Comité des droits de l’homme

120 e  session

3-28 juillet 2017

Point 2 de l’ordre du jour provisoire

Adoption de l’ordre du jour

Ordre du jour provisoire et annotations

Ordre du jour provisoire

1.Ouverture de la session.

2.Adoption de l’ordre du jour.

3.Organisation des travaux et questions diverses, y compris adoption du rapport du Groupe de travail des communications.

4.Réunion avec les représentants d’organes et d’institutions spécialisées des Nations Unies, d’institutions nationales des droits de l’homme et d’organisations non gouvernementales.

5.Examen des rapports soumis par les États parties en application de l’article 40 du Pacte.

6.Suivi des observations finales portant sur l’examen des rapports des États parties.

7.Examen des communications présentées en vertu du premier Protocole facultatif se rapportant au Pacte.

8.Réunion informelle avec les États Parties au Pacte et aux Protocoles facultatifs s’y rapportant.

Annotations

1.Ouverture de la session

Le Haut-Commissaire des Nations Unies aux droits de l’homme ou son représentant ouvrira la 120e session du Comité.

2.Adoption de l’ordre du jour

Conformément à l’article 8 du Règlement intérieur, l’adoption de l’ordre du jour constitue le premier point de l’ordre du jour provisoire de toute session, sauf s’il y a lieu d’élire les membres du Bureau conformément à l’article 17 dudit Règlement. Au titre de ce point, le Comité adoptera l’ordre du jour de la session.

Conformément à l’article 6 du Règlement intérieur, le présent ordre du jour provisoire a été établi par le Secrétaire général en consultation avec le Président du Comité. Conformément à l’article 9, le Comité peut modifier son ordre du jour en cours de session et, s’il y a lieu, ajourner des points ou en supprimer.

3.Organisation des travaux et questions diverses, y compris adoption du rapport du Groupe de travail des communications

La 120e session du Comité des droits de l’homme se tiendra à l’Office des Nations Unies à Genève du 3 au 28 juillet 2017. La première séance aura lieu le lundi 3 juillet à 10 heures au Palais Wilson, dans la salle de conférence du rez-de-chaussée.

Conformément à l’article 33 du Règlement intérieur, les séances seront publiques, à moins que le Comité n’en décide autrement ou qu’il ne ressorte des dispositions applicables du Pacte international relatif aux droits civils et politiques ou des Protocoles facultatifs s’y rapportant qu’elles doivent être privées.

Au titre de ce point de l’ordre du jour, le Comité examinera diverses questions qui relèvent de son mandat.

4.Réunion avec les représentants d’organes et d’institutions spécialisées des Nations Unies, d’institutions nationales des droits de l’homme et d’organisations non gouvernementales

À chaque session, le Comité entend des représentants d’organes et d’institutions spécialisées des Nations Unies, d’institutions nationales des droits de l’homme et d’organisations non gouvernementales (ONG) établies à Genève. Les réunions suivantes ont été programmées : pour les organes et institutions spécialisées des Nations Unies, le 3 juillet, de 10 h 45 à 11 h 15 ; pour les institutions nationales des droits de l’homme et les ONG, le 3 juillet de 11 h 15 à 13 heures, concernant le Honduras, le Liechtenstein, la Mongolie, le Swaziland et la Suisse, et le 10 juillet, de 12 h 30 à 13 heures, concernant Madagascar et le Pakistan.

5.Examen des rapports soumis par les États parties en application de l’article 40 du Pacte

Les rapports qui seront examinés à la 120e session sont ceux du Honduras, du Liechtenstein, de Madagascar, de la Mongolie, du Pakistan, du Swaziland et de la Suisse. On trouvera ci-après le calendrier provisoire de l’examen des rapports à la 120e session, établi en consultation avec le Comité.

Calendrier de l’examen des rapports soumis en application de l’article 40 du Pacte

État	Rapport	Date
Suisse	Quatrième rapport périodique (CCPR/C/CHE/4)	Lundi 3 juillet (après-midi) Mardi 4 juillet (matin)
Liechtenstein	Deuxième rapport périodique (CCPR/C/LIE/2)	Mardi 4 juillet (après-midi) Mercredi 5 juillet (matin)
Honduras	Deuxième rapport périodique (CCPR/C/HND/2)	Mercredi 5 juillet (après-midi) Jeudi 6 juillet (matin)
Mongolie	Sixième rapport périodique (CCPR/C/MNG/6)	Jeudi 6 juillet (après-midi) Vendredi 7 juillet (matin)
Swaziland	Examen en l’absence de rapport	Vendredi 7 juillet (après-midi)
Madagascar	Quatrième rapport périodique (CCPR/C/MDG/4)	Lundi 10 juillet (après-midi) Mardi 11 juillet (matin)
Pakistan	Rapport initial (CCPR/C/PAK/1)	Mardi 11 juillet (après-midi) Mercredi 12 juillet (matin et après-midi)

Conformément à l’article 68 du Règlement intérieur, des représentants des États parties peuvent assister aux séances du Comité auxquelles leurs rapports sont examinés. En conséquence, le Secrétaire général a informé les gouvernements des États parties intéressés des dates provisoires auxquelles le Comité doit examiner leur rapport à sa 120e session.

Des équipes spéciales chargées des rapports périodiques examineront et adopteront des listes de points concernant les rapports du Liban, du Libéria et du Turkménistan et des liste de points établies avant la soumission des rapports du Tchad, de la Tchéquie et du Pérou.

6.Suivi des observations finales portant sur l’examen des rapports des États parties

Le Rapporteur spécial chargé du suivi des observations finales et son suppléant rendront compte de leurs activités.

7.Examen des communications présentées en vertu du premier Protocole facultatif se rapportant au Pacte

Eu égard aux dispositions de l’article 95 du Règlement intérieur du Comité, le Groupe de travail des communications se réunira avant la 120e session, du 26 au 30 juin 2017.

Conformément aux dispositions du chapitre XVII du Règlement intérieur, le Comité examinera les communications qui lui auront été présentées ou qui paraîtront lui avoir été présentées en vertu du premier Protocole facultatif.

Au 1er avril 2017, le Comité était saisi d’un total de 620 communications.

Conformément au paragraphe 3 de l’article 5 du Protocole facultatif et à l’article 88 du Règlement intérieur, ce point de l’ordre du jour sera examiné en séances privées.

8.Réunion informelle avec les États Parties au Pacte et aux Protocoles facultatifs s’y rapportant

Le Comité rencontrera les États parties au Pacte et aux Protocoles facultatifs s’y rapportant le 20 juillet à 16 h 30, au Palais des Nations, en séance publique