Comité des droits de l’homme

121 e  session

16 octobre-10 novembre 2017

Point 2 de l’ordre du jour provisoire

Adoption de l’ordre du jour

Ordre du jour provisoire et annotations

Ordre du jour provisoire

1.Ouverture de la session.

2.Adoption de l’ordre du jour.

3.Organisation des travaux et questions diverses, y compris adoption du rapport du Groupe de travail des communications.

4.Réunion avec les représentants d’organes et d’institutions spécialisées des Nations Unies, d’institutions nationales des droits de l’homme et d’organisations non gouvernementales.

5.Examen des rapports soumis par les États parties en application de l’article 40 du Pacte.

6.Suivi des observations finales portant sur l’examen des rapports des États parties.

7.Suivi des constatations adoptées au titre du Protocole facultatif se rapportant au Pacte.

8.Examen des communications présentées en vertu du premier Protocole facultatif se rapportant au Pacte.

Annotations

1.Ouverture de la session

Le Haut-Commissaire des Nations Unies aux droits de l’homme ou son représentant ouvrira la 121e session du Comité.

2.Adoption de l’ordre du jour

Conformément à l’article 8 du Règlement intérieur, l’adoption de l’ordre du jour constitue le premier point de l’ordre du jour provisoire de toute session, sauf s’il y a lieu d’élire les membres du Bureau conformément à l’article 17 dudit Règlement. Au titre de ce point, le Comité adoptera l’ordre du jour de la session.

Conformément à l’article 6 du Règlement intérieur, le présent ordre du jour provisoire a été établi par le Secrétaire général en consultation avec le Président du Comité. Conformément à l’article 9, le Comité peut modifier son ordre du jour en cours de session et, s’il y a lieu, ajourner des points ou en supprimer.

3.Organisation des travaux et questions diverses, y compris adoption du rapport du Groupe de travail des communications

La 121e session du Comité des droits de l’homme se tiendra à l’Office des Nations Unies à Genève du 16 octobre au 10 novembre 2017. La première séance aura lieu le lundi 16 octobre à 10 heures au Palais Wilson, dans la salle de conférence du rez-de-chaussée.

Conformément à l’article 33 du Règlement intérieur, les séances seront publiques, à moins que le Comité n’en décide autrement ou qu’il ne ressorte des dispositions applicables du Pacte international relatif aux droits civils et politiques ou des Protocoles facultatifs s’y rapportant qu’elles doivent être privées.

Au titre de ce point de l’ordre du jour, le Comité examinera diverses questions qui relèvent de son mandat.

4.Réunion avec les représentants d’organes et d’institutions spécialisées des Nations Unies, d’institutions nationales des droits de l’homme et d’organisations non gouvernementales

À chaque session, le Comité entend des représentants d’organes et d’institutions spécialisées des Nations Unies, d’institutions nationales des droits de l’homme et d’organisations non gouvernementales (ONG) établies à Genève. Les réunions suivantes ont été programmées : pour les organes et institutions spécialisées des Nations Unies, le 16 octobre de 10 h 45 à 11 h 15 et le 23 octobre de 12 heures à 12 h 15 ; pour les institutions nationales des droits de l’homme et les ONG, le 16 octobre de 11 h 15 à 13 heures au sujet de l’Australie, de la Jordanie, de la République démocratique du Congo et de la République dominicaine, et le 23 octobre de 12 h 15 à 13 heures au sujet du Cameroun, de Maurice et de la Roumanie.

5.Examen des rapports soumis par les États parties en application de l’article 40 du Pacte

Les rapports qui seront examinés à la 121e session sont ceux de l’Australie, du Cameroun, de la Jordanie, de Maurice, de la République démocratique du Congo, de la République dominicaine et de la Roumanie. On trouvera ci-après le calendrier provisoire de l’examen des rapports à la 121e session, établi en consultation avec le Comité.

Calendrier de l’examen des rapports soumis en application de l’article 40 du Pacte

État	Rapport	Date
République démocratique du Congo	Quatrième rapport périodique (CCPR/C/COD/4)	Lundi 16 octobre (après-midi) Mardi 17 octobre (matin)
République dominicaine	Sixième rapport périodique (CCPR/C/DOM/6)	Mardi 17 octobre (après-midi) Mercredi 18 octobre (matin)
Australie	Sixième rapport périodique (CCPR/C/AUS/6)	Mercredi 18octobre (après-midi) Jeudi 19 octobre (matin)
Jordanie	Cinquième rapport périodique (CCPR/C/JOR/5)	Jeudi 19 octobre (après-midi) Vendredi 20 octobre (matin)
Maurice	Cinquième rapport périodique(CCPR/C/MUS/5)	Lundi 23 octobre (après-midi)Mardi 24 octobre (matin)
Cameroun	Cinquième rapport périodique (CCPR/C/CMR/5)	Mardi 24 octobre (après-midi) Mercredi 25 octobre (matin)
Roumanie	Cinquième rapport périodique(CCPR/C/ROU/5)	Mercredi 25 octobre (après-midi) Jeudi 26 octobre (matin)

Conformément à l’article 68 du Règlement intérieur, des représentants des États parties peuvent assister aux séances du Comité auxquelles leurs rapports sont examinés. En conséquence, le Secrétaire général a informé les gouvernements des États parties intéressés des dates provisoires auxquelles le Comité doit examiner leur rapport à sa 121e session.

Des équipes spéciales chargées des rapports périodiques examineront et adopteront des listes de points concernant les rapports de l’Algérie, de Bahreïn et de la République démocratique populaire lao, une liste de points établie avant la soumission du rapport du Japon et des listes de points en l’absence de rapport pour la Gambie et Saint-Vincent-et-les Grenadines.

6.Suivi des observations finales portant sur l’examen des rapports des États parties

Le Rapporteur spécial chargé du suivi des observations finales et son suppléant rendront compte de leurs activités.

7.Suivi des constatations adoptées au titre du Protocole facultatif se rapportant au Pacte.

Le Rapporteur spécial chargé du suivi des constatations rendra compte de ses activités.

8.Examen des communications présentées en vertu du premier Protocole facultatif se rapportant au Pacte

Eu égard aux dispositions de l’article95 du Règlement intérieur du Comité, le Groupe de travail des communications se réunira avant la 121e session, du 9 au 13 octobre 2017.

Conformément aux dispositions du chapitre XVII du Règlement intérieur, le Comité examinera les communications qui lui auront été présentées ou qui paraîtront lui avoir été présentées en vertu du premier Protocole facultatif.

Au 1er août 2017, le Comité était saisi d’un total de 678 communications.

Conformément au paragraphe 3 de l’article 5 du Protocole facultatif et à l’article 88 du Règlement intérieur, ce point de l’ordre du jour sera examiné en séances privées.