité, l’adoption de l’ordre du jour constitue le premier point de l’ordre du jour provisoire de toute session, sauf s’il y a lieu d’élire les membres du Bureau conformément à l’article 17 dudit règlement. Au titre de ce point, le Comité adoptera l’ordre du jour de la session.

Conformément à l’article 6 du règlement intérieur, le présent ordre du jour provisoire a été établi par le Secrétaire général en consultation avec le Président du Comité. Conformément à l’article 9, le Comité peut modifier son ordre du jour en cours de session et, s’il y a lieu, ajourner des points ou en supprimer.

3.Organisation des travaux et questions diverses, y compris adoption du rapport du Groupe de travail des communications

La 123e session du Comité des droits de l’homme se tiendra à l’Office des Nations Unies à Genève du 2 au 27 juillet 2018. La première séance aura lieu le lundi 2 juillet à 10 heures au Palais Wilson, dans la salle de conférence du rez-de-chaussée.

Conformément à l’article 33 du règlement intérieur, les séances seront publiques, à moins que le Comité n’en décide autrement ou qu’il ne ressorte des dispositions applicables du Pacte international relatif aux droits civils et politiques ou des Protocoles facultatifs s’y rapportant qu’elles doivent être privées.

Au titre de ce point de l’ordre du jour, le Comité examinera diverses questions qui relèvent de son mandat.

4.Réunion avec les représentants d’organes et d’institutions spécialisées des Nations Unies, d’institutions nationales des droits de l’homme et d’organisations non gouvernementales

À chaque session, le Comité entend des représentants d’organes et d’institutions spécialisées des Nations Unies, d’institutions nationales des droits de l’homme et d’organisations non gouvernementales (ONG) établies à Genève. Les réunions suivantes ont été programmées : le 2 juillet, avec les organes et institutions spécialisées des Nations Unies, de 10 h 45 à 11 h 15, et avec les institutions nationales des droits de l’homme et les ONG, de 11 h 15 à 13 heures, concernant l’Algérie, Bahreïn, la Gambie et la République démocratique populaire lao; et le 9 juillet, avec les organes et institutions spécialisées des Nations Unies, de 12 heures à 12 h 15, et avec les institutions nationales des droits de l’homme et les ONG, de 12 h 15 à 13 heures, concernant le Libéria et la Lituanie.

5.Examen des rapports soumis par les États parties en application de l’article 40 du Pacte

Les rapports qui seront examinés à la 123e session sont ceux de l’Algérie, de Bahreïn, de la Gambie, du Libéria, de la Lituanie et de la République démocratique populaire lao. On trouvera ci-après le calendrier provisoire de l’examen des rapports à la 123e session, établi en consultation avec le Comité.

Calendrier de l’examen des rapports soumis en application de l’article 40 du Pacte

État

Rapport

Dates

Bahreïn

Rapport initial(CCPR/C/BHR/1)

Lundi 2 juillet (après-midi)Mardi 3 juillet (matin)

République démocratique populaire lao

Rapport initial (CCPR/C/LAO/1)

Mardi 3 juillet (après-midi)Mercredi 4 juillet (matin)

Algérie

Quatrième rapport périodique (CCPR/C/DZA/4)

Mercredi 4 juillet (après-midi)Jeudi 5 juillet (matin)

Gambie

En l’absence de rapport

Jeudi 5 juillet (après-midi)Vendredi 6 juillet (matin)

Libéria

Rapport initial(CCPR/C/LBR/1)

Lundi 9 juillet (après-midi)Mardi 10 juillet (matin)

Lituanie

Quatrième rapportpériodique(CCPR/C/LTU/4)

Mardi 10 juillet (après-midi)Mercredi 11 juillet (matin)

Conformément à l’article 68 du règlement intérieur, des représentants des États parties peuvent assister aux séances du Comité auxquelles leurs rapports sont examinés. En conséquence, le Secrétaire général a informé les gouvernements des États parties intéressés des dates provisoires auxquelles le Comité doit examiner leur rapport à sa 123e session.

Des équipes spéciales chargées des rapports périodiques examineront et adopteront des listes de points concernant les rapports de l’Angola, du Niger et du Viet Nam, des listes de points établies avant la soumission du rapport concernant l’Allemagne et Israël et une liste de points établie en l’absence de rapport concernant l’Érythrée.

6.Suivi des observations finales portant sur l’examen des rapports des États parties

Le Rapporteur spécial chargé du suivi des observations finales rendra compte de ses activités.

7.Suivi des constatations adoptées au titre du Protocole facultatif se rapportant au Pacte

Le Rapporteur spécial chargé du suivi des constatations rendra compte de sesactivités.

8.Examen des communications présentées en vertu du premier Protocole facultatif se rapportant au Pacte

Eu égard aux dispositions de l’article 95 du Règlement intérieur du Comité, le Groupe de travail des communications se réunira avant la 123e session, du 25 au 29 juin 2018.

Conformément aux dispositions du chapitre XVII du règlement intérieur, le Comité examinera les communications qui lui auront été présentées ou qui paraîtront lui avoir été présentées en vertu du premier Protocole facultatif.

Au 7 mai 2018, le Comité était saisi d’un total de 730 communications.

Conformément au paragraphe 3 de l’article 5 du Protocole facultatif et à l’article 88 du règlement intérieur, ce point de l’ordre du jour sera examiné en séances privées.